Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 28.03.24
Convocation - convocation cm 30.03.23
Convocation - convocation cm 27.03.2025
Convocation - convocation cm 29.01.25
Convocation - convocation cm 19.10.23
Convocation - convocation cm 22.06.23
Convocation - convocation cm 9.02.23
Convocation - convocation cm 13.10.2022
Convocation - convocation cm 19.09.24
Convocation - convocation cm 23.11.23
Convocation - convocation cm 14.09.23
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Mérindol.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 14.09.23)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Handicap et inclusivité,
V2 Mairie de Mérindol - Département de Vaucluse ERINDOL
ORDRE DU JOUR :
6)
7)
8)
9)
Arrondissement d’Apt
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des fêtes en raison des mesures de sécurité sanitaires liées à la COVID 19 et à l’exiguïté de la salle de la Mairie.
Le : 14 septembre 2023 à 18h30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
A Mérindol, le 7 septembre 2023.
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance précédente i
Lecture des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil municipal Délibérations:
Approbation du rapport définitif de la CLECT
Fonds départemental d’aides aux jeunes 2023- FAJ
Fonds de Solidarité pour le Logement 2021- FSL
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil par le CDG84
Avenant de modification à la Convention Territoriale Globale- CTG 2021-2025 LMV-Lauris-Puget- Puyvert
Modification du tableau des effectifs
Déclassement du domaine public de parcelle n°AM77 pour aliénation Demande de dotation au titre du Fonds vert 2023
Cahier des charges des manifestations : ENS La Garrigue
10) Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
11) Demande de subvention exceptionnelle de l’AMAC
12) RODP ORANGE 2023
13) Questions diverses.
Te: SOUSSIDNÉ srcsirrrsnnnneneenennnsennansnnennneernnnnnnnnnnnnennnnnnneesnnnvens donne pouvoir à
+ de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ……. + de prendre part à toutes les délibérations
2 d'émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à Mérindol, le ................... Signature
Place de la Mairie - 84 360 Mérindol - Tél. : 04.90.72.81.07 - Fax : 04.90.72.90.66 mairie@merindol.fr