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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 25 JUIN 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Carbon-Blanc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 25 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
25 JUIN 2024 à 18H30
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville de CARBON- BLANC, le 25 juin deux mille vingt-quatre à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Patrick LABESSE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
• Patrick LABESSE, Maire
• Caroline THOMAS, 1ère Adjointe
• Jean-Luc LANCELEVÉE, Adjoint au Maire
• Elodie BOUDÉ, Adjointe au Maire
• Sylvain LAMY, Adjoint au Maire
• Alexia CORNARDEAU, Adjointe au Maire
• Jean-Luc PRIM, Adjoint au Maire
• Anne LE FRANC, Adjointe au Maire
• Bernard BELLOT, Conseiller Municipal Délégué
• Maïté PÉRAMATO, Conseillère Municipale
• Bertrand FOURRÉ, Conseiller Municipal
• Nathalie CAU, Conseillère Municipale Déléguée
• Raffi SOUKIASSIAN, Conseiller Municipal
• Serge LATHERRADE, Conseiller Municipal
• Arnaud COULET, Conseiller Municipal Délégué
• Amina GALAN, Conseillère Municipale Déléguée
• Laura GIRARD, Conseillère Municipale Déléguée
• Fatiha AKSAS, Conseillère Municipale
• Alice DEL MOLINO, Conseillère Municipale
• Nicolas TREMBLEY, Conseiller Municipal
• Jean-Paul GRASSET, Conseiller Municipal
• Cynthia PIQUET, Conseillère Municipale
• Cécile MONTSEC, Conseillère Municipale
ETAIENT ABSENTS ET AVAIENT DONNE POUVOIR :
• Michelle CORNET qui a donné pouvoir à Monsieur GRASSET
• Yohann GIACOMETTI qui a donné pouvoir à Madame MONTSEC
• Madame ARPIN qui adonné pouvoir à Madame PIQUET
• Monsieur PINEAU qui a donné pouvoir à Monsieur LABESSE (arrivé au point n°11)
ETAIENT ABSENTS :
• Chong YONG, Conseiller Municipal
• Nicolas DELAME, Conseiller Municipal 2
Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024
1. Ouverture de la séance
2. Désignation d’un secrétaire de séance (article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales) : Madame LE FRANC
3. Absents excusés et délégations de pouvoirs
4. Approbation du procès-verbal du 26 mars 2024
5. Signature du registre
DELIBERATIONS GROUPEES
1. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-40
Rapporteur : M. LABESSE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
2. CORRECTIONS COMPTABLES SUR CAPITAL DES EMPRUNTS
DELIBERATION N° 2024-41
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
3. AMELIORATION DE L’HABITAT – PROGRAMME D’INTERET GENERAL
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-42
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
4. CONVENTION AVEC LE CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC)
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-43
Rapporteure : Mme THOMAS
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
5. AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION ENQUETES FAMILLES 2025
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-44
Rapporteure : Mme CORNARDEAU
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES 3
Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024
6. MISE EN PLACE DE SANCTIONS FINANCIERES POUR LES MANQUEMENTS REPETES SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES
Présenté en Commission Animation/Sport et Culture du 31 mai 2024
DELIBERATION N° 2024-45
Rapporteure : Mme LE FRANC
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
7. SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU PROJET D’OBTENTION DU LABEL « ICI BEBE LIT » POUR LA
MEDIATHEQUE DE LA VILLE
Présenté en Commission Animation/Sport et Culture du 31 mai 2024
DELIBERATION N° 2024-46
Rapporteure : Mme LE FRANC
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
8. PERSONNEL – MISE A JOUR DES EFFECTIFS
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024 Présenté en Comité Social Territorial du 04 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-47
Rapporteure : Mme CORNARDEAU
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
9. PERSONNEL – INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE)
DELIBERATION N° 2024-48
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
DELIBERATIONS DEGROUPEES
10.COMPTE DE GESTION 2023
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-49
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES 4
Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024
11.COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-50
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
12.AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2023
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-51
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
13.DECISION MODIFICATIVE N°1
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-52
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
14.SUBVENTION A CARBON COMMERCES
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-53
Rapporteur : M. LANCELEVÉE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
15.AUTORISATION A SIGNER LE PROJET DE CO-EDUCATION DU TERRITOIRE (PCEDT)
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024 Présenté en Commission Education/Enfance et Jeunesse du 04 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-54
Rapporteure : Mme GALAN
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES 5
Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024
16.MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ALSH
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024 Présenté en Commission Education/Enfance et Jeunesse du 04 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-55
Rapporteur : M. LAMY
ADOPTE PAR 21 VOIX POUR (GROUPE « AUX ARBRES CITOYENS ») ET
6 CONTRE (« CARBON-BLANC AUTREMENT»)
17.SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DANS LE CADRE DU RECRUTEMENT D’UN
CONSEILLER NUMERIQUE
Présenté en Commission Animation/Sport et Culture du 31 mai 2024
DELIBERATION N° 2024-56
Rapporteure : Mme LE FRANC
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
18.PERSONNEL – AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS EN CAS DE BESOINS OCCASIONNELS ET CREATION
DESDITS EMPLOIS NON PERMANENTS
Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 11 juin 2024 Présenté en Comité Social Territorial du 04 juin 2024
DELIBERATION N° 2024-57
Rapporteure : Mme CORNARDEAU
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES MEMBRES REPRESENTES
La séance est levée à 19H46
Fait à Carbon-Blanc, le 02 juillet 2024
Le Maire,
Patrick LABESSE