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Déliberation - LST DELIB 09 06 2023
Déliberation - delib 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 09 06 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 JUIN 2023
L’An Deux Mille Vingt trois, le neuf du mois de juin à dix huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des Mariages, Hôtel de
Ville, en séance publique.
Étaient présents (24): Claude HÉGO, Maire, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT, Éric CARNEL,
Françoise PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-Luc JESSUS Adjoints,
Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Catherine JANKOWSKI, Alain LOSERO, Yvon BURY,
Conseillers Municipaux délégués, Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Chantal LEBEL,
Christiane VISEUX, Danièle COLBEAU, Nadia EL HADDADI, Christophe BRÉHON, Michéle SEVIN,
Frédéric DUVAL, Marine BÉGOT, Roselyne BURGEAT, Conseillers Municipaux.
Étaient Excusés (5): Marylise FENAIN a donné pouvoir à Éric CARNEL, Francine DUPUICH a
donné pouvoir à Dorothée CAVALIÉ, José SAVARY a donné pouvoir à Jean-Luc JESSUS, Éric
LEPRINCE a donné pouvoir à Dominique PHILIPPE, Ludovic JOSEPH a donné pouvoir à Roselyne
BURGEAT.
Président de la séance : Claude HÉGO – Secrétaire de la séance : Matthieu BACHORZ
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2023_34
Élections sénatoriales 2023 - Désignation des
délégués des conseils municipaux et de leurs
suppléants
Suffrages
obtenus
Nombre de
délégués
obtenus
Nombre de
suppléants
obtenus
Liste « Ensemble pour l’Avenir de Cuincy » 24 13 4
Liste « CUINCY, pour vous et avec vous » 5 2 1
DEL2023_35
Adhésion au groupement de commandes de
DOUAISIS AGGLO pour l'entretien des réseaux
d'eaux usées et pluviales, des bassins et des
ouvrages annexes
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_36
Adhésion au groupement de commandes de
DOUAISIS AGGLO pour les prestations de
nettoyage des voiries, espaces publics et divers
terrains (balayage mécanique, salage, sablage,
déneigement ...) (2023-2027)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_37
Adhésion au groupement de commandes de
DOUAISIS AGGLO pour les prestations de
maintenance et d'entretien des extincteurs et
R.I.A. et d'entretien des systèmes de sécurité
incendie (2024-2028)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_38 Procédure de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 12 juin 2023 DEL2023_39
Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
dans le cadre de l'extension de la Plateforme
logistique ALDI
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 1
(B.CORDONNIER)
DEL2023_40 Vente à la SCI Roger D Sécurité d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_41 Vente de la parcelle AH 481 située rue de l'Alouette prolongée
Pour : 28
Contre : 1
(N.EL HADDADI)
Abstention : 0
DEL2023_42 Accueils périscolaires - extrascolaires et transport scolaire - Règlement de fonctionnement
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_43 Mise en place de la semaine bleue à Cuincy du 2 au 7 octobre 2023
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_44 Conservatoire à Rayonnement Régional - Participation financière de la Commune
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_45 Subvention exceptionnelle à l'association "Pétanque Cuincynoise"
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_46 Habitat du Nord - Garantie d'emprunt
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 4
(F.DUVAL, R.BURGEAT, M.BÉGOT,
L.JOSEPH)
DEL2023_47
Personnel Communal - Modification du tableau des
emplois - Suppression d'un poste d'assistant
d'enseignement artistique principal de 2ème classe
à temps non complet et création d'un poste
d'assistant d'enseignement artistique principal de
1ère classe à temps non complet
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_48
Personnel Communal - Modification du tableau des
emplois - Suppression et Création de 5 postes suite
aux avancements de grade
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_49
Recrutement d'agents contractuels sur des emplois
non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activités durant les
vacances d'été
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_50
Séjour de vacances d'été 2023 "L'Échappée Belle"
à CLAIRVALLON dans les Alpes Maritimes -
Rémunération du personnel encadrant
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
2 DEL2023_51 Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_52 Personnel Communal - Modification des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_053 État des Décisions Directes Prend acte
Fait à Cuincy, le 12 juin 2023
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