Ordre du Jour - qfrnsa9uk0vg68

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Ordre du Jour - qfrnsa9uk0vg68 Document publié le Mardi 24 novembre 2020 par la commune de Bouranton. Lien du pdf (Ordre du Jour - qfrnsa9uk0vg68)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Assurance, Département de

l'Aube

République Française

COMMUNE DE BOURANTON

Nombre de

membres en

exercice: 14

Présents : 14

Votants: 14

Séance du 24 novembre 2020

L'an deux mille vingt et le 24 novembre l'assemblée régulièrement convoquée le 17 novembre 2020, s'est réunie à 20h00 sous la présidence de M. Michel VOLHUER Maire.

Sont présents: BANSE Valentin, COULON Cédric, GUBLIN Didier, GUBLIN Francine, GUBLIN Maryse, HENRION Céline, HERARD Bruno, MATHY Philippe, PARISOT Françoise, VOLHUER Michel, SOLAY Véronique, ROUAIX Michel, BALLAND Marie, DUXIN Christophe.

Représenté: -

Excusé: -

Absent: -

Secrétaire de séance: Marie BALLAND

Ordre du jour

- Suites à donner / démission de M. Jean-Marc Marchal-Caillet

- Bâtiment préfabriqué :

1°) présentation des résultats des mesures d’empoussièrement / fibres amiantes dans l’air

2°) validation :devis diagnostic solidité et sécurité incendie

- Subvention / vacations Sapeurs-pompiers volontaires / année 2020

- Questions diverses

1. Objet : Approbation du Procès-Verbal du 15 octobre 2020.

Le Conseil Municipal décide d’approuver à l’unanimité le procès-verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2020.

2. Objet : Suites à donner / démission de ses fonctions de M. Jean-Marc Marchal-Caillet, Adjoint au Maire.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :

VU les articles L.2122-1, L.2122-8 et L.2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le courrier de démission de ses fonctions de 2ème adjoint au maire et de conseiller municipal adressé par M. Jean-Marc Marchal-Caillet à M. le Préfet de l’Aube le 31 octobre 2020,

CONSTATANT que cette démission a été acceptée par M. le Préfet de l’Aube le 06 novembre 2020,

CONSTATANT, qu’à l’issue d’un tour de table, aucun conseiller municipal n’a souhaité être candidat au poste d’adjoint devenu vacant,DECIDE de ne pas procéder au remplacement de M. Jean-Marc Marchal-Caillet dans ses fonctions de Maire Adjoint,

DIT que cette délibération sera adressée à M. le Préfet de l’Aube.

3. Objet: Indemnité 2020 / Sapeurs-pompiers du Corps de 1ère Intervention de Bouranton.

M. le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que, comme les années précédentes, il est versé aux Sapeurs-Pompiers du Corps une somme forfaitaire dite indemnité représentant le temps passé en service.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré,

DECIDE de verser pour l’année 2020 une subvention de 300.00 € aux Sapeurs-Pompiers du Corps de 1ère Intervention de Bouranton calculée comme suit : 50.00 € X 06 sapeurs-pompiers volontaires,

DIT que cette subvention sera versée directement à leur Association sous forme d’une subvention globale,

AUTORISE M. le Maire à signer le mandat correspondant.

4. Objet: Dossier de maintien dans I’emploi / intervention pour l’achat de prothèses auditives.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré,

VU le dossier de maintien dans l’emploi constitué par Cap Emploi de Troyes (10000) concernant Madame Hérard Catherine, Atsem à l’école maternelle de Bouranton,

CONSIDERANT que ce dossier concerne l’achat de 2 prothèses auditives,

CONSIDERANT le devis reçu auprès des Ets Alain Afflelou de Troyes (10000) pour un montant de 1560 € (reste à charge déduction faite de la participation des tiers payants soit l’assurance maladie et la mutuelle de l’intéressée),

CONSIDERANT qu'une aide a été demandée auprès du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour l’achat de prothèses auditives pour un montant de 1560 €;

CONSIDERANT que cette aide est acceptée et va être versée à la Commune de Bouranton (notification d’accord du 20 novembre 2020),

AUTORISE M. le Maire à mandater la somme de 1560 € auprès des Ets Alain Afflelou précités,

CHARGE M. le Maire de signer le mandat correspondant.Questions et informations diverses

1°) Démission de M. Jean-Marc Marchal-Caillet

A l’issue d’un tour de table aucun conseiller municipal n’a souhaité être candidat au poste d’adjoint devenu vacant. Les attributions précédemment assurées par M. Jean-Marc Marchal-Caillet seront reprises par l’équipe municipale et les adjoints.

C’est M. Philippe Mathy qui va être le nouveau référent communal auprès de Florence Thomas

2°) Maintien du bâtiment préfabriqué en état de fonctionnement :

- Les mesures d’empoussièrement / fibres amiantes dans l’air ont été réalisées par l’entreprise Diagnos’in. Les résultats ne relèvent aucune présence de particules.

- la Société Apave a été retenue pour effectuer les missions d’inspection liées au risque incendie et à la solidité du bâtiment pour un montant de 1260 € HT (M. Michel Rouaix s’est abstenu en ce qui concerne le choix d’effectuer la mission incendie).

M. le Maire rappelle que l’objectif n’est nullement de rénover ce bâtiment mais de le maintenir en état pendant les 3 années nécessaires pour la construction d’un groupe scolaire intercommunal. De plus les Communes de Laubressel et de Thennelières vont être associées financièrement. Il est envisagé de rédiger une convention pour officialiser cette mutualisation en ce qui concerne la participation des Communes précitées dans ces travaux de sécurisation et de prise en charge des différents tests réalisés.

3°) Il est décidé de prendre position pour le maintien de Florence Thomas dans les effectifs de la Commune. Contacts vont être pris auprès de la Commune de Courteranges pour la reconstitution de sa carrière à compter de mars 2021.

4°) Préparation des Colis de Noël

Il y a cette année 109 personnes éligibles au colis de Noêl (+ 70 ans). Une commande auprès de la Société Guérin va être effectuée pour un prix moyen de 34 € par colis.

La distribution aura lieu à la salle des fêtes selon des modalités à déterminer.

5°) Il serait souhaitable de changer le miroir rue Chêne et de remettre un miroir plus adapté rue de Saint-Parres direction l’entrée du stade

6°) La nuit il y a une grande zone d’obscurité entre l’église et la maison de M. Daniel Batillet (voir pour ajouter un lampadaire)

7°) Les panneaux du parking de la salle des fêtes ne sont plus en place (idem pour le panneau interdiction de stationner devant le monument aux morts).

8°) Il est soulevé le problème du bus scolaire qui dégrade le virage rue du Chemin Neuf / rue Chêne. L’entreprise Collard a été contactée.9°) Il est rappelé qu’il était envisagé de couper des arbres derrière l’église eu égard à leur caractère de dangerosité.

10°) Quelques travaux sont à effectuer dans l’église : portes à mettre dans la sacristie et harmonium + brancard à retirer.

11°) Projet d’aménagement Gros /Chasseux : il n’y a pas d’opposition de principe à ce que le géomètre s’oriente vers la solution de la voirie partagée.

12°) 12 chaises (couleur violet) vont être commandées pour le bâtiment de la mairie auprès de la Société JPG

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance du conseil municipal du 24 novembre 2020 est levée à 23h00