Procès Verbal - loqhs339ss7cy0

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Procès Verbal - loqhs339ss7cy0 Document publié le Lundi 25 juin 2012 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - loqhs339ss7cy0)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 25 juin 2012

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 14 mai 2012

3. Ordre du jour

a. 12D040 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 12DM013 du 20 avril 2012 – Fourniture et installation d’un journal électronique extérieur – Attribution du marché ;

 Décision 12DM013 bis du 30 avril 2012 – Rénovation du terrain de football des jeunes – Attribution du marché ;

 Décision 12DM014 du 29 mai 2012 – Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Javelodrome – Attribution du marché ;

 Décision 12DM015 du 14 mai 2012 – Contrat d’engagement passé avec Françoise et Laurent Animation pour l’organisation musicale du bal du 13 juillet ;

 Décision 12DM016 du 22 mai 2012 – Travaux de création de sanitaires handicapés et d’aménagements en mezzanine de la salle polyvalente – Attribution des marchés ;  Décision 12DM017 du 22 mai 2012 – Travaux d’aménagement d’une aire de jeu sur l’espace vert du plan d’eau – Attribution du marché ;

 Décision 12DM018 du 29 mai 2012 – Ducasse du Moulin Jérôme - Contrat d’engagement passé avec l’association Arpac (association régionale de promotion de l’art campanaire) ;  Décision 12DM019 du 12 juin 2012 – Location, installation et maintenance d’un système reprographique noir et blanc pour le service imprimerie – Attribution du marché ;  Décision 12DM020 du 14 juin 2012 – Ducasse du Moulin Jérôme, animation musicale – Signature d’un contrat d’engagement avec l’association Artémuse.

b. du conseil municipal

 12D041 – Accueil dans les écoles publiques de la commune de Dainville d’enfants résidents des communes extérieures ;

 12D042 – Personnel – Recours à un contrat d’apprentissage ;

 Fusion de la Communauté Urbaine d’Arras et de la communauté de communes de l’Artois et adjonction des communes de Boiry-Becquerelles, Boisleux au Mont, Boisleux Saint Marc, Boyelles, Guemappe, Héninel, Henin sur Cojeul et Saint Martin sur Cojeul de la communauté de communes du sud arrageois

 12D043 - Compétences obligatoires, optionnelles et facultatives – Vœux du Conseil Municipal

 12D044 – Denomination de la future Communauté Urbaine

 12D045 – Siège de la Communauté Urbaine

 12D046 – Modalités de représentation des communes membres

 12D047 – Travaux d’aménagement de la 2ième tranche du piétonnier « modes doux » de la rue F. Broussais – Création d’un groupement de commandes

 12D048 – Création de piézomètres – Signature d’une convention  12D049 – Taxe locale sur la publicité extérieure

 12D050 – Tarifs des services communaux

 12D051 – Subventions aux associations

 12D052 – Subventions exceptionnelles aux associations

 12D053 – Loi relative à la majoration à construire

c. Questions diverses