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Déliberation - XCKXsXIUvlYWKA%3D%3D
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - XCKXsXIUvlYWKA%3D%3D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Outre-mer,
le 26/03/2024
26/08
1 : 069-215900176-20240925-DE24025-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 25 mars 2024
Convocation du : 19 mars 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 21
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt-cinq mars à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER- BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Mylène MERAD,
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: Arnaud MARIÉ, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Lahcem AIT EL HAJ, Véronique NAËEYE, Sophie TANGHE, ont délégué respectivement pour les représenter par Martine DUBREU, Hugues QUESTE, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Laurent DERONNE et Pierre VANNESTE conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
EN RETARD : Rut LERNER-BERTRAND, Carole CASIER, Mylène MERAD, ont délégué respectivement pour les représenter au vote de la délibération DE24.020 Philippe CATTOIRE, Martine COBBAERT et Dominique BAILLEUL.
ABSENTS : Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mélanie DEZEURE.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philippe CATTOIRE 1 : 069-215900176-20240925-DE24025-DE
DE24.025
HINANGES
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
SUBVENTIONS SUPÉRIEURES A 23 000 EUROS - EXERCICE 2024
Autorisation - Approbation
CEE
Diverses demandes de subvention de fonctionnement ont été présentées par Îles
associations ou autres organismes pour l'année 2024.
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif
a été adoptée. Celle-ci a été individualisée pour les associations avec lesquelles la
Ville d’Armentières est liée par convention, ou à qui elle a versé, mensuellement, une
dotation au titre des Chèques Emploi Associatif par la délibération DE 24.08 lors de la
séance du 22 Février 2024.
Suite aux premières rencontres avec les associations, le montant des subventions
allouées a été révisé.
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements
suivants :
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Nature Nom de Montant Montant a Solde
Fonction | l'association Perçu 2023 proposé Trimestre | proposé
2024 2024 déjà | 2024
perçu
65748/316 Le Vivat 339 697 € 305 727 € 84 924€ | 220 803 € 90 % de
2023
65748/338 | Centre Social 145 751 € 105751 € (1) | 51050€ | 54701€
Salengro 40000€ (1) | 700 % de 2023
{1)(+ 40 000€
d'avance sur
subvention 2024
versés en 2023) Nature Nom de Montant Montant 1 Solde
Fonction | l'association Perçu provisoire | Trimestre provisoire
2023 proposé 2024 déjà proposé
2024 perçu 2024
65748/338 | Centre Social les| 157 257 € | 141 531 € 39 314 € 102 217 €
4 Saisons 90 % de 2023
Club Léo 224721€ | 202249 € 56 180 € 146 069 €
65748/30 Lagrange 90 % de 2023
Ces subventions seront versées en plusieurs fois, entre avril et décembre
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci-
dessus.
N°ont pas pris part au vote :
Pour Le Vivat: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Martine
DUBREU, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Lahcem AIT EL
HAS, Ibtissam
MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON.
Pour le Centre Social Salengro : Sylvie GUSTIN, Hugues QUESTE,
Pierre
VANNESTE, Grégory PICKEU, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT EL
HAJ, Ibtissam
MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON.
Pour le Centre Social les 4 Saisons : Hugues QUESTE, Martine DUBREU,
Carole
CASIER, Christiane DELESTREZ, Lahcem AIT EL HAJ, Thomas
BLACTOT,
Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON.
Pour le Club Léo Lagrange : Jean-Louis MERTEN
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme, { |
comme ci-dessus, Le Maire,
CE
Philippe CATTOIRE
Conseiller Municipal Vice-Président de la Métropole
Secrétaire de Séance Européenne de Liile