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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20181005 026 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20181005 026)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Loisirs, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 28/09/18

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTION 2018

DÉLIBÉRATION N° DEL20181005_026

Commission principale : 8 Administration

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 5 octobre 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean- Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Valérie BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Abdelmajid MELLOUKI, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER

Laurent GANET pouvoir à Laurent BRUNMUROL

Martine BELLEROSE pouvoir à Laurent GILLIET

Aline FAYE pouvoir à Michel MIRAND

Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Nicole PRIEUX

Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT

Grégory BERNARD pouvoir à Jérôme AUSLENDER

Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT

Françoise NOUHEN pouvoir à Dominique ADENOT

Géraldine BASTIEN pouvoir à Claude PRACROS

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Christiane JALICON

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Sylvie DI NALLO

Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Nicolas BONNET

Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Bertrand PASCIUTO, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE

N° DEL20181005_026

1/8

Direction des Sports / 4248

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 5 OCTOBRE 2018 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

69

Conseillers

représentés :

15

Total votants :

84CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS du 12 septembre 2018

BUREAU du 21 septembre 2018

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 5 octobre 2018

Direction des Sports / 4248

Boris CAILLE

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTION 2018

L'enveloppe budgétaire relative aux subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives en 2018 s'élève à 1 339 400 € (ligne d'imputation concernée : SP1 – 415 – 65748 – SP).

Lors des précédents Conseils métropolitains, 1 238 320 € ont été attribués. Le solde de la ligne imputée pour ces dépenses s'élève donc à 101 080 €.

Il est proposé d'étudier les demandes de subventions suivantes détaillées en annexe :

Demandes de subventions de fonctionnement du 1er septembre 2018 au 31 décembre 2018

Associations Nombre de licenciés Budget

Montant accordé pour la

période du 01/01/18 au

31/08/18

Montant demandé pour

la période du 01/09/18

au 31/12/18

Avis de la

commission

ASM Chamalières Natation

Centre Aquatique

Les Hautes Roches

772 795 855 € 45 237 € 23 344 € 23 344 €

Centre de loisirs des oeuvres

laïques de Cournon

Piscine Androsace

2 813 667 313 € 4 126 € 1 887 € 1 887 €

Stade Clermontois Natation

Stade Nautique

Pierre-de-Coubertin

203 780 405 € 65 457 € 31 811 € 31 811 €

Demande de subvention de fonctionnement – Partenariat 2018/2019

Club évoluant dans une structure

métropolitaine Type de subvention Budget

2018/2019

Subvention

2017/2018

Montant

demandé

2018/2019

Avis de la

commission

Danse sur glace

Auvergne Clermont Danse sur Glace

Patinoire

Partenariat Gabriella

Papadakis et Guillaume

Cizeron

276 565 € 40 000 € 40 000 € 40 000 €

N° DEL20181005_026

2/8

Direction des Sports / 4248Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 de valider les montants de subventions proposés suivants :

Subvention de fonctionnement du 1er septembre 2018 au 31 décembre 2018

ASM Chamalières Natation 23 344 €

Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon 1 887 €

Stade Clermontois Natation 31 811 €

Subvention de fonctionnement – Partenariat 2018/2019

Auvergne Clermont Danse sur Glace

Partenariat Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron

40 000 €

 d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

TOTAL VOTANTS : 84 = 69 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20181005_026

3/8

Direction des Sports / 4248ANNEXE

I. DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU 1° SEPTEMBRE 2018 AU 31 DECEMBRE 2018

1. ASM Chamalières Natation

L'association est née en 1978 de la fusion entre le Cercle des Nageurs de Chamalières et de la section natation de

l'ASM. Depuis le 1° septembre 2016, l'association Chamalières Montferrand Natation est devenue l'ASM Chamalières

Natation.

Labellisé en 2013 « Club national » par la Fédération Française de Natation, puis en 2017 et 2018 « Club formateur »,

le club a pour objet :

- de développer les activités liées à toutes les disciplines de la natation ainsi que les pratiques liées aux

activités récréatives, d'éveil, de découvertes aquatiques, d'aquaforme, de remise en forme et de loisirs

aquatiques,

- de permettre l'accès à certains de ses membres à la pratique de haut niveau,

- d'organiser des compétitions et mettre en place des stages.

La ligne sportive de l'ASM Chamalières Natation s'inscrit depuis plusieurs années dans le concept de la « natation pour

tous ». Le club, en créant une activité « sport adapté », a aussi renforcé sa proposition en direction des personnes

handicapées avec la création d'une section sportive pour déficients visuels.

Le club poursuit son développement en proposant des prestations de qualité à de nombreuses et diverses populations

au travers du plan national « nager — forme - santé » en collaboration avec les instances nationales tout en conservant

ses activités d'apprentissage avec les écoles de la natation, la natation sportive (tous niveaux), la natation adultes,

l'aquaforme et le water-polo.

L'ASM — Chamalières Natation se classe 47°" club national sur 951 clubs classés lors de la saison sportive 2016/2017.

Les objectifs de l'association sur le plan sportif sont le renforcement de la formation des plus jeunes, le maintien de

l'équipe de water polo en Nationale 3, l'accession des nageurs élite au championnats nationaux et la sélection de

jeunes nageuses élite aux championnats d'Europe junior.

L'association organise chaque année deux manifestations de niveau national : son meeting national qui regroupe de

nombreux nageurs et rassemble un public nombreux ainsi que le Meeting National Maîtres. Ces manifestations

d'envergure lui permettent de valoriser l'image de Clermont Auvergne Métropole avec la présence du logo de cette

dernière sur divers supports de communication (bonnets de bain, site internet du club, tee-shirt).

Afin de permettre au club d'assurer ses activités, Clermont Auvergne Métropole lui met à disposition des Éducateurs

Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au Centre Aquatique Les Hautes Roches.

Pour la période du 1” septembre 2018 au 31 décembre 2018, cette mise à disposition s'élève à 23 344 €, montant

sollicité dans le présent dossier. A noter que le montant de cette mise à disposition pour la période du 1‘ janvier 2018

au 31 août 2018 s'élevait à 45 237 €.

Budget prévisionnel 2018/2019

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures | 25 200 € | Vente de marchandises | 1920 €

| Fournitures non stockées | 1100 € | Produits des activités annexes | 20 400 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 900 € | Subventions sollicitées |

Autres fournitures | 600 € | Clermont Auvergne Métropole | 68 000 € dont 23 344 € du

01/09/18 au 31/12/18

Services extérieurs Etat 2 500 €

Locations 1270 € Département 300 €

Entretien et réparation 2 600 € Commune Chamalièrae 1RENME N° DEL20181005_026

4/8

Direction des Sports / 4248Assurance 2200 € Autres aides, dons ou subventions affectées 41 000 €

Autres services extérieurs Autres produits de gestion courante 207 200 € dont cotisations 164 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 1920 € | Produits financiers | 350 € |

Publicités, publications | 570 € | Reprises sur amortissements et provisions | 12 685 €

Déplacements, missions et réceptions | 460 € | Contributions volontaires en nature |

Frais postaux et télécommunication | 695 € | Bénévolat | 33 000 €

| Charges de personnel | | Prestations en nature | 390 000 €

| Rémunération du personnel | 96 072 € | |

Charges sociales 56 488 €

Autres charges de personnel 72 500 €

Autres charges de gestion courante | 105 800 €

Charges financières | 880 €

| Dotation aux amortissements | 3 600 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et 390 000 €

prestations

Personnel bénévole 33 000 €

TOTAL 795 855 € TOTAL 795 855 €

Avis de la Commission : Favorable 23 344 €

2. Centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon

Le centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon développe des activités pluridisciplinaires d'intérêt social dans les

secteurs suivants : artistique, culturel, éducatif, manuel, sportif, de recherche, de création, d'innovation dans le cadre

local, départemental, régional, national voire international.

Depuis sa création, l'association est un moyen d'intégration des individus dans la société. Elle a un rôle moteur dans

l'ouverture sociale et s'adresse à tous les publics : enfants, adolescents, jeunes et adultes. Elle propose sur l'année

scolaire de mi-septembre à mi-juin près de 73 activités différentes dès l'âge de 4 ans, à raison d'une ou plusieurs

séances, et d'une ou plusieurs heures par semaine selon les activités, dont l'école de natation. || s'agit de proposer un

temps de loisir ludique et éducatif avec des animateurs professionnels.

Pour cette dernière, Clermont Auvergne Métropole met à la disposition du centre de loisirs des maîtres nageurs les

mercredis après-midi pour les 6 — 18 ans, ce qui a représenté 108 jeunes pour l'année 2017/2018, à la piscine

Androsace.

Pour la période du 1” septembre 2018 au 31 décembre 2018, cette mise à disposition représente 1 887 €. Il s'agit de se

prononcer sur ce montant. La mise à disposition pour la période du 1‘ janvier 2018 au 31 août 2018 était de 4 126 €.

Budget prévisionnel 2018

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures 6150 € Produits des activités annexes 24 500 €

Fournitures non stockées 3450 € Subventions sollicitées

Fournitures d'entretien et petit équipement 17 800 € Clermont Auvergne Métropole 6 013 € dont 1 887 €

du 01/09/18 au 31/12/18

Services extérieurs Département 1 500 €

Sous-traitance générale 400 € Communes 192 200 €

Locations 30 600 € Autres produits de gestion courante AA AN € Dont CoOusauvris +203 iuut N° DEL20181005_026

5/8

Direction des Sports / 4248Entretien et réparation S650€ Produits financiers 600 €

Assurance 9 900 € Transfert de charges 100 €

Documentation | 750 € | |

Autres services extérieurs |

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 184 263 €

Publicités, publications 2 800 €

Déplacements, missions et réceptions | 6 600 €

Frais postaux et télécommunication 5350€

Services bancaires, autres | 54 900 €

| Impôts et taxes |

| Impôts et taxes sur rémunération | 5200 €

Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 219 950€

Charges sociales 80 750 €

Autres charges de gestion courante 2 300 €

Dotation aux amortissements 30 500 €

TOTAL 667 313 € TOTAL 667 313 €

Avis de la commission : Favorable 1 887 €

3. Stade Clermontois Natation

Le Stade Clermontois Natation a été fondé en 1962 avec la création d'une section « natation masculine ». Il se classe

depuis de nombreuses années en tête du classement régional et dans les 20 premiers clubs français.

Ce club de natation sportive est attaché aux dispositifs « Nager, forme, santé » et « Nager, forme, bien-être ». || s'agit

de préserver et / ou d'optimiser le capital santé des pratiquants.

Son école de natation est agréée au sein de la Fédération Française de Natation. L'objet de l'association consiste à

familiariser les enfants de 3 à 6 ans (groupe baby's nageurs) au milieu aquatique de manière ludique. S'adressant aux

débutants et aux adultes, il propose des sections loisirs, perfectionnement, compétition, ainsi que l'accès à l'élite et au

haut niveau.

Un partenariat pour les classes à horaires aménagés (sport études des classes de la 6°" à la 3°") est en place avec les

collèges Blaise Pascal et La Salle-Franc Rosier. Un partenariat est aussi en cours avec le lycée La Salle Godefroy-de-

Bouillon pour les secondes aux classes préparatoires.

Le Stade Clermontois Natation bénéficie d'une mise à disposition gratuite de lignes d'eau par Clermont Auvergne

Métropole au sein du Stade Nautique Pierre-de-Coubertin et la Piscine Jacques-Magnier, à Clermont-Ferrand.

Des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives sont également mis à la disposition de cette

association.

Pour la période du 1° janvier 2018 au 31 août 2018, cette mise à disposition s'élevait à 65 457 €. Pour la période du 1‘

septembre 2018 au 31 décembre 2018, le montant de cette mise à disposition est de 31 811 €.

Budget prévisionnel 2018/2019

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Achats d'études et de prestations de service | 2 000 € Prestations de service | 5 500 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 5 500 € | Vente de marchandises | 7 000 €

Autres fournitures | 4 400 € | Produits des activités annexes | 37 700 €

| Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Sous-traitance générale 29 000 € Clermont Auvergne Métrrnnla a7nme

dont 31811 € du

N° DEL20181005_026

6/8

Direction des Sports / 424801/09/18 au 31/12/18

Locations | 2 800 € | Etat | 2 500 €

Entretien et réparation | 2200 € | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 4 000 €

Assurance | 3 000 € | Département 5 000 €

Divers | 500 € | Communes | 72 500 €

Autres services extérieurs | | Autres aides, dons ou subventions affectées | 12 500 €

| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 101 400 € | Autres produits de gestion courante | 139 000 € dont cotisations 139 000 €

Publicités, publications | 500 € | Produits financiers | 600 € |

Déplacements, missions et réceptions | 85 900 € | Contributions volontaires en nature |

Frais postaux et télécommunication | 1 500 € | Dons en nature | 397 105 €

Services bancaires, autres | 200 € | |

| Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 109 000 €

Charges sociales | 28 400 €

Autres charges de personnel | 2 000 €

| Dotation aux amortissements | 5 000 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et 397 105 €

prestations

TOTAL 780 405 € TOTAL 780 405 €

Avis de la commission : Favorable 31 811 €

I. DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT— PARTENARIAT 2018/2019

1. Auvergne Clermont Danse sur Glace — Partenariat Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron

Auvergne Clermont Danse sur Glace développe l'activité « danse sur glace » en solo et en couple, et propose une offre

diversifiée de ses activités : initiation enfants, compétiteurs enfants et adolescents, adultes loisirs et compétition.

Le club enregistre des résultats sportifs aux différents niveaux (régional, national et international). Suite à ses

performances sportives, la Fédération Française des Sports de Glace (FFSG) a habilité l'association comme structure

associée au parcours de l'Excellence Sportive de la FFSG.

L'association Auvergne Clermont Danse sur Glace compte 240 licenciés dont le couple de danseurs sur glace, Gabriella

Papadakis et Guillaume Cizeron, leaders français de cette discipline. Ce couple de danseurs sur glace a débuté sa

carrière à la patinoire de Clermont Auvergne Métropole. Médaillé à multiples reprises, il participe pleinement au

rayonnement de la Métropole tant au niveau régional, national qu'international. Le palmarès de ces derniers est le

suivant :

- Triples champions du monde (2015, 2016 et 2018),

- Quadruples champions d'Europe (2015, 2016, 2017 et 2018),

- Vice-champions olympiques (2018).

Depuis la saison sportive 2015/2016, Clermont Auvergne Métropole valorise le travail accompli par le biais d'une

convention de partenariat d'image à hauteur de 40 000 € par saison sportive. Ce partenariat consiste à permettre à

Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron d'endosser le rôle d' Ambassadeurs de la Métropole à l'échelle nationale et

internationale. Ce rôle est valorisé lors des entraînements de ces patineurs, des manifestations auxquelles ils

participent et dans les médias.

L'association réitère sa demande de subvention d'un montant de 40 000 € concernant le renouvellement de ce

partenariat pour la saison sportive 2018/2019. Cette subvention permettra au club de poursuivre le développement de

la formation vers le haut niveau tout en affichant des couples de patineurs au niveau des compétitions internationales,

€ asi l'élite actuellement représentée par Gabriella Papadakis et Guillaume Ciz..... N° DEL20181005_026 7/8 Direction des Sports / 4248Dépenses

Achats

Achats d'études et de prestations de service |

| Achats non stockés de matières et fournitures |

| Fournitures d'entretien et petit équipement |

Autres fournitures |

| Services extérieurs |

| Locations |

Entretien et réparation |

Assurance |

Divers

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Frais postaux et télécommunication

Services bancaires, autres

Impôts et taxes

Impôts et taxes sur rémunération

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de personnel

Autres charges de gestion courante

Charges financières

Charges exceptionnelles

Dotation aux amortissements

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et

prestations

TOTAL

Budget prévisionnel 2018/2019

Montant

900 €

5 600 €

450 €

7 300 €

3 366 €

150 €

800 €

162 €

3 000 €

1700 €

59 950 €

850 €

900 €

700 €

37 200 €

24 500 €

360 €

20 180 €

330 €

200 €

1285€

106 682 €

276 565 €

Recettes

Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Prestations de service |

Vente de marchandises

Produits des activités annexes |

Subventions sollicitées

Clermont Auvergne Métropole

Département

CNASEA

Autres aides, dons ou subventions affectées

Autres produits de gestion courante

dont cotisations

Produits financiers

Transfert de charges

Contributions volontaires en nature

Prestations en nature

TOTAL

Avis de la commission : Favorable 40 000 €

Montant

65 733€

2 100 €

21 500 €

40 000 €

10 000 €

9 000 €

500 €

18 340 €

5100€

150 €

2 560 €

106 682 €

276 565 €

N° DEL20181005_026

8/8

Direction des Sports / 4248