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Déliberation - 05 04 2023 delib
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - 05 04 2023 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 5 AVRIL 2023
L’An Deux Mille Vingt trois, le cinq du mois d’avril à dix huit heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des Mariages, Hôtel de Ville, en
séance publique.
Étaient présents (25): Claude HÉGO, Maire, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine
DURUT, Éric CARNEL, Françoise PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-Luc
JESSUS Adjoints, Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Catherine JANKOWSKI, Alain
LOSERO, Yvon BURY, Conseillers Municipaux délégués, Francine DUPUICH, Gaëtane LEPREUX,
Chantal LEBEL, José SAVARY, Christiane VISEUX, Danièle COLBEAU, Éric LEPRINCE, Michéle
SEVIN, Frédéric DUVAL, Ludovic JOSEPH, Roselyne BURGEAT, Conseillers Municipaux.
Étaient Excusés (4): Matthieu BACHORZ a donné pouvoir à Marylise FENAIN, Nadia EL
HADDADI a donné pouvoir à Roselyne BURGEAT, Christophe BRÉHON a donné pouvoir à Mehdi
BENADDI, Marine BÉGOT a donné pouvoir à Ludovic JOSEPH.
Président de la séance : Claude HÉGO – Marylise FENAIN pour le vote du Compte Administratif
2022 - Secrétaire de la séance : Mehdi BENADDI
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2023_016 Budget Communal - Compte de Gestion 2022 Prend acte
DEL2023_017 Budget Communal - Compte Administratif 2022
Sous la présidence de Me
Marylise FENAIN, 1ère
Adjointe et hors de la
présence de Monsieur
Claude HÉGO, Maire
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_018 Taux d'imposition 2023
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 5
(F.DUVAL,
R. BURGEAT,
N. EL HADDADI,
L. JOSEPH,
M. BEGOT).
DEL2023_019 Budget Communal - Budget Primitif 2023
Le Budget Primitif
2023 a été voté
par chapitre.
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l'École Jean ROSTAND - Autorisation de programme et de
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Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Autorisation de programme et de crédits de paiement
Pour : 29
Contre : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 7 avril 2023 Abstention : 0
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Sportif Roger COUDERC et de l'École JOLIOT-CURIE -
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Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
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Les conseillers
municipaux membres
d’associations n’ont pas
pris par au vote.
Pour : 25
Contre : 0
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Abstention : 0
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Contre : 0
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Pour : 29
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Contre : 0
Abstention : 0
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