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Document publié le Lundi 30 novembre 2015 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1450888349 PROGRAMME ACTIONS 2016 EN FORET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 30 novembre 2015
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 14
Date de convocation 24/11/2015
Date d’affichage 03/12/2015
L’an deux mil quinze, le trente novembre à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M. M. HENRY G., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme LULLO Esperanza
Absents excusés : Mme BAVOUX Fabienne donnant pouvoir à Mme
GAND Evelyne, Mme NAWROCKI Béatrice donnant pouvoir à Mme SERRE Frédérique, M. VOILQUIN Alain donnant pouvoir à M. DUMONT Jean-Claude, M. LEPAGE Pascal.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
PROGRAMME ACTIONS 2016 EN FORET
2015-11-D06
Frédéric WATRIN, adjoint au Maire, présente au conseil municipal le programme établi par l'ONF sur les actions à mener au titre de l'année 2016 dans la forêt communale, à savoir : parcelle 20 : ouverture mécanisée de cloisonnement.
La dépense est évaluée à 1 500€ HT.
Le conseil municipal accepte ce programme et ouvre lecrédit nécessaire à l'article 61524 du BP2016. Il autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20151130-2015-11-D06-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 08/12/2015