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Conseil Municipal - Listes Deiberations Conseil Municipal du 05 decembre 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Neuilly-sous-Clermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Listes Deiberations Conseil Municipal du 05 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Arrondissement de CLERMONT MAIRIE DE NEUILLY-SOUS-CLERMONT
Canton de MOUY
LISTES DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 DECEMBRE 2025.
Nombre de conseillers en exercice : 19. Qui ont pris part à la délibération : 13. Convocation : 17/11/2025.
L'an deux mille vingt-cinq, et le cinq décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christophe CHEMIN, Maire de la commune.
N° | Sujet Résultat du vote
Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2025. 1 Abstention (Jean-Pierre OCULY) 12 Pour
Adoption des points supplémentaires Unanimité
1 | Tarifs 2026 Unanimité
2 | Décision modificative Unanimité
3 | Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l'année 2024 Unanimité
4 | Convention de déneigement Unanimité
5 | Règlement du personnel Point reporté
6 | Programmation Conseil Départemental 2026 Unanimité
7 | DSIL 2026 Unanimité
8 | DETR 2026 Unanimité
9 | Fonds vert 2026 Unanimité
10 | Demande admission en non-valeur 1 Contre (Xavier GÉRARD) 12 Pour
11 | ADTO - Modification de l'objet social des statuts "| Unanimité
Le 8 décembre 2025.
Le Maire, Christophe CHEMIN.
Mairie de Neuilly-sous-Clermont (60 290)
Adresses : 56, rue d'Auvillers - mairie@neuillysousclermont.fr - www.neuilly-sous-clermont.fr - Tél : 03.44.73.00.43 Accueil du secrétariat : lundi, mardi, jeudi et vendredi 16h-18h, mercredi 10h-12h, 1e samedi du mois 9h-12h (le 2° si le 1e" est férié)