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Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 18 mai 2026
Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 15 décembre 2025 1
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 15 décembre 2025 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Logement,
Conseil municipal du 15 décembre 2025 - Ordre du jour
1/3
Conseil Municipal
du lundi 15 décembre 2025
18 heures 30
ORDRE DU JOUR ____________________________
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2025
Informations :
1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - RAPPORT D'ACTIVITÉS ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 D'ORLÉANS MÉTROPOLE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. CADRE DE VIE - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2024 - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2024 - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
4. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2024 - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Délibérations :
5. SÉCURITÉ - INSTAURATION D’UN DISPOSITIF DE CONTRÔLE DES DÉPÔTS SAUVAGES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - APPROBATION
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
6. SPORTS - PLAN D’AMÉNAGEMENT DE LA FORÊT DU DOMAINE DU DONJON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
7. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - INSCRIPTION À L'ÉTAT D'ASSIETTE - DESTINATION DES COUPES - AFFOUAGE - EXERCICE 2026 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
8. COMMANDE PUBLIQUE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES PISCINES - CONVENTION D'INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITÉ ET AVENANT N° 3 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Fabien GASNIER Conseil municipal du 15 décembre 2025 - Ordre du jour
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9. FINANCES - ACTUALISATION DES PROVISIONS POUR L'ANNÉE 2025 - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
10. FINANCES - PLACEMENTS À TERME - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
11. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
12. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
13. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - CLÔTURE ET INTÉGRATION AU BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
14. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2026 - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
15. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2026 - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
16. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2026 - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
17. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS AU TITRE DE L'ANNÉE 2026
Rapporteur : Fabien GASNIER
18. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
19. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
20. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION Rapporteur : Fabien GASNIER
21. FINANCES - CRÉATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT POUR LE GROUPE SCOLAIRE ET LA CRÈCHE DU VAL
Rapporteur : Fabien GASNIER
22. FINANCES - CRÉATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT DONJON GRANDEUR NATURE
Rapporteur : Fabien GASNIER
23. FINANCES - CRÉATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT PLAN PAYSAGE
Rapporteur : Fabien GASNIER
24. COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉ PUBLIC N° 2022/25 - RÉHABILITATION THERMIQUE DU GYMNASE DU BEAUVOIR - PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA MODIFICATION DU GYMNASE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Fabien GASNIER Conseil municipal du 15 décembre 2025 - Ordre du jour
3/3
25. FINANCES - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ORLÉANS ENERGIES - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
26. ECONOMIE - AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES - ANNÉE 2026 - APPROBATION Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
27. URBANISME - ZAC DU LARRY - TRAITÉ DE CONCESSION ET DE MANDAT - AVENANT N° 7 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
28. FONCIER - 66 RUE VICTOR MANCHE - ACQUISITION DES PARCELLES AO N° 599 ET AO N° 601 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
29. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À FRANCE LOIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
30. FONCIER - LOGEMENTS SOCIAUX - VENTE À L’EURO SYMBOLIQUE D’UN TERRAIN SITUÉ 327 RUE DE LORETTE À VALLOIRE HABITAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Michel LECLERCQ
31. PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENTRE LA COMMUNE D’OLIVET ET LA CRÈCHE “OLIVET-ALSACE” - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
32. RESSOURCES HUMAINES - DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR SUR LES RISQUES PRÉVOYANCE ET SANTÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
33. RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PERMANENTS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
34. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - ÉLECTIONS - MISE À DISPOSITION D’ESPACES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DES ÉLECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2026 - APPROBATION D’UNE CONVENTION-TYPE
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
35. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
36. QUESTION ORALE AU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025 CHANTAL BLOT ET VIVIEN PELLETIER, OLIVET ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE, DOMINIQUE RAGON, A GAUCHE POUR OLIVET