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Ordre du Jour - 07 OJ CM 12 07 2017
Ordre du Jour - 11 OJ CM 29 11 2017
Ordre du Jour - 03 OJ CM 23 03 2017
Ordre du Jour - 12 OJ CM 21 12 2017
Ordre du Jour - 07 OJ CM 31 07 2017
Ordre du Jour - 10 OJ CM 28 10 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 10 OJ CM 28 10 2017)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Institutions publiques,
MILHAUD
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
28
septembre
2017
De
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
28
SEPTEMBRE
2017
à
ORDRE
du
JOUR18h30
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Rapport
des
actions
entreprises
suite
aux
observations
définitives
de
o
7
:
:
i
ji
N°1
|j3
Chambre
Régionale
des
Comptes
d'Occitanie
Monsieur
le
Maire
o
Avenant
N°1
à
la
convention
opérationnelle
«
Centre-ville
et
|
N°2
|
abords
» entre
l'EPF
Occitanie,
Nimes
Métropole
et
la
commune
Monsieur
Joseph
COULLOMB
o
Engagement
des
dépenses
pour
remboursement
des
frais
—
Frais
|
N°3
|
de
représentation
et
frais
de
mission
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
P
N°4
|
Mandat
spécial
- Congrès
des
Maires
de
France
Novembre
2017
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
nos
|Institution
d'une
régie
d'avance
-
annule
et
remplace
la
délibération
|
y:q
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°10/98
du
17
décembre
1998
acame
Isa
ne
|Participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
en
matière
Hionsteur
le
Maïre
de
garantie
prévoyance
labellisée
-
maintien
de
salaire
N°7
Adhésion
de
la
commune
à
l'EPTB
du
Vistre
Monsieur
Dents
MERLO
o
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
des
Garrigues
de
la
|
|
N°8
Région
de
Nîmes
-
SIVU
Monsieur
Denis
MERLO
N°9
Désignation
de
représentants
de
la
commune
aux
syndicats
senetenr
le:
Mai
mixtes
et
intercommunaux
suite
à démission
ONSIEUTTE
are
N°10
|
Implantation
de
bornes
de
charge
pour
véhicules
électriques
et
Monsieur
André
BOLJAT
hybrides
-
occupation
du
domaine
public
N°11
Convention
de
partenariat
du
Festival
de
Jazz
édition
2017
à
Madame
Huguette
SARTRE
intervenir
entre
Nîmes
Métropole
et
la
commune
N°12
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
des
fêtes
et
de
Madame
Huguette
SARTRE
moyens
dans
le
cadre
du
Nîmes
Métropole
Jazz
Festival
2017
N°13
|
Règlement
d'attribution
du
repas
et
du
colis
aux
aînés
Madame
Muriel
BURST
N°14
Fixation
d'une
redevance
pour
dégradation,
nettoyage
où
non
Madame
Elisabeth
FESQUET
restitution
lors
de
la
location
de
mobilier
municipal
Mise
en
place
du
Relai
d'Accès
au
Droit
de
Milhaud
-
Convention
N°15
|
de
partenariat
avec
le
Conseil
départemental
d'Accès
au
Droit
|
Madame
Zineb
HADDOU-OURAHOU
P
du
Gard
Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
&
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire
de
.
S
GE
Mr
Vice-Président
de
À Communauté ro Jean-Luc RER
Nîmes
Métropole
Mairie
de
Milhaud
—
1rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
BHBFAUD
TA.
NAASLT
MANN
OO
T---
DAS
MANIA
ii
R
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Le