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Ordre du Jour - ODJ CM du 06 10 23
Ordre du Jour - odj du cm du 29 juin 23
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Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 29 juin 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Banque,
MAIRIE
|
COMMUNE
DE
ANNE
©
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
Le
23/06/2023
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
Le
jeudi
29
juin
2023
à
20h00.
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
30
MARS
2023
2.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
AVRIL
2023
3.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
25
MAI
2023
4.
DECISIONS
5.
FINANCES
5.1
Demande
de
subvention
-
Plan
nordique
-
Projet
d'aménagement
du
domaine
nordique
4
saisons
les
Contamines-Montjoie
5.2
DSP
du
domaine
nordique
-
Approbation
des
tarifs
applicables
à
compter
du 1° juillet
2023
pour
la
petite
restauration
et
boissons
5.3
Attribution
d'une
avance
en
compte
courant
d’associé
à
la
SCIC
La
Gorge
-
Accueil
et
Culture 5.4
Demande
de
subvention
à
la
Région
AURA
-
Réhabilitation
de
la
patinoire
extérieure
6.
AFFAIRES
GENERALES
6.1
Election
d’un
nouveau
membre
au
collège
des
élus
du
Comité
Directeur
de
l'EPIC
suite
à
démission 6.2
Convention
de
mise
en
œuvre
d'un
atelier
professionnalisant
pour
un
master
2
géographie
parcours
géographie
et
aménagement
de
la
montagne
année
universitaire
2023-2024
6.3
Convention
de
partenariat
entre
la
commune,
la
CCPMB
et
le
SIABS
dans
le
cadre
de
l'opération
collective
«
Arve
Pure
2022
»
6.4
Contrat
groupé
pour
le
service
d'assistance
juridique
WEKA
à
compter
du
1er
septembre
2023 6.5
Convention
annuelle
d'objectifs
et
de
moyens
-
Ecole
de
musique
du
Val
Montjoie
pour
2023
6.6
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
dans
le
cadre
du
partenariat
entre
ASTERS
et
la
commune
des
Contamines-Montjoie
6.7
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
terrain
privé
appartenant
à
la
commune
au
profit
de
l'association
ASTERS
6.8
Rapport
d'activité
Parcours
Acrobranche
2021-2022 7.
RESSOURCES
HUMAINES
7.1
Création
d'un
emploi
dans
la
filière
technique
dans
le
cadre
d'emploi
des
agents
de
maîtrise
au
titre
de
la
promotion
interne
7.2
Transformation
d'emplois
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade
au
titre
de
l'année
2023
7.3
Instauration
du
forfait
mobilité
durable
7.4
Convention
d'adhésion
au
service
de
prévention
des
risques
professionnels
du
Centre
de
gestion
de
la
Haute-Savoie
7.5
Création
d'un
emploi
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activités
7.6
Mise
en
place
du
dispositif
de
médiation
à
l'initiative
des
parties
en
lien
avec
le
CDG74
Le
Maire,
François
BARBIER