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Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2025.02.18 APPROUVE LE 8.4.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 18 FÉVRIER 2025- APPROUVÉ AU CM DU 8/4/2025 Nombre de membres du Conseil : 10 Date de la Convocation : 11/02/2025
Nombre de membres présents : 9 Absent Excusé : 0
Absent : 1 Pouvoirs : 0 L'an deux mille vingt-cinq, le dix-huit février à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de CHIGNIER Bernard, le Maire. Présents : CHIGNIER Bernard, ROZET Romaric, COURONNE Muriel, ROCHE Cyrille, LESPINASSE Nathalie, CHEUZEVILLE Maurice, DUVAL Emmanuel, GARCHERY Nathalie, THOMAS Maria. Absent excusé :
Absente : DA SILVA Ofélia.
Madame Maria THOMAS a été nommée secrétaire de séance.
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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
N°
DELIBERAT°
OBJET VOTE
2025-01 CARTES CADEAUX AUX AGENTS APPROUVÉ
2025-02 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé APPROUVÉ
2025-03 ADOPTION DES RESTES A RÉALISER BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET EAU APPROUVÉ
2025-04 FORFAIT COMMUNAL ENFANTS SCOLARISÉS AUX ÉCOLES DE CHAUFFAILLES POUR 2024-2025 APPROUVÉ 2025-05 FORFAIT COMMUNAL ENFANTS SCOLARISÉS A L’ÉCOLE DE SAINT CLÉMENT DE VERS APPROUVÉ 2025-06 FRAIS SCOLARITÉ ÉCOLE SAINT MARTIN DE POULE LES ÉCHARMEAUX ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 APPROUVÉ
2025-07 ACCEPTATION DES DEVIS POUR TRAVAUX LOCAL DES BOULES APPROUVÉ
2025-08 DECISION D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE 2 PARCELLES SUR PROJET DE DIVISION DE LA PARCELLE B855
APPROUVÉ
2025-09 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR TRAVAUX DE CHEMIN DE LA GREFFERIE
APPROUVÉ
2025-10 CONVENTION ASSAINISSEMENT COLLECTIF AVEC LA COMMUNTÉ DE COMMUNES CHARLIEU-BELMONT. APPROUVÉ
Le MAIRE, M. CHIGNIER Bernard. LA Secrétaire de séance, Maria THOMAS