Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1

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Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1 Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 juin 2025 à 19 heures 30

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ORDRE DU JOUR

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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er avril 2025.

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Décisions :

Présentation du compte-rendu n°3 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 24 mars au 17 juin 2025 (monsieur le maire)

Délibérations :

N°2025-034 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2025 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2025-035 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Cession à la commune de la cave coopérative par la Métropole Aix-Marseille Provence – Parcelle AH 148 (monsieur le maire)

N°2025-036 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Cession à la commune de la cave coopérative par la SPL Façonéo – Parcelle AH 149 (monsieur le maire)

N°2025-037 – DIRECTION AMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention relative à l’organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix Marseille Provence et les communes membres de la Métropole – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à la jeunesse)N°2025- 038 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – AFFAIRES SCOLAIRES – Montant de la participation à la campagne d’inscription aux transports scolaires – Année 2025/2026 – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué aux affaires scolaires)

N°2025-039 - DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Dénomination des voies et détermination de la numérotation des habitations et autres constructions présentes sur le territoire communal – Secteur 3 – Sud-Est Commune (monsieur Alain Ramel, adjoint délégué chargé de la dénomination des voies)

N°2025-040 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la commune de Gémenos et la commune de Cuges-les-Pins – Location du bassin du centre Aquagem pour les scolaires – Année 2025/2026 – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué aux affaires scolaires)

N°2025-041 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Révision du Plan communal de Sauvegarde (PCS) (monsieur le maire)

N°2025-042 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – CIMETIERE COMMUNAL — Refonte et adoption du règlement municipal du cimetière (monsieur Gérard Rossi, adjoint délégué au cimetière)

N°2025-043 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION et VIE ASSOCIATIVE – Convention de partenariat d’animation culturelle ou sportive entre une association et la commune, dans le cadre du temps méridien scolaire – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué aux affaires scolaire et à la jeunesse)

N°2025-044 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – Invitation des jeunes du Conseil Municipal des Jeunes par le Sénateur Stéphane Le Rudulier – Voyage à Paris – Visite du Sénat – Participation de la commune aux frais de voyage – Mandat spécial donné aux accompagnateurs dans le cadre de ce déplacement – Juin 2025 (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué au Conseil municipal des Jeunes)N°2025-045 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’adjoint technique territorial (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2025-046 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois, arrêté au 1er juillet 2025 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2025-047 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du- Rhône (CDG13) – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2025-048 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de partenariat culturel avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – « Provence en scène » – Année 2025/2026 – Autorisation de signature (madame Corinne Mozolenski, adjointe déléguée à la culture)

N°2025-049 – DIRECTION COMMUNICATION EVENEMENTIEL ASSOCIATIONS – Conventions de mise à disposition d’un espace communal par la commune – Salle des Arcades, Salle de l’Entraide, Salle des Mariages – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’événementiel)

N°2025-050 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention Habitat subséquente bilatérale signée avec la Métropole Aix-Marseille-Provence, à la convention cadre Habitat à caractère multi sites métropolitaine conclue entre la Métropole-Aix- Marseille-Provence et l’Etablissement Public Foncier PACA – Autorisation de signature (monsieur le maire)

N°2025-051 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Motion relative à l’implantation illégale des gens du voyage sur des terrains privés et agricoles protégés – Atteinte à l’ordre public, à la sécurité, à l’environnement et à la tranquillité d’un établissement médico-social (monsieur le maire)