Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1

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Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1 Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1)Thèmes du document : Éducation, Famille, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 4 avril 2024 à 19 heures 30

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ORDRE DU JOUR

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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 février 2024.

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Décisions :

Présentation du compte-rendu n°2 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 6 février 2024 au 29 mars 2024 (monsieur le maire)

Délibérations :

N°2024-011 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune – Exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-012 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte de gestion du budget annexe du service funéraire – Exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-013 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Adoption du compte administratif – Budget principal de la commune – Exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-014 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Adoption du compte administratif – Budget annexe du service funéraire – Exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-015 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Affectation du résultat du compte administratif du budget principal de la commune – Exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-016 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe du service funéraire – Exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-017 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Impôts locaux 2024 – Vote des taux (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-018 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Subvention accordée au C.C.A.S. – Année 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-019 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention cadre entre la commune de Cuges-les-Pins et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Cuges-les-Pins – Année 2024 (madame Sylvie Nicolaï, conseillère municipale déléguée au CCAS)

N°2024-020 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Animaux errants sur le territoire communal – Renouvellement du contrat de fourrière animale entre la commune et le Chenil des Lavandes de Carnoux-en-Provence – Période d’avril 2024 au 31 mars 2026 – Autorisation de signature (madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale)

N°2024-021 - DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Budget primitif 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-022 - DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES –Budget annexe du service funéraire – Budget primitif 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances) N°2024-023 - DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – VIE ASSOCIATIVE – Subventions accordées aux associations – Année 2024 – Répartition (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué)

N°2024-024 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlement de fonctionnement du Pôle Enfance Jeunesse Education – Modification n°13 (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance et à la jeunesse)

N°2024-025 – DIRECTION NOUVELLES TECHNOLOGIES DE

L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION – Avenant à la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Cuges- les-Pins relative à la mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des données – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication)

N°2024-026 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention avec le Département relative à l’installation d’une borne électrique destiné au rechargement de véhicules – Maison du Bel Âge de Cuges-les-Pins – Autorisation de signature (monsieur le maire)

N°2024-027 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention entre la commune et Loomis France – Contrat de prestations de services « Cash 24/7 » – Automate bancaire – Autorisation de signature (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2024-028 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe suite à réussite au concours externe – Suppression de poste (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2024-029 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d'adjoint technique principal 2ème classe à temps complet suite à changement de filière – Suppression de poste (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel) N°2024-030 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois, arrêté au 4 avril 2024 et arrêté au 1er mai 2024 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2024-031 – DIRECTION AMDMINISTRATION GENERALE – Convention Territoriale Globale – Convention Tripartite de partenariat dans le cadre de la création d’un lieu d’accueil enfants parents entre le Centre Ressource pour l’Enfant, l’Adulte et la Famille et les communes de Cuges-les-Pins et Gémenos – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance et la jeunesse et à la Convention Territoriale Globale)

N°2024-032 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES CULTURELLES – MEDIATHEQUE MUNICIPALE – Projet Scientifique Culturel Educatif et Social – Actualisation n°4 – Période : Année 2024 (madame Corinne Mozolenski, adjointe déléguée à la culture)

N°2024-033 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES CULTURELLES – Règlement intérieur de la médiathèque – Mise à jour 2024 (madame Corinne Mozolenski, adjointe déléguée à la culture)

N°2024-034 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – Invitation des jeunes du Conseil Municipal des Jeunes à la Fête de Camerone le 30 avril 2024 – Participation de la commune aux frais de repas des jeunes (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué au Conseil municipal des Jeunes)

N°2024-035 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE –– PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – SERVICE ANIMATION – Vacances apprenantes – Stage de mathématiques pour les collégiens – Fixation du montant du stage (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à la jeunesse)