Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - conseil 05 04 2023
Déliberation - delib 8 04 26
Compte-Rendu - 24 05 2020
Déliberation - delib 09 06 2023
Déliberation - 05 10 2022 deliberations
Déliberation - liste deliberation 22032026
Compte-Rendu - compte rendu 05 04 2024
Déliberation - delib du 16102023
Déliberation - delib 28042026
Déliberation - liste delib 07032025
Déliberation - 05 04 2023 delib
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - 05 04 2023 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 5 AVRIL 2023
L’An Deux Mille Vingt trois, le cinq du mois d’avril à dix huit heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des Mariages, Hôtel de Ville, en
séance publique.
Étaient présents (25): Claude HÉGO, Maire, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine
DURUT, Éric CARNEL, Françoise PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-Luc
JESSUS Adjoints, Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Catherine JANKOWSKI, Alain
LOSERO, Yvon BURY, Conseillers Municipaux délégués, Francine DUPUICH, Gaëtane LEPREUX,
Chantal LEBEL, José SAVARY, Christiane VISEUX, Danièle COLBEAU, Éric LEPRINCE, Michéle
SEVIN, Frédéric DUVAL, Ludovic JOSEPH, Roselyne BURGEAT, Conseillers Municipaux.
Étaient Excusés (4): Matthieu BACHORZ a donné pouvoir à Marylise FENAIN, Nadia EL
HADDADI a donné pouvoir à Roselyne BURGEAT, Christophe BRÉHON a donné pouvoir à Mehdi
BENADDI, Marine BÉGOT a donné pouvoir à Ludovic JOSEPH.
Président de la séance : Claude HÉGO – Marylise FENAIN pour le vote du Compte Administratif
2022 - Secrétaire de la séance : Mehdi BENADDI
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2023_016 Budget Communal - Compte de Gestion 2022 Prend acte
DEL2023_017 Budget Communal - Compte Administratif 2022
Sous la présidence de Me
Marylise FENAIN, 1ère
Adjointe et hors de la
présence de Monsieur
Claude HÉGO, Maire
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_018 Taux d'imposition 2023
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 5
(F.DUVAL,
R. BURGEAT,
N. EL HADDADI,
L. JOSEPH,
M. BEGOT).
DEL2023_019 Budget Communal - Budget Primitif 2023
Le Budget Primitif
2023 a été voté
par chapitre.
DEL2023_020
Budget Communal - Aménagement d'une salle de restauration à
l'École Jean ROSTAND - Autorisation de programme et de
crédits de paiement
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_021 Budget Communal - Travaux de réhabilitation du Cimetière -
Autorisation de programme et de crédits de paiement
Pour : 29
Contre : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 7 avril 2023 Abstention : 0
DEL2023_022
Budget Communal - Travaux de toiture de la Mairie, du Complexe
Sportif Roger COUDERC et de l'École JOLIOT-CURIE -
Autorisation de programme et de crédits de paiement
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_023 Subventions aux Associations
Les conseillers
municipaux membres
d’associations n’ont pas
pris par au vote.
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_024 Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français pour les victimes du séisme Turquie/Syrie
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_025 Budget Communal - Admission en non-valeur
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_026 Constitution d'un groupement de commandes entre la Commune et le C.C.A.S. de Cuincy pour les prestations d'assurances
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_027 Adhésion au dispositif d'achat groupé d'électricité de l'UGAP « ELEC 2025 »
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_028
Mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Nord (CDG59) pour une mission
d'archivage 2023-2026
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_029
Complexe Sportif Roger Couderc - Présentation au Conseil
Départemental d'un dossier de demande de subvention au titre
des Projets Territoriaux Structurants (P.T.S.)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_030 Classement de la parcelle AL 241 rue Victor Hugo dans le domaine public communal
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_031 Modification du règlement de fonctionnement du Centre Multi- Accueil "Au Pays des Lutins"
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_032 École Municipale de musique "Roger Piétin" - Rémunération accessoire pour participation au fonctionnement de jury examen
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_033 État des Décisions Directes Prend acte
Fait à Cuincy, le 7 avril 2023
2