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Déliberation - 1616920143 Foret Programme de Travaux ONF
Document publié le Jeudi 11 mars 2021 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1616920143 Foret Programme de Travaux ONF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
SEANCE DU 11 MARS 2021
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 11
Date de convocation 04/03/2021
Date d’affichage 15/03/2021
L’an deux mil vingt et un, le onze mars, à 20 h, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LEPRINCE Romuald, Maire.
Etaient présents : Christophe PUZIN, Rachel FAVEAUX, Sophie KOLLROS, Julien FABER, Raoul PURSON, Romuald LEPRINCE, Frédérique SERRE, Pascal LEPAGE, Yvon PERIDON, Agnès ROUX
Absents excusés : Esperanza LULLO, Magalie PLATAT donnant pouvoir à Christophe PUZIN, Jean-Noël LEPAGE
Absents non excusés : Agnès CRESPEL, Richard CURTO-PEREZ
M. Raoul PURSON est nommé secrétaire de séance.
FORET : PROGRAMME DE TRAVAUX ONF
2021-03-D02
Le maire présente au conseil municipal le programme de travaux proposé par l’ONF pour l’année 2021, à savoir :
travaux sur limites et parcellaire : fourniture et pose de plaques de parcelle en plastique pour 250 €HT
travaux sylvicoles : cloisonnement d’exploitation dans la parcelle 16a : maintenance mécanisée pour 970 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, par 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, le programme de travaux et autorise le maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Romuald LEPRINCE.