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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 31 03 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Voisins-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 31 03 2025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
—le bretonneux— Délibération
n°
2025-03-15
examinée
le
31
mars
2025
-
Reprise
anticipée
des
résultats
de
l’exercice 2024 - Approuvée Délibération
n°
2025-03-16
examinée
le
31
mars
2025
-
Attribution
de
subventions
aux
associations - Exercice 2025 -
Approuvée
Délibération
n°
2025-03-17
examinée
le
31
mars
2025
-
Attribution
de
subvention
à
l’Union
nationale des anciens combattants (UNC) - Exercice 2025 - Approuvée Délibération
n° 2025-03-18
examinée
le
31
mars
2025
-
Fiscalité
directe
locale
-
Année
2025
-
Approuvée Délibération
n°
2025-03-19
examinée
le
31
mars
2025
- Adoption
du
Budget
Primitif -
Exercice
2025
- Approuvée
Délibération
n°
2025-03-20
examinée
le
31
mars
2025
-
Demande
de
Fonds
de
concours
à
la
communauté
d'agglomération
de Saint-Quentin-en-Yvelines
(SQY)
pour la
réalisation de dépenses
d'investissement culturels, socio-culturels ou sportifs - Approuvée Délibération
n°
2025-03-21
examinée
le
31
mars
2025
-
Candidature
au
Label
Ville
Active
et
Sportive - Approuvée Délibération
n°
2025-03-22
examinée
le
31
mars
2025
-
Règlement
intérieur
du
Forum
des
associations - Approuvée Délibération
n°
2025-03-23
examinée
le
31
mars
2025
-
Mise à jour du tarif applicable en 2025
dans
les
structures
petite
enfance
pour
l'accueil
d’un
enfant
en
urgence
où
pour l’accueil
d’un
enfant placé en famille d'accueil au titre de l’Aide Sociale à l’Enfance - Approuvée Délibération
n°
2025-03-24
examinée
le
31
mars
2025
-
Renouvellement
du
Projet
Educatif
Territorial (PEdT) pour la période du 1° septembre 2024 au 31 août 2027
- Approuvée
Délibération
n° 2025-03-25 examinée le 31 mars
2025 - Convention d'objectifs et de financement
2024 relative aux subventions pour les accueils de loisirs sans hébergement « Accueil Adolescents » pour
la
structure
Jeunesse
«
La
Maison
du
Lac
»
entre
la
ville
de
Voisins-le-Bretonneux
et
la
Caisse d'allocations familiales des Yvelines - Approuvée Délibération n° 2025-03-26 examinée le 31 mars 2025 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement
2024
relatifs
aux
nouvelles
mesures
prévues
par
la
convention
d'objectifs
et
de
gestion
2023-2027
pour les
accueils
de
loisirs
sans
hébergement extrascolaires
et périscolaires
entre
la
ville
de
Voisins-le-Bretonneux
et
la
Caisse
d'allocations
familiales
des
Yvelines
-
ApprouvéeDélibération
n°
2025-03-27
examinée
le
31
mars
2025
-
Don
avec
contrepartie
de
mobilier
scolaire
-
Approuvée Délibération
n°
2025-03-28
examinée
le
31
mars
2025
-
Convention
relative
à
l'entretien
des
espaces
verts
situés
dans
le
périmètre
de
l'ASL
Les
Closeraies
-
Approuvée
Délibération
n°
2025-03-29
examinée
le
31
mars
2025
-
Majoration
de
la
part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
sur
le
secteur
nord
du
périmètre
du
coeur
de
ville
-
modification
du
périmètre
-
Approuvée
Délibération
n°
2025-03-30
examinée
le
31
mars
2025
-
Constatation
de
la
désaffectation
définitive
d’un
ensemble
immobilier
situé
15
rue
Serpentine
-
Parcelle
AI n°
0334
-
Approuvée
Délibération
n°
2025-03-31
examinée
le
31
mars
2025
-
Déclassement
du
domaine
public
communal
d'un
ensemble
immobilier
situé
au
15
rue
Serpentine
-
Parcelle
Al
n°
0334
- Approuvée
Délibération
n°
2025-03-32
examinée
le
31
mars
2025
-
Approbation
de
l'avenant
n°
1
au
contrat
de
relance
et
de
transition
écologique
(CRTE)
avec
l'Etat
et
les
communes
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
-
Approuvée
Délibération
n°
2025-03-33
examinée
le
31
mars
2025
-
Rapport
annuel
de
la
commission
communale
pour
l’accessibilité
-
Approuvée
Délibération
n°
2025-03-34
examinée
le
31
mars
2025
-
Candidature
pour
l'attribution
du
label
«
Patrimoine
d'intérêt
régional
»
pour
l’église
Notre-Dame
en
sa
Nativité
-
Approuvée
Délibération
n°
2025-03-35
examinée
le
31
mars
2025
-
Projet
de
réfection
et
d'aménagement
d'une
voie
de
tourne
à
gauche
RD
91
-
Convention
de
maîtrise
d'ouvrage
unique
entre
le
département
des
Yvelines
et
la
ville
de
Voisins-le-Bretonneux
-
Approuvée
Fait à Voisins-le-Bretonneux, le
À
4
Pal
Maurice
PAQUET
SX
Secrétaire
de
séance
Affichée le Publiée
le
0 4/04/2025 04/04/2025