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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 133 2023 CRTE Avenant 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 133 2023 CRTE Avenant 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
019-200066645-20230828-133-2023-DE Accusé
certifié
exécutoire
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Baraphé
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
Lundi
28
aout
2023
|Feuillet
_.
2
123
| —{
Réception
parle
préfet :
13/09/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
.
.
À
.
.
un
u
Suppléants
avec
vote
0
Le
vingt-huit
août
de
l'an
deux
mille
vingt-trois
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
4
:
:
hors
z
:
Nombre
de votants
32
membres
du conseil communautaire
se sont réunis
à la salle des fêtes de Treignac
Date
de la convocation
22/08/2023
sur la convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY
Philippe.
Certifié
exécutoire
le
29/08/2023
,
.
Date d'affichage
29/08/2023
TITULAIRES PRÉSENTS AVEC VOTE:,
BONNET
TENEZE
Véronique,
BORT
Envoyé
en
préfecture
le
12/09/2023
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: BEYSSERIE
Marc,
GAGE
Pascal,
LONGUET
Jean
François,
VERGNE
Patrick
EXCUSES: BERNARD
Sylvain
(donne
procuration
à TERRACOL
Danielle),
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent,
DEGERY
Sylvie,
JANICOT
Véronique,
LACHAUD
Sylvie,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
TER-HEIDE
Laurence.
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
133-2023
CRTE
avenant
1
Le
CRTE
(Contrat
de
Relance
et de
Transition
Ecologique)
signé
à
l'échelle
du
PETR
Vézère
Auvézère
comprenait
le projet
de
la commune
de
Lacelle,
projet
qui
a finalement
été
retenu
dans
le cadre
du
fond
vert.
Ainsi,
il est
proposé
de
rediriger
ces
crédits
par
avenant
sur
les
projets
de
Chamberet
et
Treignac.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
32
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
- d'autoriser
le
Président
à signer
tous
documents
avec
le
PETR
Vézère
Auvézère
afin
d'établir
le nouveau
programme
de
travaux
présenté
dans
le cadre
du
CRTE
selon
le tableau
suivant
:
»
CCV2M
Impact
de
la fréquentation
touristique
sur
la faune
locale
sur
le territoire
15
100,00
€
5 000,00
€
CCV2M
Travaux
de
rénovation
énergétique
au
siège
de
la CC
(éclairage
6 250,00
€
5 000,00
€
CCV2M
Acquisition
de
matériel
de
détection
(recherche
fuites
d'eau
etre
6 250,00
€
5 000,00
€
CHAMBERET _
[Remise
en
état
du
site
de
l’ancienne
marbrerie
(friche
107 000,00
€
53 446,13
€
TREIGNAC
Rénovation
de
l'éclairage
des
stades
de
foot
et
de
ru
11
609,00
€
9287,20
€
PEYRISSAC
Amenagement
acces
pieton
Berges
de
la Vézère
7 000,00
€
5 600,00
€
153
209,00
€
83
333,33
€
Fait
à Treignac
le 29/08/2023
Le
Président
Philippe
JENTY