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Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 03 07 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 03 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Mode, textile et habillement,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUILLET
2023
Saint-Germain
PROCES-VERBAL
DE SEANCE
Bs-Corbul L'an deux
mille
vingt-trois,
le trois
juillet
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-Germain-lès-Corbeil,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
à
l'Hôtel
de
Ville,
sis
2
route
de
Lieusaint,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
PÊTEL,
Maire.
Convocation
en
date
du | PRESENTS
:
27 juin
2023
M.
PETEL
Yann,
Maire,
Mme
LE
BELLEC
Florence,
M.
RANCHER
Jacques,
Mme
PODEVIN
Affichée et publiée
sur le | Cécile,
M.
GARIN
Bertrand,
M.
CARRIOL
Patrice,
M.
CATHELOT
Jean-Philippe,
Mme
site
internet
de
la
ville
| DEGOUTTE
Marie-Laure,
Mme
COURTINE
Bénédicte,
M.
PASTUREAU
Romain,
M.
LE
le 27 juin 2023
GOUELLEC
Yannick,
M.
MARTINEZ
René,
Mme
SEJOURNE
Jeannine,
Mme
LALANNE
Bernadette,
M.
BOLENGU
Julien,
M.
DAL
ZOTTO
Alain,
M.
COPEL
Philippe.
Liste des délibérations | ABSENTS
EXCUSES
ET REPRESENTES :
affichée et publiée sur le | Mme
BINEAU
Pierrette
ayant
donné
pouvoir
à Mme
DEGOUTTE
Marie-Laure
site internet
de
la ville
| Mme
BADIER
Aline
ayant
donné
pouvoirà
M.
CATHELOT
Jean-Philippe
du 04
juillet 2023
au
04
| Mme
THELLIEZ
Aude
ayant
donné
pouvoir
à M.
LE
GOUELLEC
Yannick
septembre
2023
M.
GOUJON
Jean-Marie
ayant
donné
pouvoirà M.
GARIN
Bertrand
Mme
PETEL
Brigitte
ayant
donné
pouvoir
à M.
PETEL
Yann
Mme
CARRIOL
Pauline
ayant
donné
pouvoirà M.
CARRIOL
Patrice
Conseillers
En exercice:
28
ABSENTS
:
Présents : 17
M. ROUGER
Philippe
Votants:
23
Mme
WELLNER
Valérie
M.
LORIN
Pierre
M.
MICHAUT
Ange
M.
SERRE
Jean-Philippe
Secrétaire
de
séance
: Mme
SEJOURNE
Jeannine
Monsieur
le Maire
procède
à
l’appel
des
Conseillers
Municipaux.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20
heures.
Madame
SEJOURNE
Jeannine
est désignée
secrétaire
de séance.
Monsieur
le Maire
rend
compte
des
décisions
prises
en vertu
de
la délégation
qui
lui a été consentie.
1 - ADOPTION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
26
JUIN
2023
Le
procès-verbal
de
la séance
du
26
juin
est adopté
à l'unanimité.
2 - ACTUALISATION
DES
TARIFS
LOCATIONS
DE
SALLES
ET
D'ÉQUIPEMENTS
MUNICIPAUX
Par délibération
du
12 décembre
2022,
le Conseil
municipal
a fixé une
grille tarifaire
pour
la location
ou
la mise
à disposition
des
salles
et équipements
communaux.
Il est
proposé,
notamment
dans
le
cadre
des
aménagements
programmés
sur
l’espace
culturel
et
associatif
« Victor
Hugo
», d’actualiser
cette
tarification
en
apportant
des
modifications,
afin
de
permettre
une
plus
grande
attractivité,
à savoir:
Mairie
de
Saint-Germain-lès-Corbeil
:
Tél.
: 01
69
89
70
70
2
route
de
Lieusaint
- 91250
Fax
: 0160
750191
Département
de
l'ESSONNE
Courriel
: contact@sglc.fr
https://www.saint-germain-les-corbeil.org/ -
Etendre
le champ
des
tarifs
Saint-Germinois
aux
communes
membres
de
l’agglomération
de
Grand
Paris
Sud,
à
l'instar
des
autres
grilles
tarifaires
applicables
sur
la
commune
(école
de
musique
notamment)
;
- _
Affirmer
la gratuité
des
mises
à dispositions
de
salles
ou
d'équipement
au
tissu
associatif,
sauf
s’il
est exigé
un
droit d'entrée
ou
une
redevance
dans
le cadre
de
l’organisation
de
leur évènement
ou
manifestation
;
-
Supprimer
la
tarification
SSIAP,
en
dehors
de
la
mise
à
disposition
de
l’auditorium
au
profit
des
usagers
autres
que
le tissu
associatif;
-
_ Introduire
un
tarif pour
la salle
festive
B,
après
son
réaménagement,
selon
la
proposition
suivante :
Saint-Germinois
et
Communes
de
GPS
Tarifs
Autres
Location
forfait
journée
du
lundi
au vendredi
de 9h
à 22h30
Association
: 100
€ (indicatif)
Syndic
/ ASL
: 150
€
Entreprise
: 200
€
Particuliers
: 150
€
Association
: 200
€
Entreprise
: 400
€
Particuliers
: 300
€
Personnel
: 100
€
Location
forfait
2 journée
(Maximum
5h)
50%
du
tarif susmenti onnée
Location forfait
journée
Samedi,
Dimanche
ou
Jour férié
(9h
à 02h00
du
matin)
Association
: 200
€ (indicatif)
Syndic
/ ASL
: 300
€
Entreprise
: 300
€
Particuliers
: 300
€
Personnel :
150
€
Association
: 400
€
Entreprise
: 600
€
Particuliers
: 600
€
Location
forfait
week-end
Association
: 300
€
(indicatif)
Syndic
/ ASL
: 400
€
Entreprise
: 400
€
Particuliers
: 400
€
Personnel
: 200
€
Association
: 600
€
Entreprise
: 800
€
Particuliers
: 800
€
-
introduire
un
tarif«
particulier
» pour
la salle
des
fêtes,
selon
la proposition
suivante
:
Tarifs
Saint-Germinois
et
Communes
de
GPS
SIRTES
Location forfait journée
1200
€
Samedi,
Dimanche
ou
Jour
férié
(9h
à 02h00
du
600
€
matin)
Location
forfait
week-end
1000
€
2100
€
(samedi
; dimanche)
ILest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal :
-
D’approuver
ces
amendements
à la grille tarifaire
;
-
De
préciser
que
la
nouvelle
grille tarifaire
entre
en
vigueur
au
1° janvier
2024.
VOTES
: UNANIMITE
3 - ACTUALISATION
DE
LA
GRILLE
TARIFAIRE
« ÉCOLE
DE
MUSIQUE
»
Avec
ses 9 professeurs,
l’école
de
musique
de
Saint-Germain-lès-Corbeil
a une
capacité
d'accueil
de
115
élèves
(maxi
constaté
en
2015).
Or,
depuis
2019,
nous
constatons
une
baisse
de
fréquentation,
s’expliquant
par
différents
facteurs
:
Ÿ_
L'augmentation
des
tarifs
en
2017
de
4,5%
avec
l'introduction
d’une
différenciation
de
tarification
selon
que
l’élève
est un
habitant
de
la commune
ou
non
avec
l'application
d’un
coefficient
de
2 (ex. :
204,70
€
pour
la
pratique
d’un
instrument
pour
un
habitant
de
Saint-Germain-Lès-Corbeil
contre 420,90
pour
les
autres
communes),
et un
coefficient
de
5 pour
Le taux
d'effort
entre
le tarif mini
et
le
tarif maxi
applicable
;
Le
manque
de
promotion
de
l’école
de
musique,
se
cantonnant
par
une
présentation
lors
du
forum
des
associations
et de
quelques
manifestations ;
Y_
Une
nouvelle
délibération
tarifaire
du
20
septembre
2021
qui
a
tenté
d'éteindre
l'hémorragie
provoquée
par la période
COVID,
période
pendant
laquelle
les cours
ont été organisés
en alternance
en « présentiel
» et « en visioconférence
», conduisantà un abandon
temporaire
de nombreux
élèves
qui
ne
souhaitaient
pas
payer
une
cotisation
complète
pour
un
enseignement
partiellement
en
« distanciel
».
Cette
délibération
a
étendu
le
champ
de
la
tarification
Saint-Germinoise
aux
habitants
des
communes
membres
de
l’agglomération
de
Grand
Paris
Sud,
en
maintenant
le coefficient de 2 avec
les tarifs des
élèves
en
dehors
de
ce
périmètre
et un
coefficient
de 5 pour
le taux
d'effort.
L'évolution
des
recettes
s'en
est fait ressentir,
passant
de 47 058
€ avec
une
fréquentation
à 114
élèves
à 28 268
€ avec
77
élèves
(baisse
de
fréquentation
de
30%,
baisse
de
recette
de
40%).
Toutefois,
nous
observons
que
la fréquentation
adulte
reste
stable,
alors
qu’elle
demeure
en
chute
libre
chez
les
jeunes
(-40%),
malgré
les
différentes
mesures
prises
depuis
2017.
La
commission
culture
s'est
réunie
à
deux
reprises,
en
avril
et
en
juin.
Parmi
les
orientations
arrêtées,
notamment
lors
de
sa
séance
du
20
juin,
elle
a rendu
un
avis
favorable
pour
modifier
la grille tarifaire,
afin
de
susciter
une
nouvelle
attractivité
auprès
du
jeune
public
et
un
nouveau
souffle,
en
espérant
une
augmentation
des
effectifs
de 20%
dès
la rentrée
2023,
permettant
une
augmentation
de
recette :
-__
Tout
d’abord,
en
décomposant
le
tarif
unique
jusqu'alors
pratiqué
de
614
€
peu
importe
le
cycle
dans
lequel
s'inscrit
l’élève,
dont
le contenu
et la durée
varie
en
fonction
de
sa
progression
(cycle
|
= durée
30
minutes,
cycle
Il = durée
45
minutes,
cycle
1II = durée
de
60
minutes).
-
Ensuite,
en
annualisant
les
inscriptions
au
lieu
d’être
trimestrielle ;
- _
Également,
en
tentant
d’aligner
son
tarif le plus
élevé
avec
les tarifs
pratiqués
par
les conservatoires
ou
écoles
de
musique
à
proximité
ou
même
tissu
associatif
(un
seul
instrument) ;
Tarif
Tissu
associatif
Cours
individuels
actuel
de
l’école
de
Grand
Paris
Sud
Val
d’Yerres
Val
de
Seine
Musique
autrement
musique
(Guitare)
Cycle
1
Tarif
Tarif maxi
: 322
€
Tarif maxi
: 273
€
(30
minutes)
unique
actuellement
Tarif
mini
: 50
€
Tarif
mini
: 204
€
+8685an
pour
8-11
ans
Cycle
2
pratiqué
:
Tarif
maxi
: 480
€
Tarif
maxi
: 341
€
(45
minutes)
Tarif
maxi
: 614
€
Tarif
mini:
80€
Tarif
mini:
255
€
Cycle
3
Tarif
maxi
: 532€
Tarif
maxi
: 361
€
900
€ / an pour
Les
12
ans
et +, et
(60
minutes)
Tarif
mini
: 122
€
Tarif
mini
: 100€
Tarif
mini
: 270
€
adultes
-
Enfin,
en
réduisant
le coefficient
du
taux
d'effort
de
5 à 4 entre
le tarif maxi
et
le tarif mini;
ILest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal :
- _
D’approuver
la
nouvelle
grille
tarifaire
de
l’école
de
musique
ci-après
;
-
De
préciser
que
la
nouvelle
grille
tarifaire
entre
en
vigueur
au
1°septembre
2023.
-
D’indiquer
que
sauf
prescription
médicale
justifiant
une
absence
de
plus
d’un
trimestre
ou
d’un
changement
de
situation,
nécessitant
un
déménagement
sur
une
distance
de
plus
de
50
km,
l'intégralité
de
la cotisation
pour
l’année
entamée
est due.
-
De
dire
qu'il
n’y
a
aucun
frais
d'inscription.
VOTES
: UNANIMITE
Tél.
: 01
69
89
70
70
Fax
: 0160
750191
Courriel
: contact@sglc.fr
Mairie
de
Saint-Germain-lès-Corbeil 2 route
de
Lieusaint
- 91250
Département
de
l'ESSONNE
https://www.saint-germain-les-corbeil.org/ 4 - MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Dans
le cadre
de
la mise
à jour du
tableau
des
effectifs,
certains
agents
peuvent
bénéficier
d’un
avancement
de grade
au
mérite
au
cours
de cette
année.
Afin
de
ne
pas
bloquer
ces
promotions,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
créer
les
postes
suivants
:
Création Catégorie
Durée
;
hiérarchique
Grade
hebdomadaire
Date
d'effet
Nature
du
poste
B
Rédacteur territorial
35/35ème
01-juillet-2023
Responsaile
de
la
Vie
éducative
2
ne
:
.
Responsable
de
la
vie
B
Rédacteur
territorial
35/35ème
O1-juillet-2023
.
sociale
.
ne
\
Le
R
bl
B
Technicien
territorial
35/35ème
01-juillet-2023
esponsable
du
centre
technique
municipal
En
contrepartie
après
avis
du
Comité
Social
Territorial
le
Conseil
Municipal
pourra
fermer
lors
d’une
prochaine
séance
les postes
à temps
complet
suivants
:
Adjoint
administratif
principal
de
2°"e
classe
(2 postes)
Agent
de
maitrise
principal
(1
poste) VOTES
: UNANIMITE
5 - INDEXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
ACTIVITÉS
PÉRISCOLAIRES
Les
tarifs
des
activités
périscolaires
ont
été
gelés
depuis
juin
2017.
Ils sont
calculés
sur
la
même
base
que
les années
précédentes,
indexée
en
fonction
de
l’évolution
annuelle
du
R.S.A.,
montant
de
référence
pour
le calcul
du
taux
d'effort.
Or,
l'inflation
des
prix
à
la
consommation
ainsi
que
les
revalorisations
des
rémunérations
des
agents
entraînent
un
reste
à charge
que
les finances
de
la commune
ne
peuvent
plus
se
permettre
d'absorber. Le taux
d'augmentation
retenu
pour
rééquilibrer
le montant
à charge
des
usagers
est de
9%.
Par
ailleurs,
devant
les abus
répétés
par
certains
usagers,
il a été
décidé
également
d'augmenter
de
manière
significative
le tarif forfaitaire
de
dépassement
horaire.
IL'est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
définir
les
tarifs
selon
le tableau
ci-dessous,
sachant
que
ces
nouvelles
dispositions
prendront
effet
à compter
du
4 septembre
2023 Commune
Hors
Commune
Taux
d'effort
Forfait
PRESTATIONS
Mini
Maxi
Tarif
unique
Accueil de loisirs Journée
Vacances/Mercredi
4,53
€
21,69
€
33,57
€
Journée
PAI
Vacances/Mercredi
3,42
€
17,11€
25,29
€
Demi-journée
avec
repas
2,99
€
14,93
€
22,13
€
Demi-journée
PAI ALSH
2,05
€
10,25
€
15,15
€
Veillée ALSH
1,71€
8,56€
12,64
€
Mini séjour journée
12,75€
63,77
€
94,50
€
Accueils périscolaires Matin
(l'unité
de
25
mn)
0,33
€
1,64
€
2,51€
Etude
0,85 €
4,25€
6,32€
Accueil
du
soir jusqu'à
18h00
0,85
€
4,25€
6,32€
Accueil
du
Soir jusqu'à
19h00
1,21
€
6,05
€
8,94
€
Accueil
du
Soir
(PAI) jusqu'à
18h00
0,69
€
3,43
€
5,01
€
Accueil du Soir (PAI) jusqu'à
19h00
1,04 €
5,18 €
7,63 €
Restauration
1,18
€
5,89
€
8,72€
(Restauration PAI
0,85€
4,25 €
6,30€
[prestations
Tarifs
Forfaitaires
Dépassement,
l'unité de 15 mn:
Post-scolaire
: à partir de
19h00
5,00
€
10,00
€
Accueil de loisirs: à partir de 19h00 Badge
(renouvellement)
6,54
€
9,70€
6 - ÉVOLUTION
DES
TARIFS
JEUNESSE
ET
SPORTS
VOTES
: UNANIMITE
effet à compter
du
01 septembre
2023.
Mairie
de
Saint-Germain-lès-Corbeil 2
route
de
Lieusaint
- 91250
Département
de
l'ESSONNE
ILest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
modifier
les
points
suivants :
Ÿ_
Les
tarifs
selon
le tableau
ci-dessous,
sachant
que
ces
nouvelles
dispositions
prendront
Tél.
: 01
69
89
70
70
Fax:
0160
750191
Cette
délibération
a pour
objet
la
modification
des tarifs
jeunesse
et sports.
Cette
délibération
a
pour
objet
de
reconsidérer
les tarifs jeunesse
et sports
à
la
rentrée
scolaire
2023.
Les coûts
des
prestations
ayant
augmentés
depuis
la dernière
délibération
votée
en 2017,
eu
égard
à l'inflation
des
prix et d’autre
part
par
l’évolution
du
traitement
des
agents.
Certains tarifs resteront
au taux d'effort, sous
des
modalités
de
1 à 3 dans
le respect
des conditions
qui
nous
lie avec
la CAF,
tandis
que
d’autres
resteront
au
tarif forfaitaire
modifié
sur
des
activités
dont
le coût
de
revient est supérieur
ou
égal
à 25€.
Courriel
: contact@sglc.fr
https://www.saint-germain-les-corbeil.org/ Activités
Tarif
minimum
Tarif maximum
Tarif forfaitaire
hors
Durée
commune
Activité
encadrée
par les
animateurs
du
service
(cuisine,
sport, activités manuelles,
2,47€
7,42€
12€
1/2 journée
soirée...) + sorties
piscine
(tarif A) Activité
avec
prestataire
extérieur
4.12
€
12.37
€
18€
la sortie
(tarif
B)
Sortie
loisirs
(patinoire,
bowling,
cinéma...)
3.19€
9.57
€
15€
la sortie
(tarif
C)
Evènement,
sports
extrêmes
(accrobranche,
exposition,
canoé,
spectacle,
base
de
6,60
€
19,80
€
30
€
la sortie
loisirs...) (Tarif
D)
Activités
Tarif
unique
Tarif
hors
commune
Durée
Parc
d'attraction
20
€
30
€
la sortie
Laser
13€
17€
la sortie
Space
jump
13€
17€
la sortie
Escape
Game
13€
17€
la sortie
Koezio
13€
17€
la sortie
one
.
.
Tarif
hors
,
Activites
Tarif
unique
Durée
commune
.
Cotisati
Ecole
Municipale
des
Sports
75€
135
€
9"sauon annuelle
La
séance
se
clôture
à 20h30.
Le
Maire
Vice-président
en
charge
de
la politique
Grand
Paris
Sud,
€
Yann
PÉTEL
VOTES
: UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme,