Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 OCTOBRE 2023

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 OCTOBRE 2023 Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 OCTOBRE 2023)Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Investissement et développement économique,

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

10 OCTOBRE 2023 à 18H30

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville de CARBON- BLANC, le 10 octobre deux mille vingt-trois à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Patrick LABESSE, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

• Patrick LABESSE, Maire

• Jean-Luc LANCELEVÉE, Adjoint au Maire

• Elodie BOUDÉ, Adjointe au Maire

• Sylvain LAMY, Adjoint au Maire

• Anne LE FRANC, Adjointe au Maire

• Bernard BELLOT, Conseiller Municipal Délégué

• Bertrand FOURRÉ, Conseiller Municipal

• Nathalie CAU, Conseillère Municipale Déléguée

• Raffi SOUKIASSIAN, Conseiller Municipal

• Nicolas PINEAU, Conseiller Municipal Délégué

• Serge LATHERRADE, Conseiller Municipal

• Arnaud COULET, Conseiller Municipal Délégué

• Nicolas DELAME, Conseiller Municipal

• Amina GALAN, Conseillère Municipale Déléguée

• Laura GIRARD, Conseillère Municipale Déléguée

• Fatiha AKSAS, Conseillère Municipale

• Jean-Paul GRASSET, Conseiller Municipal

• Michelle CORNET, Conseillère Municipale

• Cynthia PIQUET, Conseillère Municipale

• Yohann GIACOMETTI, Conseiller Municipal

• Cécile MONTSEC, Conseillère Municipale

ETAIENT ABSENTS ET AVAIENT DONNE POUVOIR :

• Madame THOMAS qui a donné pouvoir à Madame CAU

• Madame CORNARDEAU qui a donné pouvoir à Monsieur LABESSE

• Madame PÉRAMATO qui a donné pouvoir à Monsieur BELLOT

• Madame DEL MOLINO qui a donné pouvoir à Monsieur PINEAU

• Monsieur PRIM qui a donné pouvoir à Madame GIRARD

• Monsieur TREMBLEY qui a donné pouvoir à Monsieur LANCELEVÉE

• Monsieur MIKLOU qui a donné pouvoir à Madame MONTSEC

ETAIT ABSENT

• Chong YONG, Conseiller Municipal 2

Séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023

1. Ouverture de la séance

2. Désignation d’un secrétaire de séance (article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales) : Madame Amina GALAN

3. Absents excusés et délégations de pouvoirs

4. Approbation du procès-verbal du 22 juin 2023

5. Signature du registre

DELIBERATIONS GROUPEES

1. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES– DESIGNATION DE NOUVEAUX

REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-57

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

2. APUREMENT POUR CREANCES PRESCRITES

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-58

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

3. DELIBERATION PORTANT CORRECTION SUR LES EXERCICES ANTERIEURS D’IMMOBILISATIONS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-59

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

4. CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT POUR LE

FONCTIONNEMENT DU CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC)

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-60

Rapporteure : Mme CAU

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES3

Séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023

5. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC BORDEAUX MON COMMERCE

DELIBERATION N° 2023-61

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

6. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DES FEMMES EN DIFFICULTE (APAFED)

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-62

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

7. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE DE PROTECTION DES ANIMAUX (SPA)

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-63

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

8. CONVENTION DE FOURNITURE DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL AVEC LA CAF DANS LE CADRE DE L’OBLIGATION SCOLAIRE DES ENFANTS DE 3 A 16 ANS

Présenté en Commission Education/Enfance et Jeunesse du 22 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-64

Rapporteur : M. LAMY

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

9. PROTOCOLE D’ADHESION AVEC LA MSA RELATIF A LA TRANSMISSION AUX MAIRES DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DANS LE CADRE DU SUIVI DE L’OBLIGATION SCOLAIRE

Présenté en Commission Education/Enfance et Jeunesse du 22 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-65

Rapporteur : M. LAMY

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES4

Séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023

10. DEMANDE DE SUBVENTION AU SDEEG POUR LA REFECTION DE

L’ECLAIRAGE PUBLIC

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-66

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

11. AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC AGORASTORE

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-67

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

12. DELIBERATION FIXANT LES TARIFS POUR LA VENTE PUBLIQUE DE

DOCUMENTS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-68

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

13. SOLLICITATION D’UN MANDAT SPECIAL DANS LE CADRE DU CONGRES DES MAIRES

DELIBERATION N° 2023-69

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

14. PERSONNEL – MISE A JOUR DES EFFECTIFS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023 Vu l’avis du comité social territorial du 25 septembre 2023 ;

DELIBERATION N° 2023-70

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES5

Séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023

15. PERSONNEL – DELIBERATION PORTANT SUR LES BESOINS OCCASIONNELS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023 Vu l’avis du comité social territorial du 25 septembre 2023 ;

DELIBERATION N° 2023-71

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

16. PERSONNEL – DELIBERATION PORTANT GRATIFICATION DES STAGIAIRES

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023 Vu l’avis du comité social territorial du 25 septembre 2023 ;

DELIBERATION N° 2023-72

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

17. AVIS SUR INSTALLATIONS CLASSEES

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-73

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

18. MODIFICATION DE LA DEMANDE D’AIDE FINANCIERE A BORDEAUX

METROPOLE – REPRISE DE CONCESSIONS TEMPORAIRES AU CIMETIERE

DELIBERATION N° 2023-74

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES 6

Séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023

DELIBERATIONS DEGROUPEES

19. DECISION MODIFICATIVE N°1

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023

DELIBERATION N° 2023-75

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE PAR 22 VOIX POUR (GROUPE « AUX ARBRES CITOYENS ») ET

6 VOIX CONTRE (« CARBON-BLANC AUTREMENT»)

20. PERSONNEL – DELIBERATION PORTANT SUR LE RIFSEEP

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 26 septembre 2023 Vu l’avis du comité social territorial du 05 juin 2023 ;

DELIBERATION N° 2023-56

Rapporteur : M. LAMY

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

La séance est levée à 19H46

Fait à Carbon-Blanc, le 17 octobre 2023

Le Maire,

Patrick LABESSE