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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1704287064 ONF Programme Actions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
SEANCE DU 21 DECEMBRE 2023
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 13
Date de convocation 14/12/2023
Date d’affichage 26/12/2023
L’an deux mil vingt trois, le vingt et un décembre, à dix-neuf heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LEPRINCE Romuald, Maire. Etaient présents : Romuald LEPRINCE, Agnès ROUX, Rachel FAVEAUX, Sophie KOLLROS, Frédérique SERRÉ, Jean-Noël LEPAGE, Esperanza LULLO, Yvon PERIDON, Christophe PUZIN, Pascal LEPAGE
Absents non excusés : Richard CURTO PEREZ, Agnès CRESPEL
Absents excusés : Raoul PURSON donnant pouvoir à Frédérique SERRÉ,
Julien FABER donnant pouvoir à Romuald LEPRINCE, Magali PLATAT donnant pouvoir à Christophe PUZIN,
Frédérique SERRÉ est nommée secrétaire de séance.
ONF : PROGRAMME D’ACTIONS 2024
2023-12BIS-D01
Christophe PUZIN présente au conseil municipal le programme établi par l’ONF sur les actions à mener au titre de l’année 2024 dans la forêt communale, à savoir :
Parcelle 8a : dégagement manuel des régénérations naturelles
Parcelle 8a : maintenance mécanisée
Parcelle 9u : nettoiement de régénération.
La dépense est évaluée à 10 510 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, ce programme.
Le crédit nécessaire sera ouvert au BP2024 aux articles 65124 pour 5 170 € et 2117 pour 5 340 €.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Romuald LEPRINCE.