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Ordre du Jour - cm20240708 odj
Ordre du Jour - odj 18 12 2017
Ordre du Jour - odj 03 05 2021
Ordre du Jour - odj 03 04 2017
Document publié le Mardi 28 mars 2017 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 03 04 2017)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Industrie,
Nire | À Normandie
Page 1 sur 4
VIRE NORMANDIE, le 28 mars 2017
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
ENVIRONNEMENT
1.
Réalisation de travaux en faveur des continuités écologiques
sur le cours d’eau de la vire au droit de l’ancienne usine SGE
Labinal Fernand CHENEL
2. FREDON – Lutte collective contre les nuisibles aquatiques – Signature de la convention 2017
FINANCES, MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances»
3. 1 Fiscalité locale – vote des taux Annie BIHEL
4. 2 Budget Primitif 2017
5. 3 Demandes de subvention au titre de la DSIL Marc ANDREU SABATER
6. 4 Adhésion annuelle au CAUE Serge COUASNON
Thématique « Marchés publics»
7. 5
Construction d’un pôle de santé ambulatoire à Vire Normandie
- Autorisation du Maître d'ouvrage délégué à préparer, passer
et signer les marchés de travaux
Pierre-Henri GALLIER
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu dans l'amphithéâtre du lycée Marie Curie,
l e l u n d i 3 A v r i l 2 0 1 7 à 2 0 h e u r e s
Ordre du Jour : Page 2 sur 4
8.
Décision du Conseil Municipal sur la résiliation du marché
public de conception-réalisation, études et travaux pour
l’implantation d’un service unique d’urgences pour la Clinique
Notre Dame et le Centre Hospitalier de Vire Normandie sur le
site de la clinique (marché n° 16031)
Marc ANDREU SABATER
URBANISME/HABITAT
9. 6
Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux
particuliers
Nicole DESMOTTES
PERSONNEL
10. 7 Création d’un besoin pour accroissement temporaire d’activité durant 3 mois pour le magasin Raymond GABILLARD
11. 8 Modification de la délibération du CM de septembre 2016 quant à la création d’un emploi d’ingénieur à temps complet
VIE ASSOCIATIVE
12. 9 Subventions versées aux associations
Marie-Noëlle BALLE et
Maires Délégués
concernés Page 3 sur 4
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
CULTURE
13. 1
0
Musée :
a) Subventions FRAM/FRAR
b) Acquisitions/achats divers
c) Vente de produits
d) Saison 2017 – ouverture et gratuités
e) Pass accueil Normandie
Pascal BINET
14. 1
1
Conservatoire de Musique et Danse :
a) Demande de subvention
b) Convention Orchestre à l'école 2017 – 2018
EDUCATION, JEUNESSE
15. 1
2
Fusions administratives de groupes scolaires virois pour la
rentrée 2017
Christophe PASSAYS 16. 1 3 Tarifs du service Enseignement à compter du 1er septembre
2017
17. 1
4
Subventions pour les sorties pédagogiques et les classes de
découvertes ou de neige
TRAVAUX
18. 1
5
Projet d'aménagement de la Route d'Aunay – Signature d'une
convention avec le Département Gaëtan PREVERT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
19. 1
5
Programme d’habitat de la Mercerie – vente de 3 lots à bâtir Serge COUASNON
COMMUNE DELEGUEE de COULONCES
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6
Projet d'effacement des réseaux
Gilles MALOISEL
21. 1
7
Vente des terrains dans le lotissement « Résidence du Pont
de la Londe »
22. SDEC – Extension du réseau d’éclairage public, chemin Les Travers
COMMUNE DELEGUEE de ROULLOURS
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8
Eclairage public – travaux d’économie d’énergie Nicole DESMOTTES
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COMMUNE DELEGUEE de SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE
24. 1
8
Eclairage public Gérard MARY
COMMUNE DELEGUEE de TRUTTEMER LE GRAND
25. 1
9
Etat d’abandon manifeste d’un bien Pierre-Henri GALLIER
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.