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Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 6 juillet 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Famille,
Yi Olivet _ Proche de vous
SERVICE ADMINISTRATION GÉNÉRALE Olivet, le 30 juin 2026 MS/VV/EB/2026 -
P.J. — ordre du jour et rapports de synthèse
Dossier suivi par:
Service Administration générale
Tel : 02.38.69.83.81
E-mail : service.assemblees@olivet.fr
Objet : Conseil municipal - convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle Yvremont, de l'Alliage, à Olivet, le
lundi 06 juillet 2026
à 18 heures 30.
Les pièces relatives aux projets de délibérations peuvent être consultées en mairie aux horaires d'ouverture, sur rendez-vous pris au préalable auprès du service Administration générale, à partir de la date de la présente convocation.
Vous trouverez, ci-joints, l'ordre du jour et Les rapports de synthèse.
Les pouvoirs de vote devront être adressés par courriel au service Administration générale à l'adresse suivante : service.assemblees@olivet.fr.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de ma considération distinguée. rm Olivet Proche de vous
Conseil Municipal
du lundi 6 juillet 2026
18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2026
Délibérations :
1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2025
Rapporteur: Fabien GASNIER
URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU
CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2025
Rapporteur: Fabien GASNIER
URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - AVENANT N° 3 AU TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur: Fabien GASNIER
ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ECOLIWATT - APPROBATION
Rapporteur : Cécile ADELLE
FONCIER - EXAMEN DU BILAN DES OPÉRATIONS FONCIÈRES 2025
Rapporteur: Fabien GASNIER
FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL À VALLOIRE HABITAT
POUR LA RÉALISATION D'UNE MAISON MÉDICALE ET DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur: Fabien GASNIER
FONCIER - PLAN DE PAYSAGE - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC RUE DES COLVERTS -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur: Fabien GASNIER
FONCIER - PLAN DE PAYSAGE - CESSION PAR VOIE D'ÉCHANGE FONCIER POUR L'AMÉNAGEMENT DE
L'ENTRÉE DE VILLE AVENUE DE VERDUN - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur: Fabien GASNIER
FONCIER - CLOS DU DÉSERT - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AY N° 609 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur: Fabien GASNIER
Conseil municipal du 6 juillet 2026 - Ordre du jour
1/2 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
VIE DU CITOYEN - CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE - APPROBATION
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - VALIDATION DE LA CLÔTURE ET INTÉGRATION AU BUDGET PRINCIPAL
Rapporteur : Emmanuel TASKY
FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX - ACTUALISATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
COMMANDE PUBLIQUE - DÉCONSTRUCTION DE L'INTÉRIEUR DE LA TRIBUNE DU COUASNON LOT 1 GO - EXONÉRATION TOTALE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX - APPROBATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
ENFANCE ET JEUNESSE - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur: Damien DENOUX
ENFANCE ET JEUNESSE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur: Damien DENOUX
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur: Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 6 juillet 2026 - Ordre du jour
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