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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Voisins-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23 09 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ÉPEPCESELSS
LCL
LS
COMMUNE DE VOISINS-LE-BRETONNEUX
ÉPEECLIILLLILLISSL
LS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
RH
RH HN
HN
Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance publique
à l'Hôtel de Ville, 1 place Charles de Gaulle, le
Lundi 23 septembre 2024 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
POINT 1 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 juin 2024 POINT
2
- Désignation d’un
nouveau membre au sein de la Commission Services à la Population
et Loisirs POINT 3 - Décision modificative n° 1 Budget Ville 2024 POINT 4
- Garantie d'emprunt accordée à SNL-PROLOGUES pour le financement de l'opération
Acquisition - Amélioration d’un logement situé 42 rue des Berges à Voisins-le-Bretonneux POINT
5
-
Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
proposée
par
le
Centre
Interdépartementale
de
Gestion
(CIG)
de
la Grande Couronne de
la
Région Île-de-France à
compter du 1°” janvier 2025 POINT 6 - Modification du tableau des effectifs POINT 7 - Attribution des véhicules de service et de fonction POINT 8
- Mise en place d’un tarif pour des études dirigées au 1° octobre 2024
POINT 9
- Mise à jour du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
POINT
10
-
Avenants
aux
conventions
d'objectifs
et
de
financement
bipartites
2023/2024
relatifs aux subventions pour les Établissements d'accueil du jeune enfant : Prestation de service unique
(Psu),
bonus
«
mixité sociale
», bonus «
inclusion handicap », bonus « territoire Ctg »,
bonus
«
trajectoire
développement
»,
financement
des journées
pédagogiques,
financement
des heures de préparation à l'accueil des enfants et bonus «
attractivité
» pour la crèche «
Les
diablotins » et le multi accueil « Île aux enfants » entre la ville de Voisins-le-Bretonneux et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines POINT 11 - Rapport annuel relatif à la gestion de l'association Met’assos - saison 2022/2023POINT 12 - Rapport d'activité du syndicat AQUAVESC - année 2023 POINT 13 - Rapport d'activité du syndicat HYDREAULYS - année 2023 POINT
14
-
Convention
de
mise
à
disposition
du
Système
d'Information
Géographique
entre
Saint-Quentin-en-Yvelines et la commune de Voisins-le-Bretonneux POINT 15 - Déclassement du domaine public communal et désaffectation de la parcelle section AJ n° 0676 située 39 avenue du Plan de l'église à Voisins-le-Bretonneux (78) POINT
16
-
Déclassement
du
domaine
public
communal
et
désaffectation
d’un
ensemble
immobilier situé au 40 rue des vergers - Parcelle AL n° 0281 Décisions du Maire Prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. QUESTIONS DIVERSES INFORMATIONS DIVERSES A Voisins-le-Bretonneux, le 17 septembre 2024.
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