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Déliberation - d 133 2021 associations attribution de subventions
Document publié le Mercredi 22 septembre 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 133 2021 associations attribution de subventions)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Sport,
Envoyé en préfecture le 28/09/2021
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNA( 7" Re
ID : 039-200090579-20210922-D 133 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°2021-133
SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2021
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 78 16/09/2021
Suppléants présents : 3 Date d'affichage :
Pouvoirs : 15 24/09/2021
Votants: | 96 |] Pour: | 96 | Contre: | 0 | Abstentions: 0 |
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-deux septembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Thierry ; BARIOD Denis ; BAUDIER Stéphanie ; BELPERRON Pierre-
Rémy; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BOISSON Jean Pierre: BOISSON Laurence ; BONDIER Jean-Robert
; BONIN Robert ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BUNOD Remy ; CAILLON Gérard ; CAPELLI Sophie ;
CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ Christophe ; CHAMOUTON Patrick ; CLOSCAVET Marie-Claire :
COLIN Gwenaël ; DALLOZ jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DEPARIS-VINCENT Christelle : DEVAUX Catherine :
DUBOCAGE Françoise; DUFOUR Anne; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-Jacques ; FATON
Patrice; FAVIER Jean-Louis ; GAUTHIER PACOUD Sandrine; GERMAIN Christoptæ:; GIROD Franck; GROSDIDIER Jean
Charles ; GUILLOT Evelyne ; HUGONNET Franck ; HUGUES Guy : HUSSON Gérald : JAILLET Bernard; JULLEROT
Pascal; LACROKX Serge ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude : MARQUES Patrick : MILLET
Jacqueline ; MILLET Michel ; MONNERET LUQUET Jocelyne ; MOREL Alain ; MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-
Claude ; PAIN Michel ; PANISSET Marilyne ; PARIS Robert ; PERRIN Alexandre; PIETRIGA Guy; PRELY Fabrice ; PROST
Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal ; RETORD Dominique ; REVOL Hervé : REYDELLET DELORME
Emmanuelle ; ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard : SCHAEFFER Catherine; SERVIGNAT Odette :
STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne.
Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte ; MOUTENET Mylène ; VICHOT Étienne.
Excusés: BAILLY Hervé ; BELLAT Stéphane ; BIN Richard; BOILLETOT Jean-Marc ; BUCHOT Jean-Yves : CALLAND Jacques ; CATTET Jean-Luc (représenté par MOUTENET Mylène) ; CIOE Bruno : DE MERONA Bernard ; FREDY
Damien ; JOURNEAUX Cyrille ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; MOREL Denis ; MORISSEAU
Gilles ; PAGET Jean-Marie ; VUITTON Antoine (représenté par VICHOT Étienne).
Excusés ayant donné pouvoir : ARTIGUES Damien à BUNOD Rémy ; BAILLY Jacques à MOREL BAILLY Hélène :
BLASER Michel à BENIER ROLLET Claude ; BOURGEOIS Rachel à LONG Grégoire ; BRIDE Frédéric à ETCHEGARAY Josiane ; BRUNET Hervé à DUBOCAGE Françoise ; CHATOT Patrick à DUTHION Jean Paul ;: CORON Nathalie à PANISSET Marilyne ; GAMBEY Olivier à HUGUES Guy ; GEAY David à LUSSIANNA Eddy ; GRAS Françoise à GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc à LONG Grégoire ; HOTZ Richard à PROST Philippe ; LAVRY Dominique à FAVIER Jean-Louis ; VACELET Jean-Marie à HUGUES Guy.
Absents: BANDERIER Dominique ; CORAZZINI Sylvie ; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe :
JACQUEMIN Pierre; LAMARD Philippe; REBREYEND COLIN Micheline.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy Envoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le
Obiet: ASSOCIATIONS - Attribution de subventions: Comité Départs ID : 039-200090579-20210922-D 133 2021-DE
Passion de Fer / Jura Lacs football
Rapporteur : DALLOZ Jean-Charles
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Terre d'Émeraude Communauté porte la volonté et l'ambition de mettre à l'honneur les associations
qui organisent des actions, des manifestations, des évènements sportifs, culturels, touristiques et
autres permettant de renforcer la notoriété du territoire intercommunal ; les demandes des
associations à caractère social étant examinées par le CIAS et attribuées par lui.
Le 31 mars 2021, Terre d'Émeraude Communauté a délibéré en la faveur de l'attribution de subventions
à des associations du territoire pour l'année 2021 (délibération 2021 - 028).
Suite à la sollicitation d'autres associations, cette décision fut complétée, le 26 mai et le 12 juillet 2021,
par deux délibérations complémentaires.
D'autres associations ont sollicité une subvention auprès de Terre d'Émeraude Communauté depuis le
Conseil Communautaire du 12 juillet 2021. Il s'agit des associations désignées ci-dessous :
Association/Projet Montant (€)
Comité Départemental Handisport du Jura/Jur'Handi Race 500 €
| La Passion de Fer/Rencontre de Forge 2021 500 €
Jura Lacs Football 11 500 €
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 15 septembre 2021 a émis un avis favorable
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'ATTRIBUER en complément, pour 2021, les subventions aux associations inscrites dans le tableau
précité.
DE DIRE que les crédits sont inscrits au budget chapitre 65 - article 6574.
DE DIRE que compte tenu des circonstances exceptionnelles liées aux mesures sanitaires de 2021, les
montants des subventions approuvées par la présente délibération constituent un plafond et feront
l'objet d'un réexamen ; que ces subventions pourront être annulées ou ajustées en fonction du maintien des actions où de l'engagement de dépenses par les associations.
DE CHARGER Monsieur le Président de la signature de tout document nécessaire et à prendre toute décision relative à la mise en œuvre de la présente délibération. Fait et délibéré les jo
Envoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le
1D,:,039-200090579-20210922-D 133 _2021-DE
Lea
Levrault
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme, Envoyé en préfecture le 28/08/2021
Reçu en préfecture le 28/08/2021
Affiché le
ID : 033-200090579-20210922-D_133_2021-DE
(GE