Procès Verbal - ylrigg4sus4wcsp

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Procès Verbal - ylrigg4sus4wcsp Document publié le Lundi 17 février 2014 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - ylrigg4sus4wcsp)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 17 février 2014

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 16 décembre 2013

3. Ordre du jour

a. 14D001 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision n°13DM048 du 12 décembre 2013 – Prestation relative à la collecte des déchets verts – Signature d’une convention ;

 Décision n°13DM049 du 30 décembre 2013 – Prestation d’entretien du talus de la Gare ;  Décision n°13DM050 du 30 décembre 2013 – Entretien des chaudières, des appareils de chauffage et de production ECS au gaz des bâtiments communaux – Attribution du marché ;

 Décision n°14DM001 du 13 janvier 2014 – Organisation d’un repas exceptionnel à la salle des aînés le 6 février 2014 – Fixation de la participation au repas ;

 Décision n°14DM002 du 30 janvier 2014 – Réhabilitation du bâtiment du Javelodrome – Lot n°4 Plâtrerie Doublage Cloisons – Signature d’un avenant au marché ;  Décision n°14DM003 du 30 janvier 2014 - Réhabilitation du bâtiment du Javelodrome – Lot n°3 Menuiserie extérieures - Signature d’un avenant au marché.

b. du conseil municipal

 14D002 – Personnel – Tableau des effectifs

 14D003 – Centre de loisirs printemps 2014

 14D004 – Acquisition d’une parcelle appartenant à M. Poudroux

 14D005 – Convention d’assistance technique d’aide aux communes  14D006 – Cotisation à l’association des Maires du Pas-de-Calais  14D007 – Augmentation des loyers des logements de la rue Pierre Lesdain pour 2014  14D008 – Subvention au CCAS pour 2014

 14D009 – Fixation des loyers des logements communaux à compter du 1er avril 2014  14D010 – Pertes sur créances irrécouvrables

 14D011 – Modification de la régie relative à l’encaissement des produits de garderie et des temps d’activités périscolaires

 14D012 – Débat d’orientations budgétaires 2014

 14D013 - Adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP pour la fourniture et l’acheminement de Gaz Naturel

c. Questions diverses

A l’issue de cette séance, M. Philippe RAPENEAU, Président de la Communauté Urbaine d'Arras, viendra échanger avec les membres du Conseil Municipal