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unknown - Communauté de communes - Gorges Causses Cévennes - Convocation Conseil du 9 juillet 2026
Document publié le Vendredi 26 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges Causses Cévennes - Convocation Conseil du 9 juillet 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Jeunesse,
Igoual (ausses =
évennes —ferres Soldoires L'Espérou, le 26 juin 2026. Causse Bégan
Dourbies
Lanuéjols
Lasalle
L'Estréchure Mesdames et Messieurs les Conseillers et
oies ions suppléants de la Communauté de Communes Revens CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - Terres Solidaires Saint André de Majencoules
Saint André de Valborgne
Saint-Sauveur-Camprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Va}l-0'Aiïgoual
Objet: Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
JEUDI 9 JUILLET 2026
A9H 30
A VALLERAUGUE
AU FOYER LOUIS BARRE
30570 VAL-D'AIGOUAL
Ordre du jour:
1. Rencontre avec les services du syndicat du PETR Causses et Cévennes ;
2. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 03/06/26 ;
3. Désignation de nouveaux membres des commission communautaires ;
4. Nouvelle désignation des délégués de la communauté au sein des différents syndicats mixtes ;
5, Plan de financement 2026 de la Convention pour la Généralisation de l'Education Artistique et
Culturelle (CGEAC) et de la lecture publique ;
6. Projet Alimentaire Territoriale (PAT) : étude mutualisée restauration collective 2027 demande
de financement ;
7. Renouvellement de la convention du Relais Petite Enfance du Vigan ;
Reversement des attributions 2026 compensant le transfert de la part CPS des communes ;
9. Demande d'admission en non valeur de créances irrécouvrables 2016-2020 - budget Déchets ;
æ
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L'Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.ccac-ts.com LAURE
3
——-
1.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
Demande de financement réhabilitation du réservoir de la Peyre - communes de Saint André
de Majencoules ;
Création emploi agent administratif de droit privé 35h ;
Emplois saisonniers animation centres de loisirs / périodes vacances scolaires ;
Création emploi agent de déchetterie pour accroissement temporaire d'activité ;
Questions diverses.
Intervention de Mme Fortunato (Conseiller aux décideurs locaux), de Mme Hernandez
(responsable du Service de Gestion Comptable Sud-Cévennes) et de Mme Lucas
(correspondante démat et moyens modernes de paiement de la DGFIP) afin de présenter les
différentes actualités du secteur public local (SPL) : facturation électronique, les moyens
modernes de paiement et le plan « chèques ».
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
N
La Président, \
Chkistophe BOISSON.
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com