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Compte-Rendu - 2020 05 23 compte rendu conseil municipal
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Villemer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 05 23 compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de VILLEMER
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 23 mai 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-trois mai à dix heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle polyvalente en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jacques PICLIN, maire sortant.
À la demande des membres élus, et pour raisons sanitaires, le conseil se tiendra à huis clos.
Date de convocation : 16 mai 2020 Nombre de membres en exercices : 15
Date d’affichage : 16 mai 2020 Présents : 15 Votants : 15
Présents : Mmes et MM Geoffrey DESPLATS Catherine ANSELME Xavier HENRY Franck BEAUFRETON Daniel HERMANS Gilles BENEY Caroline MALHAO Christian BERTAUX Gwladys MARTIN Florence BODIN Franck PETOT Freddy BODIN Martine SAINTEMARIE Éric DESHAYES Marc VITRY
Jacques PICLIN (maire sortant)
Secrétaire de séance : M. Freddy BODIN
La séance est ouverte sous la présidence de M. PICLIN, maire sortant. Caroline MALHAO et Freddy BODIN sont nommés par l’assemblée secrétaires de séance. À la demande de l’Assemblée, il a été ajouté le point suivant à l’ordre du jour: indemnités des élus, maire et adjoints.
M. PICLIN donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections municipales et déclare installer immédiatement dans leurs fonctions de conseillers municipaux après avoir obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés :
Franck BEAUFRETON 160 voix
Gilles BENEY 154 voix
Christian BERTAUX 160 voix
Florence BODIN 158 voix
Freddy BODIN 162 voix
Éric DESHAYES 160 voix
Geoffrey DESPLATS 166 voix
Xavier HENRI 158 voix
Daniel HERMANS 164 voix
Caroline MALHAO 163 voix
Gwladys MARTIN 170 voix
Franck PETOT 163 voix
Catherine ROUILLARD-ANSELME 171 voix
Martine SAINTEMARIE 153 voix
Marc VITRY 151 voix
puis donne la parole à Christian BERTAUX, doyen de l’assemblée, qui prend la présidence de la réunion. Le conseil municipal désigne M. Éric DESHAYES et M. Franck PETOT assesseurs.
e ELECTION DU MAIRE
Le président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, fait appel à candidature et invite le conseil municipal à procéder, à bulletin secret, à l’élection du maire. Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, à remis son bulletin de vote sur papier blanc, dans une enveloppe fermée.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. Franck BEAUFRETON : 14 voix
M. Franck BEAUFRETON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé maire. Il est immédiatement installé dans ses fonctions et reprend la présidence de la séance.
e DÉSIGNATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ; Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire, le conseil municipal se prononce de la façon suivante :
Pour 2 adjoints : 0 voix pour 3 adjoints : 15 voix pour 4 adjoints : O voix
Le nombre d’adjoints au maire est fixé à TROIS.
e ÉLECTION DU 1EF ADJOINT
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote sur papier blanc, dans une enveloppe fermée.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 13
- majorité absolue : 7
Ont obtenu :
- Geoffrey DESPLATS : 13voix
M. Geoffrey DESPLATS ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé premier adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Geoffrey DESPLATS est chargé plus particulièrement de l’urbanisme, de l’écologie et du développement durable.
e ÉLECTION DU 2è"° ADJOINT
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote sur papier blanc, dans une enveloppe fermée.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls :1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Marc VITRY: 14 voix M. Marc VITRY ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Marc VITRY est chargé plus particulièrement des travaux, des réseaux et du patrimoine.
e ÉLECTION DU 3?"° ADJOINT
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote sur papier blanc, dans une enveloppe fermée.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Christian BERTAUX : 14 voix
M. Christian BERTAUX ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé troisième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
M. Christian BERTAUX est chargé plus particulièrement des finances, de la culture et de la vie associative.
Après cette session de vote, Monsieur le Maire a lu la charte de bonne conduite de l’élu local.
e INDEMNITÉS DES ÉLUS : MAIRE ET ADJOINTS
Après débat, un vote s'est tenu et à l'unanimité les indemnités de fonction brutes mensuelles conformément au CGCT, arrêtées au ler janvier 2020, suivantes ont été retenues :
AJ Article L.2123-23 pour le maire : 1 567.43 € brut / mois (40.3 % de l'indice brut terminal) B/ Article L.2123-24 pour un adjoint : 416.17 € brut / mois (10.7 % de l'indice brut terminal)
Le montant total brut mensuel de "l'enveloppe budgétaire maire et adjoints" adopté est de : 2815,94 €."
Le nouveau conseil municipal tient à remercier sincèrement et chaleureusement le maire sortant Monsieur Jacques Piclin pour sa grande implication et son engagement au sein de la commune depuis de longues années, ainsi que son équipe.
La prochaine réunion du conseil est fixée au 29 mai 2020 à 20h00.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 11h13.
A Villemer, 23 mai 2020
Les secrétaires de séance Les membres Le maire,
BE — =
Franck BEAUFRETON Gilles BENEY Cluistidu BERTAUX
PAT
| pe ue
FT Freddy BODIN … Geoffrey DESPLATS , RY = f
7" Caroline MALHAO Franck PETOT Martine SAINTEMARIE