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Procès Verbal - 07 24 20240413 D 0724PVdu31012024
Document publié le Samedi 13 avril 2024 par la commune de Tremblecourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 24 20240413 D 0724PVdu31012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE TREMBLECOURT
Département de Meurthe-et-Moselle EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
Arrondissement de Toul
Canton Nord Toulois DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 13 AVRIL 2024
Conseillers en exercice : 10 L'an deux mil vingt-quatre, le treize avril à dix heures, le conseil
Conseillers présents ou représentés : 7 municipal de la commune de Tremblecourt, s’est réuni au lieu
Conseillers votants : 7 ordinaire des séances, dans la salle polyvalente, sous la présidence
du Maire, Régis FAVRET.
Le Maire certifie que la convocation du Ds ssents : Régis FAVRET, ARPI, Céci Li
conseil a été envoyée le 26/03/2024. Éresents : Regis PAV sauveur C Cécile PICHARD, Lionel DELAY, Hélène BOHL, Guillaume NOUET, Alexandre BOHL
Absents : Frédéric PATARD, Jennifer COLARDELLE, Danièle JANNEL
Mme Cécile PICHARD a été désignée comme secrétaire de séance
Objet de la délibération n° 07/24 :
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 31/01/2024
Le maire invite le conseil à se prononcer sur le projet de procès-verbal de conseil du 31/01/2024
transmis par mail le 26/03/2024.
Apres délibération, le conseil vote de procès-verbal de la séance précédente :
Pour : 7 Contre : O0 Abstention : 0
Cécile PICHARD, Régis FAVRET,
Secrétaire
1/1
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 18/04/2024 à 17h07
Réference de l'AR : 054-215405325-20240413-07_24-DE