Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 16 24 20240705 D 1624PVdu13042024
Procès Verbal - 11 24 20240413 D 1124Budgetprimitif2024
Procès Verbal - 15 24 20240413 D 1524DissolutionSPLGestionLocale
Procès Verbal - 10 24 20240413 D 1024Affectationdesresultats
Procès Verbal - 07 24 20240413 D 0724PVdu31012024
Procès Verbal - 09 24 20240413 D 0924Compteadministratif2023
Procès Verbal - 08 24 20240413 D 0824Comptedegestion2023
Séance - 01 24 20240131 D 0124Procesverbaldelaseancedu18122
Procès Verbal - 14 24 20240413 D 1424Subventions
Procès Verbal - 25 24 20241116 D 2524ConventiondegestionCD54pourRD
Déliberation - 23 24 20241116 D 2324Decisionmodificativen1
Document publié le Samedi 16 novembre 2024 par la commune de Tremblecourt.
Lien du pdf (Déliberation - 23 24 20241116 D 2324Decisionmodificativen1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
[=
COMMUNE DE TREMBLECOURT
Département de Meurthe-et-Moselle EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES Arrondissement de Toul
Canton Nord Toulois DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 16 NOVEMBRE 2024
Conseillers en exercice : 10 L'an deux mil vingt-quatre, le seize novembre à dix
heures, le Conseillers présents ou représentés
:9 conseil municipal de la commune de Tremblecourt, s’est réuni au
Conseillers votants : 8 lieu ordinaire des séances, dans la salle polyvalente,
sous la
présidence du Maire, Régis FAVRET.
Présents: Régis FAVRET, Sauveur CARPI, Cécile PICHARD,
Alexandre BOHL, Hélène BOH L, Lionel DELAY, Jennifer
COLARDELLE, Danièle JANNEL
Le Maire certifie que la convocation du
conseil a été envoyée le 05/11/2024.
Absents : a donné procuration à Régis FAVRET, Frédéric PATARD,
Guillaume NOUET a donné procuration à Régis FAVRET
Mme Cécile PICHARD a été désignée comme secrétaire de séance
Objet de la délibération n° 23/24 :
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
Mme PICHARD explique au conseil que des dépenses d’investissements de 2016 à 2020 n’ont pas été
inscrites à l'inventaire de la commune au numéro adéquat.
Pour régulariser, il convient d'annuler les mandats et de les réémettre.
Pour obtenir les crédits nécessaires, elle propose au conseil de valider la décision modificative n° 1 :
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
ce . (041) : Réseaux del ,, 232,60 | 2152 (041) : Installations de voirie 6 930,00
2183 (041) : Matériel informatique 223,20
231 (041) : Immobilisations corporelles en cours 40 079,40
Total Dépenses 47 232,60 Total Recettes 47 232,60
Après délibération, le conseil valide la décision modificative demandée.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Cécile PICHARD, Régis FAVRET,
Secrétaire Maire
1/1
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 28/11/2024 à 14h45
Réference de l'AR : 054-215405325-20241116-23_24-DE