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Ordre du Jour - 12 OJ CM 21 12 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 12 OJ CM 21 12 2017)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
MILHAUD
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2017
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
21
DECEMBRE
2017
à
18h30
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Convention
de
partenariat
entre
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
du
Gard
et
la
commune
de
MILHAUD
-
oO
7.
ing
:
r
à
.
fe
ï
;
N°1
Vérification
Sélective
des
Locaux
en
vue
de
fiabiliser
les
valeurs
Monsieur
le Maire
locatives
des
propriétés
bâties
et
optimiser
les
bases
fiscales
o
Marché
de
travaux
pour
la
réalisation
du
gymnase
:
attribution
|
N°2
| du
marché
suite
à
relance
de
la
consultation
du
lot
8a
Monsieur
le Maire
N°3
|
Décision
modificative
N°2
-
Budget
principal
2017
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
Indemnité
de
conseil
allouée
aux
comptables
publics
chargés
des
N°4
|fonctions
de
receveurs
des
communes
et
établissements
publics
|
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
locaux Renouvellement
de
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
o
concernant
les
établissements
d'accueil
de
jeunes
enfants
à
h
N°5
intervenir
entre
la
Caisse
d’Allocation
Familiales
du
Gard
et
la
Madame
Aurélie
FOUCHARD
commune Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
&
des
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vice-Président
de
lal
Com
Le
Maire
de
Milhaud
nauté
d'Aggloméfati
es
Métropole
Jean-Luc
DESCLOUX
Mairie
de
Milhaud
- 1 rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
-
Fax
: 04.66.74.11.94
-
mairie@milhaud.fr