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Déliberation - d 065 2021 associations attribution de subventions volodalen thriathlons
Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 065 2021 associations attribution de subventions volodalen thriathlons)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Sport,
Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021 €
ID : 039-200090579-20210526-D 065 2021-DE
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNA
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION N° 2021 - 065
SEANCE DU 26 MAI 2021
Nombre de Conseillers Date de convocation :
En exercice : 116 20/05/2021
Titulaires présents : 90 Date d'affichage :
Suppléants présents : 6 28/05/2021
Pouvoirs : 10
Votants : 106 Pour : 106 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-six mai, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ;
BAUDIER Stéphanie ; BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude ; BLASER Michel : BOISSON Jean Pierre :
BOISSON Laurence ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Josette ; BOURGEOIS Rachel : BOZON Fabienne : BRUNET Hervé
BUNOD Remy; CAILLON Gérard ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin : CASSABOIS Yannick :
CATILAZ Christophe; CATTET Jean-Luc ; CHAMOUTON Patrick: CHATOT Patrick; CIOE Bruno : CLOSCAVET Marie-
Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; CORON Nathalie ; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane: DE MERONA
Bernard ; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean- Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY Olivier : GAUTHIER PACOUD Sandrine : GEAYŸ David :
GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard; HUGUES Guy; HUSSON
Gérald ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; JULLEROT Pascal; LACROIX Serge; LAVRY Dominique ; LONG
Grégoire ; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick: MILLET Jacqueline ; MILLET Michel : MOREL Alain : MOREL
Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude ; PAIN Michel ; PANISSET Marilyne ; PARIS Robert ; PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy; PRELY Fabrice; PROST Philippe : RASSAU Jean-Noël ; REBREYEND COLIN Micheline :
RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE
Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET
Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques : VILLESSECHE Anne ; VUITTON Daniel.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine : MARILLIER Michael : MAURON Francine ;: MORAND Nathalie,
Excusés : BAILLY Hervé; BENOIT Jérôme ; BONDIER jean-Robert (représenté par MARILLIER Michael); FAGUET Jean-
Jacques (représenté par JUHAN Christine) ; GROS-FUAND Florence (représentée par FREDY Damien) ; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine).
Excusés ayant donné pouvoir : ARTIGUES Damien à BUNOD Rémy; BOILLETOT Jean-Marc à DUTHION Jean Paul
: BRIDE Frédéric à ETCHEGARAY Josiane ; BUCHOT Jean-Yves à PIETRIGA Guy ; FATON Patrice à PIETRIGA Guy ;
GROSDIDIER Jean Charles à PROST Philippe ; GUERIN Jean Luc à LONG Grégoire ; LAMARD Philippe à ETCHEGARAY
Josiane ; LUSSIANA Eddy à LONG Grégoire ; MONNERET LUQUET Jocelyne à CASSABOIS Yannick.
Absents: BELLAT Stéphane ; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe ; HUGONNET Franck ; JACQUEMIN Pierre ; JOURNEAUX Cyrille ; MORISSEAU Gilles: PAGET Jean-Marie.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy.
Objet : ASSOCIATIONS - Attribution de subventions : Volodalen / Thriath'Lons Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
Affiché le
ID : 039-200090579-20210526-D 065 2021-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Terre d'Émeraude Communauté porte la volonté et l'ambition de mettre à l'honneur les associations
qui organisent des actions, des manifestations, des évènements sportifs, culturels, touristiques et
autres permettant de renforcer la notoriété du territoire intercommunal; les demandes des
associations à caractère social sont examinées par le CIAS et attribuées par lui.
Le 31 mars 2021, Terre d'Émeraude Communauté a délibéré pour l'attribution de subventions à des
associations du territoire pour l'année 2021 (délibération 2021 - 028).
D'autres associations ont sollicité une subvention auprès de Terre d'Émeraude Communauté depuis le
Conseil Communautaire du 31 mars 2021. 1I s'agit des associations suivantes :
Association / Projet Montant (€)
Volodalen Solidaire / Trail Volodalen du Jura
Organisation du « Trail Volodalen du Jura », manifestation sportive À 00€ |
emblématique du territoire accueillant près de 1300 coureurs et 1200.00
_ autant d'accompagnateurs, le samedi 31 juillet 2021. |
Triath'Lons / Triathlon International Chalain-Jura 2021
Organisation du « Triathlon International Chalain-Jura 2021 », | : . . . s si 600,00 €
manifestation sportive accueillant environ 1300 athlètes, le 13 juin
2021. |
TOTAL | 2100,00 € |
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 19 mai 2021, a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'ATTRIBUER en complément, pour 2021, les subventions aux associations inscrites dans le tableau
précité ; à savoir l'association Volodalen Solidaire et Triath'lons pour un montant respectif de 1 500€ et
600€.
DE DIRE que les crédits sont inscrits au budget chapitre 65 - article 6574.
DE DIRE que compte tenu des circonstances exceptionnelles liées aux mesures sanitaires de 2021, les
montants des subventions approuvées par la présente délibération, ainsi que par celle du 31 mars
2021, constituent un plafond et feront l'objet d'un réexamen; que ces subventions pourront être
annulées ou ajustées en fonction du maintien des actions où de l'engagement de dépenses par les
associations,
DE CHARGER Monsieur le Président de la signature de tout document nécessaire et prendre toute
décision relative à la mise en œuvre de la présente délibération. Fait et délibéré les jou
Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
Affiché le
ID : 039-200090579-20210526-D 065 2021-DE
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
n | ——— Le Président Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
Affiché le
ID : 033-200090579-20210526-D_065_2021-DE
(GE