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Déliberation - 1445504522 Travaux en Foret Communale Programme Actions 2015
Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445504522 Travaux en Foret Communale Programme Actions 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 10 avril 2015
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 02/04/2015
Date d’affichage 13/04/2015
L’an deux mil quinze, le dix avril, à 20 h 30, le conseil municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. LEPRINCE R., M. HENRY G., M. KNAJDER Marcel, M. VOILQUIN Alain, Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absent : -----------------
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
TRAVAUX EN FORET COMMUNALE : PROGRAMME D’ACTIONS 2015
2015-04-D03
Le conseil municipal prend connaissance du programme établi par l’ONF sur les actions à mener au titre de l’année 2015 dans la forêt communale, à savoir :
parcelle 1 : élagage manuel de peuplements feuillus
parcelle 11 : maintenance de cloisonnement d’exploitation
parcelle 21a : ouverture de cloisonnement d’exploitation.
Le conseil municipal accepte ce programme, inscrit la dépense correspondante au BP2015 et autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20150410-2015-04-D03-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 15/04/2015