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Ordre du Jour - odj 29 02 2016
Ordre du Jour - odj 26 06 2017
Ordre du Jour - odj 29 05 2017
Document publié le Mardi 23 mai 2017 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 29 05 2017)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Page 1 sur 4
VIRE NORMANDIE, le 23 mai 2017
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
FINANCES, MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances»
1. 2
Autorisation de reversement des retenues de garantie et des
avances des marchés publics des budgets annexes (ZAE) à
l’Intercom de la Vire au Noireau Annie BIHEL
2. 3 Garantie d’emprunt : Calvados Habitat
Thématique « Marchés publics/loisirs»
3. 5 Mode de gestion de l’exploitation du Centre Aquatique « Aquavire » Gilles MALOISEL
4. Protocole de transaction Vire Normandie/SA MMA IARD
5. 5 Lancement d’une consultation pour les travaux de voirie – constitution de chaussées et trottoirs pour 2018 Gaëtan PREVERT
URBANISME/HABITAT
6. 6 Programme Local de l’Habitat (PLH) -Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)- subventions aux particuliers
Nicole DESMOTTES
7.
PLH -Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) -
Règlement d’attribution des aides dans le cadre de la prolongation
pour 2 ans
FOURRIERE AUTOMOBILES
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu dans l'amphithéâtre du lycée Marie Curie,
l e l u n d i 2 9 m a i 2 0 1 7 à 2 0 h e u r e s Page 2 sur 4
8. Mise en place effective de la fourrière automobile Serge COUASNON
TRANSITION ENERGETIQUE
9.
Signature de la convention avec l’UNAF pour la mise en œuvre de
ruches dans le cadre de TEPCV
9 bis - Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructures
de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
(IRVE) » au SDEC Energie (modification de la délibération
du 27 février 2017
Gaëtan PREVERT
ENFANCE JEUNESSE
10. Tarifs SLSH pour septembre 2017 Valérie OLLIVIER
11. Affectation des sites TAP pour la MJC Nadine LETELLIER
12. Validation du PEDT et de l’organisation des TAP pour la rentrée 2017/2018 Valérie OLLIVIER
AFFAIRES FONCIERES
13. Signature d’une convention avec CCI Caen-Normandie pour l’observatoire du commerce
Serge COUASNON 14.
Parc d’activités « Le Gast» – Vente d’un terrain au profit de la
SARL MAMIME PALETTES
15. Constitution d’une servitude sur le PAE la Douitée avec ENEDIS
16. Constitution d’une servitude sur le PAE la Douitée avec GRDF
TRAVAUX
17. 6 Lancement d’une consultation pour des travaux d’éclairage public suite à la convention TEPCV Pierre-Henri GALLIER
TRANSPORT
18. 7
Transport scolaire – rentrée de septembre 2017
a) Tarifs année scolaire 2017/2018
b) Sécurité – gilet fluorescent
Guy VELANY
REPRESENTATION
19. 7 SIVOM DE SAINT-SEVER – Désignation de représentants Joël DROULLON
PERSONNEL
20. 7 Création d’un emploi non permanent de technicien pour accroissement temporaire d’activité
Raymond GABILLARD
21. 8 Indemnité de fonction des élus locaux – Modification de la base de calcul.
22. Prolongement du dispositif de la loi Sauvadet
23. Indemnisation des agents effectuant des heures à l’occasion des élections présidentielles et législatives 2017
24. Création d’un emploi d’adjoint administratif pour une durée d’un an
25. Création d’emplois contractuels saisonniers pour l’été 2017
26. Création d’un emploi d’adjoint administratif
27. Suppressions / créations de postes – Promotion interne 2017
28. Suppression des emplois liés au transfert de compétences Page 3 sur 4
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
VIE ASSOCIATIVE
29. 9 Subventions aux associations Marie-Noëlle BALLÉ
SERVICE A LA POPULATION
30. 9 Conventions relatives aux objets trouvés avec l’association l’Etape
Lyliane MAINCENT 31. 1
0
Cession de droits à l’attention des collectionneurs virois
EDUCATION, JEUNESSE
32. 1
2
Renouvellement du marché de fournitures scolaires et
administratives
Christophe PASSAYS
33. 1
3
Convention de collaboration occasionnelle
CULTURE
34. 1
5
Médiathèque – Demande de renouvellement de la convention Boite
Numérique avec la Bibliothèque du Calvados
Pascal BINET
35. Cinéma – Proposition d’attestation parentale pour les films interdits aux moins de 12 ans
36. Musée - Acquisitions
37. Aménagement des réserves du musée – autorisation accordée à M. le Maire pour signer le marché public
AFFAIRES FONCIERES
38. Acquisition Rue de l’Industrie d’une réserve foncière de 432 m²
Serge COUASNON
39. Acquisition de terrain auprès de Monsieur Yves MAUDUIT – Chemin BROUTTIN
TRAVAUX
40. 1
6
Effacement des réseaux rue de Suède – Finalisation de l’étude
avec le SDEC
Gaëtan PREVERT
URBANISME/HABITAT
41.
Prolongation de l’OPAH 2017-2019 - actions d’accompagnement
de la commune déléguée de Vire - Règlement d’intervention
Serge COUASNON
COMMUNE DELEGUEE de COULONCES
42. 1
6
Subventions scolaires 2017
Gilles MALOISEL
43. 1
7
Remplacement d’un délégué du SIVOS démissionnaire
COMMUNE DELEGUEE de SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE
44. 1
8
Cimetière de Saint-Germain de Tallevende : gestion des
procédures des reprises administratives de sépulture du carré C
Valérie OLLIVIER
45. Attribution d’une subvention exceptionnelle Page 4 sur 4
COMMUNE DELEGUEE de ROULLOURS
46. Effacement des réseaux - « Les Belles Voies – Les Monts » -
Étude préliminaire
Nicole DESMOTTES
47. Subvention à Poker Normandie
COMMUNE DELEGUEE de VAUDRY
48. 2
0
SDEC Energie - Effacement de réseaux
Annie BIHEL
49. Salle des Fêtes - Entretien après utilisation : fixation du tarif
50. D Demande de subvention VFM
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.