Procès Verbal - pv cm du 30 03 23

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM DU 13 03 23

Procès Verbal - PV Commune 30 06 2020

Procès Verbal - PV 30 09 25

Procès Verbal - PV 18 03 25

Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATIONS 30 MARS

Procès Verbal - PV 30 06 25

Procès Verbal - PV CONSEIL 10 JANV 23

Déliberation - DCM 2023 37 SUBV LA REGION FOOT

Déliberation - DCM 2023 29 SUBV ANS FOOT

Déliberation - DCM 2024 09 FIPD

Procès Verbal - pv cm du 30 03 23 Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Sars-Poteries. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 30 03 23)Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques, Publié sur le site internet le 27/10/23

SARS-POTERIES

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 30 MARS 2023

DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE

CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 MARS 2023

***************

L’an deux mil vingt-trois, le jeudi 30 mars à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.

Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Alexandre BRICOUT.

Absents excusés :

• Stéphanie LAMANT a donné procuration à M Bernard MOLITOR

• Aurore WALEMME a donné procuration à Mme Annie DUVETTE

• Peggy QUINZIN ne donne pas de procuration

• Guillaume PERART n’a pas donné de procuration

• Alexandre BRICOUT a donné procuration à M Thierry LEMOINE

Date de convocation : 22 mars - Date d’affichage : 22 mars

Nombre de Conseillers présents : 10 Qui ont pris part aux délibérations : 13 Secrétaire de séance : Franck HUGOT

**************************

Ordre du jour

********************

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 mars

Madame la Maire, ouvre la séance et demande aux élus s’ils ont des remarques éventuelles concernant le procès-verbal de la réunion de conseil du 13 mars transmis par mail avec la convocation.

Le PV n’a pu être envoyé dans les temps. Madame la Maire a priorisé les dossiers de subvention. Le vote est reporté à la prochaine séance.

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 0

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : Report

2. Subvention ADVB EnergiePublié sur le site internet le 27/10/23

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder aux remplacements des chaudières pour les écoles primaires de Sars-Poteries.

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre de l’Attribution de la Dotation Village et Bourg (A.D.V.B)

Le projet est estimé à 49 800€ HT et le montant de la subvention sollicitée est de : - 24 900 € HT pour les travaux soit à hauteur de 50%

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée acceptent à l’unanimité cette proposition :

- DECIDE la réalisation des travaux ci-dessus cités ;

- SOLLICITE l’attribution des subventions au titre de la A.D.V.B 2023

- DEMANDE que cette dépense soit inscrite au Budget

- AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

3. Subvention ADVB Rénovation du kiosque

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder à la rénovation du kiosque

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre de l’Attribution de la Dotation Village et Bourg (A.D.V.B)

Le projet est estimé à 145 506.83€ HT et le montant de la subvention sollicitée est de : 72 752 € HT pour les travaux soit à hauteur de 50%

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée acceptent à l’unanimité cette proposition :

- DECIDE la réalisation des travaux ci-dessus cités ;

- SOLLICITE l’attribution des subventions au titre de la A.D.V.B 2023

- DEMANDE que cette dépense soit inscrite au Budget

- AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

4. Subvention FIPD sécurisation rue Jean Jaurès, stade de foot et la salle de sportPublié sur le site internet le 27/10/23

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder à la sécurisation de la rue Jean Jaurès, du stade de foot et de la salle de sports. Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre du FIPD.

Le projet est estimé à 23 312€ HT et le montant de la subvention sollicitée est de : 18648 € HT pour les travaux soit à hauteur de 80%

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée acceptent à l’unanimité cette proposition :

- DECIDE la réalisation des travaux ci-dessus cités ;

- SOLLICITE l’attribution des subventions au titre du FIPD

- DEMANDE que cette dépense soit inscrite au Budget

- AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

5. Demande de subvention fond de concours – rénovation de l’éclairage public de type fonctionnel en lanterne Philipps lumistree

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder aux changements des lampes dans les rues Anatole France, du cimetière, de l’église, Victor Hugo, Potier, Salomon, Neuve, de Dimont, du cheval blanc et place du vieux marché.

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre du fond de concours SEAA et de Sonergia

Le projet est estimé à 17420€ HT et le montant de la subvention sollicitée est de : - 7450.18 € HT – fond de concours SEAA pour les travaux soit à hauteur de 42%

- 4500.00 € HT – SONERGIA pour les travaux soit à hauteur de 26%

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée acceptent à l’unanimité cette proposition :

- DECIDE la réalisation des travaux ci-dessus cités ;

- SOLLICITE l’attribution des subventions au titre du fonds de concours SEAA et Sonergia

- DEMANDE que cette dépense soit inscrite au Budget

- AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

6. Questions diversesPublié sur le site internet le 27/10/23

a) Présentation du tableau des demandes de subvention

Mme La Maire félicite Mme Valérie HECQUET pour le montage des dossiers de subvention ainsi que M. Bernard MOLITOR. L’ensemble du Conseil Municipal apprécie unanimement le travail.

b) L’Auberge Fleurie

Mme La Maire a assisté à une réunion avec la 3CA dont elle a été conviée la veille pour le lendemain. Dans le projet, il y a un cheminement prévu par l’architecte devant l’auberge. De fait, la présence de la commune était nécessaire. La commune est compétente pour les travaux de voirie. Madame La Maire a demandé à programmer une réunion afin de connaitre les compétences 3CA, Département et communal.

c) Présentation aspect extérieur des colonnes à verre en apport volontaire Le ramassage du verre ne sera plus effectué en porte à porte. La commune n’a pas encore les dates. Un tract doit être distribué. A première vue, plusieurs personnes n’ont pas reçu celui-ci. M. Valéry ANSELOT demande qui se charge du nettoyage autour. Est-ce la commune ? Il précise que c’est souvent un problème.

Le conseil a choisi le choix du visuel : Territoire de traditions avec image de Sars Poteries + Merci pour le verre

d) Voitures qui effectuent des démarrages dérangeant volontairement les riverains Une plaque a été transmise (SEAT LEONE de couleur rouge). Un scooter a été également identifié.

e) La fête de la musique

Angélique DUCHESNE demande ce qui est prévu pour la fête de la musique. Les branchements se feront place du marché. Il semble qu’il n’y ait pas de concertation et qu’il y a des désaccords. M. Bernard MOLITOR a déjà apporté la réponse concernant le sujet.

M. Didier CARETTE propose de faire passer un expert. Mme Valérie HECQUET propose de demander une dérogation pour avancer les travaux du kiosque. Le Conseil Municipal est d’accord avec cette proposition. Une demande d’expert sera réalisée si l’avance des travaux n’est pas acceptée.

f) Réunion avec Partenord

Madame la maire informe le conseil qu’une réunion intitulé « point café » sera organisé le 17 mai à 14 heures à la résidence Courtin.

Madame la maire propose de faire un tout de boite et une diffusion sur Facebook.

g) Question de Mme Quinzin posée par Mme Duchesne

L’ensemble du conseil municipal ne souhaite pas répondre à la question de Mme Quinzin, vu son absence et qu’il n’y ait pas de pouvoir.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est close à 20 h 20.

Suivent les signatures :

Sandra BROGNET,

Maire

Franck HUGOT

Secrétaire de séance