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Procès Verbal - pv 23 11 2017
Ordre du Jour - odj 25 09 2017
Ordre du Jour - odj 26 06 2017
Ordre du Jour - odj 27 02 2017
Ordre du Jour - odj 09 11 2020
Déliberation - delib 23 11 2017 1
Ordre du Jour - odj 23 11 2017
Document publié le Jeudi 16 novembre 2017 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 23 11 2017)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
Vire Normandie, le 16 novembre 2017
Notice explicative – Conseil municipal du 23 novembre 2017
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES DE VIRE NORMANDIE
1. 6 Installation d’un Conseiller Municipal – M. Sylvain BLONDEL (Commune déléguée de VAUDRY)
Marc ANDREU SABATER
2. Motion pour le maintien de l’Unité de Surveillance Médicale Continue (USMC)
FINANCES, MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances»
3. 2 CLECT : attribution définitive
Annie BIHEL
4. Budget « bâtiments modulables » : clôture
5. Admissions en non valeur
6.
Décisions Modificatives :
a) Budget principal (n° 2)
b) budget cinéma (n° 1)
7. 3 Convention de mandat avec la Communauté de Communes de la Vire au Noireau
8. Subvention MJC
9. Reprise des amortissements des communes déléguées
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu dans l'amphithéâtre du lycée Marie Curie,
l e j e u d i 2 3 N o v e m b r e 2 0 1 7 à 2 0 h e u r e s 3 0
Notice explicative – Conseil municipal du 23 novembre 2017
Thématique « Marchés»
10. 6 Concession de services pour la gestion du Centre Aquatique – Attribution Marc ANDREU SABATER
PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
11. Parc d’activités Les Neuvillières : vente d’un terrain complémentaire à la Société CODICA - VI
Serge COUASNON
12. Parc d’activités La Douitée : vente d’un terrain au profit de la Chambre d’Agriculture du Calvados
13. Vente de parcelle économique et transfert de propriété – achat de terrain à la commune de Vire Normandie
14. Demande d’autorisation d’exploitation d’une installation classée de méthanisation au bénéfice de la Société Agrigaz Vire
15. Transfert Zones d’Activité Economique
16. Convention à établir entre la ville de Vire Normandie et le réseau PRISME
17. Délégation de droit de préemption urbain aux communes
Nicole DESMOTTES
18. 6 Programme Local de l’Habitat (PLH) -Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)- subventions aux particuliers
19. PLH - Action n°13 : Conventionnement sans travaux
20. PLH - Action n° 2 : Subvention d’une opération rue Saulnerie
PERSONNEL
21. 7 Schéma de mutualisation Intercom de la Vire au Noireau /Vire Normandie
Marc ANDREU SABATER
22.
Signature des conventions de mutualisation avec :
a) l’ EPCI de la Vire au Noireau/Vire Normandie
b) l’EPIC/Vire Normandie
- Eau
- Assainissement
c) le C.C.A.S.
23. Convention de mise à disposition de services et de moyens SEROC/Intercom de la Vire au Noireau/Vire Normandie
Raymond GABILLARD
24. Mise à disposition d’un agent à mi-temps du CCAS de Vire Normandie auprès de la Commune de VIRE Normandie
25. Revalorisation des indemnités de gardiennage des édifices du culte (églises communales et temple de l’Eglise Réformée)
26. Suppressions créations de poste suite à avancement de grade
Notice explicative – Conseil municipal du 23 novembre 2017
27. Remboursement aux agents de la commune des frais de visites médicales accomplies pour la validation des permis de conduire
28.
Suppression création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet sur la base de 7 h 30 hebdomadaire
29. Création d’un emploi d’animateur à temps non complet
30. Création d’un emploi d’ASVP pour une durée d’une année
31. Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2
ème classe à
temps non complet
32. Création de deux emplois d’apprentis
33. Suppression d’emplois liés à la délibération créant des emplois du 26 juin 2017
ENFANCE, JEUNESSE, LOISIRS
34. Temps d’activités périscolaires – attribution d’une subvention de la DRAC Nadine LETELLIER
SERVICE A LA POPULATION
35. 7 Recensement de la population Lyliane MAINCENT
INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU/VIRE NORMANDIE
36. Statuts de l’EPCI au 1er janvier 2018
Marc ANDREU SABATER 37. Signature d’un contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados
Notice explicative – Conseil municipal du 23 novembre 2017
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
PATRIMOINE
38. Programme d’habitat La Mercerie : vente d’un lot à bâtir – Hameau A – Lot 2 Serge COUASNON
39. Contribution fouilles archéologiques
REGLEMENTATION
40. 1
5
Avenant à la convention du 16 janvier 2015 de mise à disposition précaire, temporaire et révocable d’un bâtiment du domaine public de la commune déléguée de Vire à l’IFSI
Marie-Noëlle BALLE
41. Ouverture le dimanche sur le territoire virois des commerces de détails employant des salariés Serge COUASNON
SPORTS, ASSOCIATIONS
42. 9 Subventions aux associations Philippe MALLEON
CULTURE
43. Convention Vire Normandie/réseau Ecole BOULLE
Pascal BINET 44. 7 Médiathèque – convention de coopération pour le développement des ressources numériques dans les bibliothèques publiques du
département du Calvados
TRAVAUX
45. Lancement d’une consultation pour l’aménagement urbain des abords de l’hôtel de ville
Gaëtan PREVERT
46. Lancement d’une consultation pour la réalisation des travaux de l’aménagement urbain de la route d’Aunay/avenue de la Gare
COMMUNE DELEGUEE de COULONCES
47. Construction de vestiaires de football Gilles MALOISEL
COMMUNE DELEGUEE de MAISONCELLES LA JOURDAN
48. 2
0
Effacement des réseaux - " Le Bourg - Tranche 2 " - Etude
préliminaire Guy VELANY
49. Effacement des réseaux - " Église " - Etude préliminaire
Notice explicative – Conseil municipal du 23 novembre 2017
COMMUNE DELEGUEE de SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE
50. Concours des maisons fleuries et des potagers 2017
Gérard MARY 51. 2
0 Changement de dénomination d’une rue
COMMUNE DELEGUEE de TRUTTEMER LE GRAND
52. 2
0
Concours des maisons fleuries et des potagers 2017 – résultats des prix Pierre Henri GALLIER
COMMUNE DELEGUEE de VAUDRY
53. 2
0 Tarifs cantine 2018 Annie BIHEL
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.