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Conseil Municipal - Liste de délibérations CM du 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Voisins-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste de délibérations CM du 16 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
—|e bretonneux
—
Délibération
n°
2024-12-77
examinée
le 16 décembre 2024 - Procès-verbal
du Conseil
municipal
du 23 septembre 2024 - Approuvée Délibération
n°
2024-12-78
examinée
le
16
décembre
2024
-
Admission
en
non
valeur
-
Année
2024
-
Approuvée
Délibération
n°
2024-12-79
examinée
le
16
décembre
2024
-
Actualisation
des
tarifs
des
redevances et droits communaux au 1° janvier 2025 -
Approuvée
Délibération
n°
2024-12-80
examinée
le
16 décembre
2024
-
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses avant le vote du budget primitif 2025 - Approuvée Délibération
n° 2024-12-81 examinée
le
16 décembre 2024 - Modification du tableau des effectifs
- Approuvée Délibération
n°
2024-12-82
examinée
le
16 décembre 2024 -
Mise en œuvre du
nouveau régime
indemnitaire de la filière police municipale - Approuvée Délibération n° 2024-12-83 examinée le 16 décembre 2024 - Autorisation d'engagement et fixation des taux de rémunération des vacataires - Approuvée Délibération
n°
2024-12-84
examinée
le
16
décembre
2024
-
Indemnité
du
coordonnateur
communal
pour le recensement rénové de la population qui a lieu chaque année - Approuvée
Délibération
n° 2024-12-85 examinée
le
16 décembre 2024 - Adoption du règlement intérieur des
CAO et Comapa - Approuvée Délibération
n°
2024-12-86
examinée
le
16
décembre
2024
-
Avis
relatif
à
la
dérogation
au
principe
du
repos
dominical
pour
les
commerces
de
détail
les
dimanches
7,
14,
21
et
28 décembre 2025 - Approuvée Délibération
n° 2024-12-87 examinée le
16 décembre
2024 - Convention de prestation de service
pour la fourrière animale - Approuvée Délibération
n°
2024-12-88
examinée
le
16
décembre
2024
-
Versement
au
fonds
de
dotation
Bleuet de la collecte réalisée par le CMI le 11 novembre 2024 - Approuvée Délibération
n°
2024-12-89
examinée
le
16
décembre
2024
-
Adhésion
au
Centre
Hubertine
Auclert - le centre francilien pour l'égalité femmes-hommes - Approuvée Délibération
n°
2024-12-90 examinée le
16 décembre 2024 - Convention d'objectifs
entre la ville
de
Voisins-le-Bretonneux
et
le
Centre
d’Animations
Sociales
et
Culturelles
Alfred-de-Vigny
-
ApprouvéeDélibération
n°
2024-12-91 examinée le
16 décembre 2024 - Convention d'objectifs
entre
la ville
de Voisins-le-Bretonneux et l'association École de Musique de Voisins - Approuvée Délibération
n° 2024-12-92 examinée
le 16 décembre 2024 - Convention d'objectifs entre la ville
de Voisins-le-Bretonneux et l'association Met'Assos - Approuvée Délibération
n°
2024-12-93
examinée
le
16
décembre
2024
-
Versement
d’un
acompte
sur
la
subvention
communale
2025
au
Centre
d'Animations
Sociales
et
Culturelles
Alfred-de-Vigny
-
Approuvée Délibération
n°
2024-12-94
examinée
le
16
décembre
2024
-
Versement
d’un
acompte
sur
la
subvention communale 2025 à l’École de Musique de Voisins - Approuvée Délibération
n°
2024-12-95
examinée
le
16
décembre
2024
-
Versement
d’un
acompte
sur
la
subvention communale 2025 à l'association Met'Assos - Approuvée Délibération
n°
2024-12-96
examinée
le
16
décembre
2024
-
Versement
de
la
subvention
aux
coopératives scolaires - année 2025 - Approuvée Délibération
n°
2024-12-97
examinée
le
16
décembre
2024
-
Versement
de
la
subvention
aux
classes de découvertes - Approuvée Délibération
n°
2024-12-98
examinée
le
16
décembre
2024
-
Convention
avec
l'Education
nationale relative à
l'intervention d'accompagnant d'élèves
en situation de handicap (AESH) sur le
temps de pause méridienne - Approuvée Délibération
n°
2024-12-99
examinée
le
16
décembre
2024
-
Convention
d'objectifs
et
de
financement
bipartite
2024
relatifs
aux
subventions
pour
les
Établissements
d'accueil
du jeune
enfant
pour
la
crèche
Les
Mini
Pousses
entre
la
ville
de
Voisins-le-Bretonneux
et
la
Caisse
d'Allocations Familiales des Yvelines - Approuvée Délibération
n°
2024-12-100
examinée
le
16
décembre
2024
-
Avenant
n°
1
à
la
convention
d’habilitation informatique monenfant.fr - EAJE, LAEP et RPE - Approuvée Délibération n° 2024-12-101 examinée le 16 décembre 2024 - Convention relative à l'entretien des espaces verts situés dans le périmètre de l'ASL Madison Garden - Approuvée Délibération
n° 2024-12-102 examinée le
16 décembre 2024 - Convention d'occupation de terrain
en forêt domaniale de Port Royal - Parcelle b n° 0628 - Approuvée Délibération
n° 2024-12-103 examinée
le 16 décembre 2024 - Modification de la dénomination de
la portion de la rue longeant la ZAC de la Remise : rue Henri Serizier
- Approuvée
Fait à Voisins-le-Bretonneux, le
\,
Agnès NOEL
;
Secrétaire de séance}
|. \*
C
>
Affichée le
1 9 DEC. 2024
Publiée le
1 9 DEC. 2024