Procès Verbal - pv SOM cm N 7 DU 15 DECEMBRE 2018

Documents similaires

Procès Verbal - PV SOM CM N 8 DU 15 DECEMBRE 2012

Procès Verbal - PV SOM CM DU 27 06 2008

Procès Verbal - PV SOM CM N 7 DU 17 DECEMBRE 2016

Procès Verbal - PV SOM CM DU 15 JUILLET 2008

Procès Verbal - PV SOM CM N 7 DU 14 DECEMBRE 2019

Procès Verbal - PV SOM CM N 7 DU 12 DECEMBRE 2015

Procès Verbal - PV SOM CM N 4 DU 07 JUILLET 2018

Procès Verbal - PV SOM CM 9 DU 13 DECEMBRE 2014

Procès Verbal - PV SOM CM 5 DU 29 SEPTEMBRE 2018

Procès Verbal - PV SOM CM N 5 DU 01 OCTOBRE 2016

Procès Verbal - pv SOM cm N 7 DU 15 DECEMBRE 2018 Document publié le Samedi 15 décembre 2018 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - pv SOM cm N 7 DU 15 DECEMBRE 2018)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Famille, CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 15/12/2018 N° d'ordre : 2018-07PROCÈS VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 15/12/2018

Présents :

M. FOURNIER : Maire;

M. PROUST, Mme BARBUSSE, Mme ROULLE excepté de la Q ; N°36 à la Q. N°39 inclus, Mme BOURGADE, M. BURGOA, M. TIBERINO, M. ANGELRAS, M. FLANDIN, M. GOURDEL, Mme PONGE, Mme TOURNIER BARNIER, M. PLANTIER, M. VALADE, M. PASTOR, Mme DELBOS, Mme BOISSIERE, Mme GARDEUR BANCEL, Mme DE GIRARDI excepté de la Q. N°10 à la Q. N°13 inclus, M. TAULELLE, M. DELRAN : Adjoints; M. FILIPPI excepté de la Q. N°21 à la N°24 inclus, M. FEYBESSE excepté de la Q. N°21 à la Q. N°28 inclus, M. BAZIN, M. RAYMOND, M. SOULAS excepté de la Q. N°37 à la Q. N°53 inclus, M. LACHAUD excepté de la Q. N°21 à la Q. N°53 inclus, Mme CREPIN, Mme BLACHON-AGUILAR, Mme PONCE-CASANOVA, M. ROLLAND, Mme ROUVERAND, Mme BORDES excepté de la Q. N°25 à la Q. N°27 inclus, Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET, Mme CHELVI-SENDIN, Mme DOYEN, M. JACOB excepté de la Q. N°37 à la Q. N°40 inclus et la Q. N°51, Mme GARDET, M. GILLET excepté de la Q. N°7 à la Q. N°53 inclus, M. GELLY, Mme FAYET, M. SEGUY, M. BASTID, Mme BERNIE-BOISSARD, Mme DUMAS, M. FABRE-PUJOL excepté de la Q. N°7 àlaQ. N°9 inclus, Mme MAKRAN excepté de la Q. N°15 à la Q. N°53 inclus, M. ROLLAND : Conseillers Municipaux;

Absents excusés :

Mme FOURQUET (donne pouvoir à M. PROUST), Mme JEHANNO (donne pouvoir à Mme DE GIRARDI), Mme BOUSQUET (donne pouvoir à Mme ROUVERAND), M. PROCIDA (donne pouvoir à M. FEYBESSE), M. CHAZE (donne pouvoir à M. PLANTIER), Mme DE-VIDO (donne pouvoir à Mme DOYEN), Mme ARNEGUY (donne pouvoir à Mme FAYET) M. GILLET (donne pouvoir à Madame GARDET) de la Q. N°7 à la Q. N°53 inclus, M. FABRE-PUJOL de la Q. N°7 à la Q. N°9 inclus, Mme DOYEN de la Q. N°13 à la Q. N°12 inclus, Mme DE GIRARDI de la Q. N°10 à la Q. N°13 inclus, Mme MAKRAN (donne pouvoir à M. TIBERINO) de la Q. N°15 à la Q. N°53 inclus, M. LACHAUD (donne pouvoir à M. RAYMOND) de la Q. N°21 à N°53 inclus, M. FILIPPI de la Q. N°21 à la Q. N°24 inclus, M. FEYBESSE de la Q. N°21 à la Q. N°28 inclus, Mme BORDES de la Q. N°25 à la Q. N°27 inclus, Mme ROULLE de la Q. N°36 à la Q. N°39 inclus, M. SOULAS (donne pouvoir à Mme BLACHON- AGUILAR) de la Q. N°37 de la Q. N°53 inclus, M. JACOB de la Q. N°37 à la Q. N°40 inclus et la Q. N°51

Secrétaire de séance :

Mme CHELVI-SENDIN Maud

Assistaient à la séance :

M. BERLIOUX, Directeur de Cabinet du Maire

M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire

Mme BARRAL, Directeur de Cabinet du Maire adjointe

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. LHEUREUX, Secrétaire Général

M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques

Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SERAFINO

Directeurs Généraux Adjoints

M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées

MMES SEGOND, YVRARD - Service des AssembléesPROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 15/12/2018

L'an deux mille dix-huit le samedi 15 décembre 2018 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 07 décembre 2018, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès verbal sommaire de la séance du samedi 17 novembre 2018

ABSTENTIONS : Groupe « Rassemblement National »

ADOPTE A L’ UNANIMITE

N°. TITRE DE LA QUESTION

Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)

| 001 | Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

| | RAPPORTEUR : Madame Boissiere Monique

PREND ACTE

| 002 Décision Modificative : DM4 Budget Principal

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

ABSTENTIONS : Rassemblement National

UNANIMITE

003 Budget Principal : subvention d'équilibre ANRU |

| | RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| | ABSTENTIONS : Rassemblement National

UNANIMITE

| 004 | Budget Principal : subvention d'équilibre Programme C.A.D.E.R.E.A.U | |

RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| UNANIMITE

005 | Vote des taux des trois taxes de la fiscalité directe locale - Année 2019

| | RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

UNANIMITE

| 006 Budget Primitif 2019 : Budget Principal

|

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

ABSTENTIONS : Mme DUMAS Françoise

CONTRE : Rassemblement National, Front de Gauche, Mme BERNIE-BOISSARD | Catherine, M. FABRE-PUJOL Alain |

MAJORITE

| 007 | Budget Primitif 2019 : Budget Annexe ANRU |

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| ABSTENTIONS : Rassemblement National

UNANIMITE

008 | Budget Primitif 2019 : Budget Annexe Programme C.A.D.E.R.E.A.U

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| | ABSTENTIONS : Rassemblement National

UNANIMITE

009

010

Budget Principal : Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| ABSTENTIONS : Rassemblement National excepté Mme DOYEN Henriette [Ne prennent pas part au vote: M. FOURNIER Jean-Paul, Mme BARBUSSE Marie- | chantal, Mme BOISSIERE Monique, M. TAULELLE Marc, Mme DE GIRARDI Claude mandataire de Mme JEHANNO Catherine, Mme CREPIN Marianne, Mme DOYEN Henriette, Mme BLACHON-AGUILAR Danièle, M. BASTID Christian

UNANIMITE

‘Avis sur le rapport d'évaluation du transfert des charges liées au transfert de la |compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et de la prévention des ‘inondations

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal |

| ABSTENTIONS : Rassemblement National, Front de Gauche, Mme BERNIE-BOISSARD | Catherine, Mme DUMAS Françoise, M. FABRE-PUJOL Alain

Ne prennent pas part au vote : Union des Démocrates et Indépendants | UNANIMITE

| 011 | Remboursement de dette dans le cadre du transfert de compétence GEMAPI

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| ABSTENTIONS : Rassemblement National, Front de Gauche, Mme BERNIE-BOISSARD | Catherine, Mme DUMAS Françoise, M. FABRE-PUJOL Alain |

| UNANIMITE

Garantie de la Ville suite au réaménagement des caractéristiques financières de 4 | contrats de prêt déjà garanti par la Ville contracté par GRAND DELTA HABITAT auprès | | de la Caisse des Dépôts et Consignations

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

CONTRE : Rassemblement National

Ne prend pas part au vote : M. DELRAN Camille

MAJORITE

| 013 | Garantie de la Ville suite au réaménagement des caractéristiques financières de prêts | | déjà garantis par la Ville contractés par NOUVEAU LOGIS PROVENCAL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

CONTRE : Rassemblement National

Ne prend pas part au vote : M. DELRAN Camille

MAJORITE

| 014 | Garantie de la Ville à hauteur de 50% pour un emprunt global de 300 000€ contracté par l'ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS D'ENFANTS HANDICAPES (A.P.A.E.H.M.) auprès du CREDIT COOPERATIF dans le cadre du financement d'une opération visant | à agrandir l'Institut Médico Educatif LA CIGALE

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

UNANIMITE

015 Ouvertures dominicales 2019 - Dérogations accordées par le Maire dans les commerces de détail

| RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal

| ABSTENTIONS : Mme BERNIE-BOISSARD Catherine, M. FABRE-PUJOL Alain | CONTRE : Front de Gauche

| MAJORITE

016 | Versement d'une subvention à l'association Produits du Terroir "Tradition-Truffes"

|

| RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie

| UNANIMITE

017 | Présentation des rapports annuels des délégataires des services publics remis au titre | | de l'année 2017

| RAPPORTEUR : Monsieur Angelras Bernard

| PREND ACTE

|

018 | Création de nouveaux tarifs concessions

|

| RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine

UNANIMITE

| 019 | Ouverture au recrutement de contractuels sur postes vacants

RAPPORTEUR : Madame Boissiere Monique

ABSTENTIONS : Rassemblement National

UNANIMITE

| 020 | Convention entre la ville de Nîmes et l'Université de Montpellier (site de Nîmes de

l'UFR de Médecine Montpellier Nîmes) pour la mise à disposition d'un fonctionnaire | territorial de la Ville

| RAPPORTEUR : Madame Boissiere Monique

UNANIMITE

L'Urbanisme

_

021 | Projet de création d'un parc urbain public sur le site des anciennes pépinières Pichon - | Approbation du bilan de la concertation préalable

|

| RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

UNANIMITE

|

022 | Vente des biens - Cession de l'ensemble immobilier sis 11 bis rue de la Garrigue à M. | LINARES et Mme CHAMBINAUD - Bien cadastré section DO n°1261

| RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

|

| UNANIMITE

023 | Vente des biens - Cession de l'immeuble sis 440 Chemin du Mas Bonnet à M.Cyprian et Mme Monica OLAR - Bien cadastré section AK n° 157

| RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

UNANIMITE

024 | Quartier NORD GAMBETTA - Modification de la délibération 2017-02-052- Cession au profit de la Société AS AVENIR - Désaffectation et Déclassement Domaine Public - | Cessions - Modification des surfaces

| RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

UNANIMITE

025 Désaffectation et déclassement du Domaine Public de deux emprises issues des | parcelles communales LM n°99 et n°426 situées boulevard du Président Salvador Allende - Cession au profit de la société Holding Robert

| RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

UNANIMITE| 026 | PAPI II Nîmes Cadereaux - Engagement de procédure amiable de délocalisation des | habitations sises 58 route d'Alès à Nîmes

RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

UNANIMITE

| 027 | Transfert de l'ensemble du patrimoine de la Société Neolia et de ses activités au sein! de la région Occitanie et, plus particulièrement, dans le département du Gard à la!

| société | 3F Occitanie

RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent

ABSTENTIONS : Rassemblement National

UNANIMITE

| 028 | | Régularisation foncière - Acquisition par la Commune de Nîmes de la parcelle CZ n°| 1357 d'une contenance de 2246 m° constituant le gymnase Jean Moulin, secteur du |

| | Chemin Bas d'Avignon à Habitat du Gard

RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent

Ne prennent pas part au vote : M. BURGOA Laurent, M. DELRAN Camille, M. BASTID | Christian

|

UNANIMITE

| 029 | L'office public de l'habitat du Gard - Avis sur la demande d'autorisation de vendre une {maison d'habitation sise 20, rue Isabelle à Nîmes

| RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent

Ne prend pas part au vote : M. DELRAN Camille

UNANIMITE

| 030 Habitat du Gard - Avis sur la demande d'autorisation

| d'habitation sise, 5 bis rue de Turenne à Nîmes

| RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent Ne prend pas part au vote :

M. DELRAN Camille

UNANIMITE

de vendre une maison

L'Action Sociale

| 031 | Signature de nouvelles conventions d'Objectifs et de Financement, entre la Caisse | d'Allocations Familiales du Gard et la Ville de Nîmes, au titre de l'agrément des projets sociaux développés par les Centres Socio-Culturels et Sportifs Jean Paulhan et André | Malraux

| RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent

| CONTRE : Rassemblement National

MAJORITE |

| |

| 032 Attribution de subventions de fonctionnement aux gestionnaires d'établissements | d'accueil du jeune enfant ou associations intervenant dans le domaine de la petite |enfance - Année 2019 |

| | | RAPPORTEUR : Madame Enriquez Bouzanquet Eline

Ne prend pas part au vote : M. RAYMOND Jacky mandataire de M. LACHAUD Yvan

UNANIMITE

| 033 | CONTRAT LOCAL DE SANTE 2019-2021

| RAPPORTEUR : Monsieur Bazin Michel |

| ABSTENTIONS : Rassemblement National

UNANIMITE

Les Sports et La Jeunesse

034 Passeport Eté 2019

| RAPPORTEUR : Madame Chelvi-Sendin Maud

UNANIMITE

| 035 Versement d'une subvention à la Mission Locale Jeunes Nîmes Métropole

| RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

| ABSTENTIONS : Rassemblement National

Ne prennent pas part au vote: M. BURGOA Laurent, M. TIBERINO Richard, Mme |ENRIQUEZ BOUZANQUET Eline, M. PLANTIER Julien mandataire de M. CHAZE Anthony, Mme CHELVI-SENDIN Maud

| UNANIMITE

| 036 Attribution de subventions au profit des clubs sportifs nimois pour l'année 2019

| | RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien

UNANIMITE

L'Education

] |

| 037 | Financement des établissements nîmois d'enseignement privé du premier degré sous | | contrat - Année scolaire 2018/2019 |

| RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

| Ne prend pas part au vote : M. RAYMOND Jacky mandataire de M. LACHAUD Yvan

UNANIMITE

L'Environnement |

|

| | | 038 Programme C.AD.E.R.E.A.U. PAPI Il - Convention n°4 entre la Communauté | | | d'Agglomération de Nîmes Métropole (CANM) et la commune de Nîmes - Demande de | participation financière à la C.A.N.M. au titre de la programmation 2015-2020 |

| RAPPORTEUR : Monsieur Proust Franck

UNANIMITE

| 039 | Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'Université de Nîmes pour le jardin | partagé écologique et l'aménagement des douves du site de Vauban de l'Université par

| la création d'un parcours biodiversité

| RAPPORTEUR : Madame Bordes Evelyne

UNANIMITE

-10-

| 040

| 041

La Culture et Les Festivités

‘ ‘ | Avenant

n°4 à la convention d'accueil de l'œuvre de Nicolas Mignard, Assomption, du

Musée des Beaux-Arts, entre la Ville de Nîmes et le Centre Interdisciplinaire de | Conservation et de Restauration du Patrimoine

|

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean |

|

| UNANIMITE

| | Avertant au contrat de concession de service public relatif à l'exploitation du Musée de) | la Romanité et cession du marché relatif à l' exposition temporaire 2019 au Musée de la! | Romanité à la SPL CULTURE ET PATRIMOINE |

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

| |

| UNANIMITE |

| 042 | Grilles tarifaires 2019 relatives à l'exploitation des Arènes, de la Maison Carrée et de Ja

| Tour Magne et tarifs du Pass Musée de la romanité et Monuments Romains |

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean |

| CONTRE : Front de Gauche, Mme BERNIE-BOISSARD Catherine, M. FABRE-PUJOL ‘Alain

MAJORITE

| 043

044

Autorisation à signer l'avenant à la convention triennale d'objectifs 2017-2018-2019 Ville de Nîmes et Carré d'Art - Musée d'Art contemporain - Versement d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2019

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

|Ne prennent pas part au vote : Mme ROULLE Sophie, Mme BOURGADE Mary, M. VALADE Daniel-jean, M. TAULELLE Marc, M. DELRAN Camille, Mme PONCE- | CASANOVA Corinne

| UNANIMITE

|

| Convention d'objectifs 2019-2022 entre l'Etat, la Région, la Ville de Nîmes et l'association Théâtre de Nîmes et la convention de financement pour l'attribution de | versement de subventions de fonctionnement et d'investissement - Exercice 2019

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE| 045 | Signature d'une convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'EPCC -|

| Ecole Supérieure des Beaux Arts pour le versement de subventions de fonctionnement |et d'investissement - exercice 2019 |

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

[Ne prennent pas part au vote: M. VALADE Daniel-jean, M. TAULELLE Marc, Mme | CREPIN Marianne, Mme CHELVI-SENDIN Maud, Mme BERNIE-BOISSARD Catherine, | Mme PONCE-CASANOVA Corinne

UNANIMITE

| 046 | Engagement des bibliothèques de Nîmes dans un partenariat de valorisation de leurs actions avec l'institution Saint Stanislas - Formalisation de ce partenariat par voie de |conventionnement

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

047 Avenant n°4 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation touristique et culturelle des Arènes, de la Maison Carrée et de la Tour Magne |

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

|

| UNANIMITE |

Convention de partenariat entre le conservatoire de Montpellier méditerranée métropole et la ville de Nîmes pour l'organisation d'une master-class | d'électroacoustique avec Monsieur Julien Guillamat le 1er février 2019 à la salle! | Molière à l'opéra comédie |

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

049 | Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'Association Union des | Associations pour la Promotion de l'Art Lyrique (UAPAL) relative à l'organisation d'un Concert au Théâtre Bernadette Lafont le 31 mars 2019 associant des élèves du | Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) de la Ville de Nîmes

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

12

050 | Signature d'une convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés | (CHAM) à dominante instrumentale pour les élèves du Collège Feuchères

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

| | UNANIMITE

L

051 Principe de la délégation de service public pour la gestion des spectacles | tauromachiques à compter de la saison taurine 2020

RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric

ABSTENTIONS : Front de Gauche

| UNANIMITE

052 | Signature de la Charte de Jumelage entre Nîmes et Fort Worth au Texas (Etats Unis)

| RAPPORTEUR : Madame Barbusse Marie-Chantal

| UNANIMITE

053 Attribution de subvention au lycée Albert Camus |

| RAPPORTEUR : Madame Barbusse Marie-Chantal

|

UNANIMITE

Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article

L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 07

LA SÉANCE EST LEVÉE À 10 heures 50

Le Maire de Nîmes,

aa |

Jean-Paul FOURNIER

side