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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - annexe 2 delib Bp 2016 AEP Regie avec AR
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - annexe 2 delib Bp 2016 AEP Regie avec AR)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
ww
GRAND | = CHAMBORD
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
BUDGET PRIMITIF
Ye ILE
SECTION DE FONCTIONNEMENT D
DEPENSES
011- àcaractère
012 - de
013 - Reversement
66 - financières
67-
65 - Perte sur créances
68 - Amortissements
022 -
021- Virement à la section d'investissement
BP 2016
630 000
110 000
210 000
17 063
50 000
10 000
RECETTES
#0111- Vente d'eau
70122 - Contre valeur Pollution
10128 - Préservation ressource
T0- antennes
Amortissement des subventions
BP 2016
al
175 000
35 000
8 500
de l'eau
50 000
A/ LES RECETTES 1353 500 €
La redevance d'eau potable 1085 000 € (pour une conso estimée de 710 000 m3) Location espaces pour antenne relais 8 500 €
L'amortissement des Subventions 50 000 €
Taxe AELB 175 000 €
Taxe AELB 35 000 €
B/ LES DEPENSES 1 327 069 €
Les charges à caractère général (011) 630 000 €
Contrat d'exploitation AEP : 570 000 €
SAUR : 340 000 €
VEOLIA : 230 000 €
Entretiens et réparations : 10 000 € (installation dispositif anti intrusion et reprise génie civil Tour en Sologne)
Assurance : 11 500 € (= BP 2015)
Frais de notaires/Honoraires : 5 000 € (= BP 2015)
Redevances d'occupation du domaine forestier : 6 000 € (= BP 2015)
Location copieur : 500 €
Logiciel de facturation :
Hébergement/Maintenance 7 140 €
Fin de l'installation et des paramétrages : 15 500 €
Autres : 4 360 € (service bancaire, missions...)
Les charges de personnel (012) 110 000€ (BP 2015: 70 000 €)
110 000 € de personnel communautaire : 2 Sabine, 2 Virginie, 80% Céline et 2 Isabelle. L'écart par rapport à
2015 s'explique par le fait que l'on inclut désormais dans les charges de salaires l'assurance statutaire ainsi
que le COS/CNAS. Il est à noter également l’arrivée d'Isabelle dans le service.
Les charges financières 17 069 €
Le remboursement des intérêts des emprunts 15 000 €
Les Intérêts courus non Echu (ICNE 2015 - Annulation) 1236€
Les Intérêts courus non Echu (ICNE 2016 - Emission) 833 €
Les Reversements de taxes à l'Agence de l'Eau 210000 €
Les Annulations de factures (67) 50 000 €
Les Créances admises en non valeurs (65) 10 000 €
Les Amortissements des biens (68) 250000 €
Dépenses Imprévues 50 000 €
ANNEXE 2
o
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o
Envoyé en préfecture le 17/12/2015
Reçu en préfecture le 17/12/2015
Affiché le
ID : 041-244100798-20151214-041_152_2015-DE SECTION D'INVESTISSEMENT B
INVESTISSEMENT
1641- Remboursement Capital de la dette 50000 }128 - Amortissements 250 000 020 - Dépenses imprévues | 50 000 }021- Virement de la section d'exploitation 26 431 Amortissement subventions 1 13 - Subventions d'investissement 1990 346 Opérations Programmées 2498035 116 - Emprunts à réaliser | 300 658 Opérations Disponibles
air: LH air: HA
BUDGET 2016
HT
9973 128450! 6512 - -[ 50364[ 17832
90 262 -[ 9956
INTERCONNEXION NEUVY- BAUZY
RENOVATION CANALISATION - MONTLIVAULT (OPERATION GROUPEE)
RENOVATION CANALISATION - MONTLIVAULT (RESTE À CHARGE CCGC)
FORAGE DE MONT PRES CHAMBORD
RENOVATION CANALISATION - CROUY SUR COSSON
RENFORCEMENT CANALISATION CHAMPS BLANCHET (OPERATION GROUPEE)
RENFORCEMENT CANALISATION CHAMPS BLANCHET (RESTE À CHARGE CCGC)
TRAVAUX DANS PPF (OPERATION GROUPE)
TRAVAUX DANS PPF (RESTE À CHARGE CCGC)
INTERCONNEXION BRACIEUX-FONTAINES EN SOLOGNE
REMPLACEMENT DE LA CANALISATION RUE DES ECOLES À SLN
REHABILITATION DE LA CUVE DE MONTLIVAULT
SOUS TOTAL OPERATIONS EQUIPEMENTS
PUP LES LES BORDES- SLN -| 34785] 305099 -[ 40000! 400 000 TOTAL INSCRIPTIONS BUDGET
756 5246| 48084 - - -[ 2242
29641 97370 - - - -
64 728 - - -[ 2803
29 174
100 201 - - -[ 20400
3
2
2
À
3
2
|
3
|
2
2
3 89/70[ 73531
Envoyé en préfecture le 17/12/2015 Reçu en préfecture le 17/12/2015 Affiché le ID : 041-244100798-20151214-041_152_2015-DE