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Document publié le Vendredi 29 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180629 114)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Travail et emploi,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 22/06/18
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE À LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D'ACTIONS "EFFERVESCENCES"
DÉLIBÉRATION N° DEL20180629_114
Commission principale : 10 Culture
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 29 juin 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Laurent GILLIET, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Martine BELLEROSE, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Françoise NOUHEN, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Claude PRACROS
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Marcel ALEDO
Pierre RIOL pouvoir à Annie LEVET
Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à François RAGE
Isabelle LAVEST pouvoir à Cyril CINEUX
Alain DUMEIL pouvoir à Michel BEYSSI
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Michel SABRE
Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE
Aline FAYE pouvoir à Michel RENAUD
Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE
Saïd BARA pouvoir à Grégory BERNARD
Dominique BRIAT pouvoir à Valérie BERNARD
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Cécile AUDET
Pascal GUITTARD pouvoir à Marion CANALES
Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Nadia GUERMIT-MAFFRE
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Nicole PRIEUX pouvoir à Magali GALLAIS
Claire JOYEUX pouvoir à Martine BELLEROSE
Sylvie DI NALLO pouvoir à Danielle MISIC
Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Martine MICHEL
Agnès DESEMARD pouvoir à Claude PRACROS
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Jean ALBISETTI, François SAINT-ANDRÉ, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN, Édith CANDELIER, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Asparlan COSKUN, Jérôme GODARD, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Grégory LÉPÉE, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND
N° DEL20180629_114
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Direction de la Culture / 4222
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 29 JUIN 2018 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
46
Conseillers
représentés :
24
Total votants :
70 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION du 5 juin 2018
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 11 juin 2018
BUREAU du 15 juin 2018
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 29 juin 2018
Direction de la Culture / 4222
Marion MOLLARD
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE À LA CONFÉRENCE DE L'ENTENTE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D'ACTIONS "EFFERVESCENCES"
Dans le cadre de leurs compétences respectives en matière culturelle et d'accompagnement au développement culturel du territoire métropolitain, la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole ont décidé de se rapprocher en vue de porter le programme d'actions Effervescences.
Pour ce faire, la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole ont créé une entente conformément aux dispositions de l'article L.5221-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque conseil municipal ou organe délibérant d’Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) ou de syndicat mixte est représenté par une commission spéciale nommée à cet effet. La commission spéciale est composée de trois membres désignés à bulletin secret. Les commissions spéciales de chaque membre composent la conférence où sont débattues les questions d'intérêt commun.
Il y a lieu, conformément aux dispositions de l'article L.5221-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, de désigner, au scrutin secret, trois membres pour assurer la tenue de la conférence.
Sont proposés :
Mme Isabelle LAVEST
Mme Danielle MISIC
M. Laurent BRUNMUROL
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
et au scrutin secret :
de désigner Mme Isabelle LAVEST, Mme Danielle MISIC et M. Laurent BRUNMUROL pour siéger à la conférence de l'entente en tant que représentants de Clermont Auvergne Métropole;
d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 70 = 46 Conseillers Présents + 24 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 61 = Pour : 61 + Contre : 0
Abstention : 9
(Vote à bulletins secrets)
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Isabelle LAVEST
N° DEL20180629_114
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Direction de la Culture / 4222