Compte-Rendu - COMPTE RENDU 06 AVRIL 2023

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 06 AVRIL 2023 Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 06 AVRIL 2023)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse,

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

06 AVRIL 2023 à 18H30

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville de CARBON- BLANC, le 06 avril deux mille vingt-trois à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Patrick LABESSE, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

• Patrick LABESSE, Maire

• Caroline THOMAS, 1ère Adjointe

• Jean-Luc LANCELEVÉE, Adjoint au Maire

• Elodie BOUDÉ, Adjointe au Maire

• Alexia CORNARDEAU, Adjointe au Maire

• Jean-Luc PRIM, Adjoint au Maire

• Anne LE FRANC, Adjointe au Maire

• Bernard BELLOT, Conseiller Municipal Délégué

• Maïté PÉRAMATO, Conseillère Municipale

• Bertrand FOURRÉ, Conseiller Municipal

• Nathalie CAU, Conseillère Municipale Déléguée

• Nicolas PINEAU, Conseiller Municipal Délégué

• Serge LATHERRADE, Conseiller Municipal

• Arnaud COULET, Conseiller Municipal Délégué

• Amina GALAN, Conseillère Municipale Déléguée

• Laura GIRARD, Conseillère Municipale Déléguée

• Fatiha AKSAS, Conseillère Municipale

• Alice DEL MOLINO, Conseillère Municipale

• Jean-Paul GRASSET, Conseiller Municipal

• Michelle CORNET, Conseillère Municipale

• Cynthia PIQUET, Conseillère Municipale

• Yohann GIACOMETTI, Conseiller Municipal

• Cécile MONTSEC, Conseillère Municipale

ETAIENT ABSENTS ET AVAIENT DONNE POUVOIR :

• Nicolas TREMBLEY qui a donné pouvoir à Monsieur LABESSE

• Sylvain LAMY qui a donné pouvoir à Madame GALAN (arrivé au point n°28) • Raffi SOUKIASSIAN qui a donné pouvoir à Monsieur LANCELEVÉE

• Franck MIKLOU qui a donné pouvoir à Madame MONTSEC

ETAIENT ABSENTS :

• Nicolas DELAME, Conseiller Municipal

• Chong YONG, Conseiller Municipal 2

Séance du Conseil Municipal du 06 avril 2023

1. Ouverture de la séance

2. Désignation d’un secrétaire de séance (article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales) : Madame Alice DEL MOLINO

3. Absents excusés et délégations de pouvoirs

4. Approbation du procès-verbal du 28 février 2023

5. Signature du registre

DELIBERATIONS GROUPEES

1. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA

SUBVENTION 2023 – O FIL DU JEU

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-16

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

2. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA

SUBVENTION 2023 – OMNISPORTS CACBO

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-17

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

3. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA

SUBVENTION 2023 – ASCJB

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-18

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

4. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA

SUBVENTION 2023 – COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS)

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-19

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES3

Séance du Conseil Municipal du 06 avril 2023

5. MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE

PAIEMENT

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-20

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

6. PERSONNEL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-21

Rapporteure : Mme CORNARDEAU

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

7. PERSONNEL – CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE

PREVENTIVE DU CDG33

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-22

Rapporteure : Mme CORNARDEAU

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

8. LOCATION DES SALLES MUNICIPALES AUX ENTREPRISES – SALLE

POLYVALENTE ET CINEMA FAVOLS

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-23

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

9. RETROCESSION A TITRE GRATUIT DES PARCELLES AO 249 ET AO 224P

Présenté en Commission Transition Ecologique et Urbanisme du 21 février 2023

DELIBERATION N° 2023-24

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES4

Séance du Conseil Municipal du 06 avril 2023

10. DEMANDE D’AIDE FINANCIERE A BORDEAUX METROPOLE – REPRISE DE CONCESSIONS TEMPORAIRES AU CIMETIERE

DELIBERATION N° 2023-25

Rapporteure : Mme CORNARDEAU

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

DELIBERATIONS DEGROUPEES

11. COMPTE DE GESTION 2022

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-26

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

12. COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-27

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

13. AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-28

Rapporteur : M. LANCELEVÉE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

14. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-29

Rapporteure : Mme LE FRANC

ADOPTE PAR 20 VOIX POUR (GROUPE « AUX ARBRES CITOYENS ») ET 2 ABSTENTIONS (GROUPE ENSEMBLE POUR CARBON-BLANC)

Mesdames CORNET et MONTSEC ainsi que Messieurs LAMY et GRASSET n’ont pas pris part ni au débat ni au vote.5

Séance du Conseil Municipal du 06 avril 2023

15. TAXES LOCALES 2023

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-30

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE PAR 21 VOIX POUR (GROUPE « AUX ARBRES CITOYENS ») ET 6 ABSTENTIONS (GROUPE ENSEMBLE POUR CARBON-BLANC)

16. BUDGET PRIMITIF 2023

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-31

Rapporteur : M. PINEAU

ADOPTE PAR 21 VOIX POUR (GROUPE « AUX ARBRES CITOYENS ») ET 6 CONTRE (GROUPE ENSEMBLE POUR CARBON-BLANC)

17. PERSONNEL – FORFAIT MOBILITE DURABLE

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-32

Rapporteure : Mme CORNARDEAU

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

18. APAFED – AVENANT A LA CONVENTION

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-33

Rapporteur : M. PRIM

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

19. PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA SOCIETE ELIOR

Présenté en Commission Finances/Ressources/Suivi du contrat de co-développement du 23 mars 2023

DELIBERATION N° 2023-34

Rapporteur : M. LAMY

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES6

Séance du Conseil Municipal du 06 avril 2023

20. DENOMINATION DU TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE GERARD

HALET

DELIBERATION N° 2023-35

Rapporteur : M. LABESSE

ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES

La séance est levée à 20H46

Fait à Carbon-Blanc, le 07 avril 2023

Le Maire,

Patrick LABESSE