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Ordre du Jour - odj 30 05 2016
Ordre du Jour - cm20240708 odj
Ordre du Jour - odj 29 01 2018
Ordre du Jour - odj 30 01 2017
Document publié le Mardi 24 janvier 2017 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 30 01 2017)
Thèmes du document : Industrie, Banque, Jeunesse,
Page 1 sur 3
VIRE NORMANDIE, le 24 janvier 2017
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE/ INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU
1. Désignation des conseillers municipaux à la CLECT Marc ANDREU SABATER
2. 1 Développement économique – Transfert des zones d’activités de Vire Normandie à l’Intercom de la Vire au Noireau
Annie BIHEL
3.
Budgets annexes « ordures ménagères » - Reprise des
résultats du budget annexe de Vire Normandie (M14) –
Délibération concordante avec l’Intercom de la Vire au
Noireau
URBANISME/HABITAT
4. 2
Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux
particuliers
Nicole DESMOTTES
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, à l’Hôtel de Ville de Vire Normandie, Salle des Mariages,
l e l u n d i 3 0 j a n v i e r 2 0 1 7 à 2 0 h e u r e s
Ordre du Jour : Page 2 sur 3
TRAVAUX, SYSTEMES D'INFORMATION, TRANSITION ENERGETIQUE
Thématique Travaux »
5. 3 PSLA – Actualisation du projet Pierre-Henri GALLIER
FINANCES
6. 4 Engagement des dépenses 2017 avant le vote du budget primitif Annie BIHEL
7. 6 Tarifs 2017 : AML – ALSH et PIJ/EP
ENFANCE, JEUNESSE et LOISIRS
8. 7 Proposition d'attribution des secteurs à un centre de loisirs et découpage des secteurs pour les écoles viroises Valérie OLLIVIER
9. 8 Tarifs sectorisation
PERSONNEL
10. 9 Création de postes dans le cadre de l'extension de l'entretien du domaine public
Raymond GABILLARD
11. 1
0 Création d'un emploi de chargé de développement local
12. 1
1
Conventionnement DIRECCTE dans le cadre de la mise en
place d'un chantier d'insertion
13. 1
2 Gratification stagiaire
14. 1
3
Conventionnement CD14 dans le cadre de la mise en place
d'un chantier d'insertion Jean-Marc CHAUVIN
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES DE VIRE NORMANDIE
15. 1
3
Changement de site pour les séances du conseil municipal de
Vire Normandie Marc ANDREU SABATER Page 3 sur 3
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
CADRE DE VIE
16. 1
4
Signature d'une convention avec Vire Avenir Régis PICOT
TRAVAUX
17. 1
5
Travaux d'effacement des réseaux de la Route d'Aunay
Gaëtan PREVERT 18. 1 6 Convention de servitude ENEDIS – Vire Normandie
19. 1
7
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AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
20. 1
8
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9
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contrôle mission SPS
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6
Subvention classe de neige, séjour linguistique, Brevet d'Aptitude à
la Fonction d'Animateur (BAFA) Annie BIHEL
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.