Procès Verbal - c5kj9uwpnafogzi

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Procès Verbal - c5kj9uwpnafogzi Document publié le Lundi 7 octobre 2019 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - c5kj9uwpnafogzi)Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE du 7 OCTOBRE 2019

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès-verbal – Réunion du 1er juillet 2019

3. Questions

a. Question n°1 – 19D052 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

• Décision 19DM015 du 26 juin 2019 – Organisation d’un repas exceptionnel au foyer des ainés du 27 juin 2019 – fixation de la participation financière ;

• Décision 19DM016 du 2 juillet 2019 - Organisation d’une sortie « Jeunes » au Parc Astérix– fixation de la participation financière ;

• Décision 19DM017 du 4 juillet 2019 - travaux d’aménagement de la rue d’en Bas et requalification de la place du vert tilleul (3eme phase) – attribution du lot 2 : Eclairage public et réseaux divers ; • Décision 19DM018 du 4 juillet 2019 – Travaux de création d’un skate park – attribution du marché; • Décision 19DM019 du 17 juillet 2019 – Organisation d’un repas exceptionnel au foyer des ainés du 30 juillet 2019 – fixation de la participation financière ;

• Décision 19DM020 du 17 juillet 2019 - Organisation d’un repas exceptionnel au foyer des ainés du 27 août 2019 – fixation de la participation financière ;

• Décision 19DM021 du 9 août 2019 – prestation d’entretien des chaudières, appareils de chauffage et de production d’eau chaude au gaz des bâtiments communaux – attribution du marché ;

• Décision 19DM022 du 22 août 2019 – transport collectif d’enfants en autocar année scolaire 2019-2020 – attribution des marchés ;

• Décision 19DM023 du 13 septembre 2019 - Goûter de Noël des aînés 2019 – Contrat d’engagement pour le spectacle du 12 décembre 2019 ;

• Décision 19DM024 du 13 septembre 2019 - Goûter de Noël des aînés 2019 – Contrat d’engagement pour l’animation dansante du 12 décembre 2019 ;

• Décision 19DM025 du 13 septembre 2019 - Goûter de Noël des aînés 2019 – fixation de la participation financière des compagnes et compagnons non-dainvillois; • Décision 19DM026 du 20 septembre 2019 - Organisation d’un repas exceptionnel au foyer des ainés du 24 septembre 2019 – fixation de la participation financière ;

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 19D053 PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 19D054 ADHESION A L’AST (MEDECINE DU TRAVAIL)

Question n°4 19D055 PERSONNEL – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE /VOLET SANTE – MANDAT ET ADHESION A LA MNT/CDG62

Question n°5 19D056

INSCRIPTION DES PARCOURS DE MARCHE NORDIQUE DE LA FERME ST

JEAN AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET

DE RANDONNEE (PDIPR)

Question n°6 19D057 CONCOURS DE MAISONS FLEURIES 2019

Question n°7 19D058 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

Question n°8 19D059 ACCUEIL DE LOISIRS AUTOMNE 2019Question n°9 19D060 ENCADRANTS CLASSES DE NEIGE JANVIER 2020

Question n°10 19D061 SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE DAINVILLE

Question n°11 19D062 OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT – POLE ENFANCE-JEUNESSE

Question n°12 19D063 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2020 POUR POLE ENFANCE JEUNESSE

Question n°13 19D064 DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL PAS-DE-CALAIS POUR LE POLE ENFANCE JEUNESSE

Question n°14 19D065 DEMANDE DE SUBVENTION CUA POUR POLE ENFANCE JEUNESSE

Question n°15 19D066 DEMANDE DE SUBVENTION FDE62 POUR POLE ENFANCE JEUNESSE

Question n°16 19D067 DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL REGIONAL HAUTS DE FRANCE POUR POLE ENFANCE JEUNESSE

Question n°17 19D068 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA POUR L’AMENAGEMENT DE LA RUE D’EN BAS (TRANCHE 3)

Question n°18 19D069 DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2/2019

Question n°19 19D070

DEBAT SUR LE RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONAL DES COMPTES

RELATIF AU CONTROLE DE LA CUA DANS LE CADRE DE SA COMPETENCE

« DISTRIBUTION DE L’EAU »

c. Questions diverses