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Compte-Rendu - ca asst 2018
unknown - Communauté de communes - Warndt - CA asst 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - CA asst 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Industrie,
CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
24570116400023
CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
POSTE
COMPTABLE
DE
: CREUTZWALD
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.
49
(1)
Compte
administratif
BUDGET
: ASSAINISSEMENT
(2)
ANNEE
2018
{1} Compléter
en
fonction
du
sernce public tcal et du
pian
de
comptes
utilisé
M
4.
M
41,
M.
42,M
43
M
4douM
49.
(2) Indiquer le budget concemé : budget principal ou libelé du budget annexe
Page
| CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Sommaire
1 -
Informations
générales
Modalités
de
vole
du
budget
Il - Présentation
générale
du
compte
administratif
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
82
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
III - Vote
du
compte
administratif
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
81
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
A1.1 -
Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A1,5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A1.8 -
Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A2
- Méthodes
utilisées
pour
tes amortissements
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
A3.2
- Etalement
des
provisions
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
A5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement -
Investissement
(1)
À6.2.1 -
Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Exploitation
(1)
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Investissement
(1)
A6
- Etat
des
charges
transférées
A7
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
A8.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A8.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
A8.3
- Opérations
liées
aux
cessions
A9.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A9.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
A10
- Etat
des
travaux
en
régie
B - Engagements
hors
bilan
81.1 -
Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
81.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
81.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
81.4 -
Etat
des
contrats
de
crédit-bail
81.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
81.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
81.7
- Etat
des
engagements
reçus
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2 -
Etat
du
personne!
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3 -
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
C4
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
D
- Arrêté
et signatures
Page
2
24 28 30 3 3 34 35 36 37 38 39 40 ai 42 43 44 45 46 47 48 49 50 si 54 55 56 57 58 59 60 61 63 65 66 67 68 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
D
- Arrêté
et
signatures
69
{1) Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les régies
ratlachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
de 3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir un
budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
st d'assainissement
dans
tes
conditions
fixées par l'article
L.
2224-8
du
CGCT
lis n'existent
qu'en
M49.
{2} Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
tes régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(an.
L.
2313-1
du CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habilants
et plus
(art.
L5211-36
du
CGCT,
ant L. 5711-1
CGCT)
et à
leurs
établissements
publics
{3}
Uniquement
pour
les
services
dotés
de j'autonomis
financière
et de
la personnalüté
morale
Préciser.
pour
chaque
annexe,
si l'état esi sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
1
INFORMATIONS
GENERALES
l
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1-
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1) du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
:
- au
niveau
(1) du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
sans
(2)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
II 8
3.
La
liste des
articles
spécialisés
sur lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est la suivante :
it -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
I ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et, en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
til -
Les
provisions
sont
(3)
.
{1) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ». {2} Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les chapitres
opérations
d'équipement.
(3) À
compléter
par un
seul
des
deux
choix
suivanis
- semé-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement},
- budgétaires (délibération n°
du
}
Page
4 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ul
VUE
D'ENSEMBLE
A1
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
SOLE Pa
TON
REALISATIONS
v,
DE
L'EXERCICE
Section
d'exploitation
A
4
306
020,35
&
1
541
305,11 |
GA
235
284,76
dr
S
Section d'investissement
8
864486,60|
4
71376446 |
Hs
4150 722,34
+
+
REPORTS
DE
Report
en
section
C
0,001!
585
270,54
d'exploitation
(002
L'EXERCICE
‘exploitation
(002)
{st
déficit)
{si
excédent)
N-<1
Report
en
section
0
0,00 |
+
3
909
560,81
d'investissement
(001)
{si
déficit)
{st
excédent)
DÉPENSES
RECETTES
SOLDE
PE
TION
TOTAL
(réalisations + reports)
pe
2170 507,15 |
6 749 900,82 || -ar
4579 393,77
A+B+C+D
G+H#+J
Section
d'exploitation
E
0,00
0,00
RESTES
A
REALISER
A
REPORTER
EN
N+1
(2)
Section
d'investissement
F
42
535,70
0,00
TOTAL
des
restes
à réaliser
à
reporter
en
N+1
mE+F
42
535,70 |
=K+1
0,00
SOLDE
DEPE
PENSES
RECETTES
D'EXECUTION
(1)
Section
d'exploitation
|
= A+C+E
1
306
020,35 |
= G+isk
2126
575,65
820
555,30
RESULTAT
Section
CUMULE
d'investissement
= 8+D+F
907
022,50 |
= H+JeL
4 623
325,27
3716
302,77
TOTAL
CUMULE
CD
ere
2
213
042,85
re
6
749
900,92
4
536
858,07
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
E
0,00
0,00
011
Charges
à caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
65
Auires
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
LE
Produits
issus
de
la fiscalité
0,00
74
Subventions
d'exploitation
4
L
x
0,00
75
Autres
produits
de gestion
courante
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
NUIT
IN
0,00
—
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
42 535,70
0,00
10
[ Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
Page
5 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT -
CA
- 2018
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
mandatées
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0.00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobiisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
020401
|
Opération
d'équipement
n°
020401
2813,13
021501 |
Opération
d'équipement
n° 021501
0,00
021601
|
Opération
d'équipement
n°
021601
468,00
021602 |
Opération d'équipement
n° 021602
2 138,40
||
LORÉETAISN
021801 |
Opération
d'équipement
n° 021801
18 048,25
022001 |
Opération
d'équipement
n° 022001
19
067,92
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
{1} Indiquer
le
signe
— sites
dépenses
sont supérieures
aux
recettes,
et +
s! les
recettes
sont
supérieures
aux
dépenses.
{2} Les
restes
à réaliser de
la section
d'exploitation
corespondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
et non
rattachées
telles qu'elles
ressorient
de
la comptabilité
des
engagements
at en
racattes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
litre et non
rattachées
{R.
2311.11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
el aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
Heu
à l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R
2311-11
du
CGCT)
{3} Le
chapitre
45
doit
être détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant en
recettes
qu'en
dépenses.
Page
6 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
il
SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
{ou
restant à employer)
(BP+DM+RAR
N:1)
Crédits
Mandats
émis
La
os
D
ü
annulés
(1)
31/12
oi
Charges
à caractère
général
360 426,00
358
661,64
0,00
0,00
1764.36
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
324
431,00
222
993,18
0,00
0,00
101
437,82
014
Atténuations
de
produits
0,00
000
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courants
14
005,00
10
212.57
0,00
0.00
3 792,63
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
698
862,00
591
867,19
0,00
0,00
106
994,81
66
Charges
financières
0.00
0,00
0,00
000
0,00
67
Charges
exceptionnelles
1 500,00
388,70
0,00
0.00
1
111,30
68
|
Dotations
aux provisions et dépréciat*(2)
0,00
0,00
ER
1
90
FE
=
Km TE
0,00
69
impôts
surles
bénéfices
et assimilés(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
022 |
Dépenses
imprévues
0,10
E
È
Are
LR
|
TT
Ti
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
700
362,10
592
256,89
6,00
0,00
108
106,21 |
023
|
Virement à la section
d'investissement (4)
450 000,00
A
TZ
ME
A
|]
FF
4
k
TM
|
042
|
Opéral*
ordre
transfert entre
sections
(4)
713
764,46
713
764,46
0,00
043
|
Opérat‘
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
|
0,00
(uniquement
en
M44)
(4)
|
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
1 163
764,48
713
764,46 | M
450 000,00
TOTAL
1 864
126,56
1
306
020,35
668
106,21
_
—;———
_
;
=
=
Pour
information
0,00
Ë
{
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
LR
RE
von is
[PRE
ES
SALES,
2 LE
ER DEEE DREA
EE
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
ouverts
Prod.
Restes
à
Crédits
(BP+DMSRAR N-1)
Titres
émis
rattachées
réaliser au
annulés
31/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
1112
096,19
1 360
360,14
0.00
0,00
-248
263,95
73
Produits
issus
de
la fiscalité(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
74
Subventions
d'exploitation
50
000,00
51
308.00
0,00
0,00
-1
506,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
2198.00
0,00
0.00
-2
198,00
Total des recettes de
gestion courante
1162
096,19
1 414 466,14
0.00
0,00
-252 369,95
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
10 079,24
0.00
0.00
-10
079.24
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(2)
0,00
0,00
|!
re
3
nl l
|
}
0.00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
1162
096,19
1 424
545,38
0,00
6,00
-262
449,19
042
|
Opéraf' orüre transfert entre sections (4)
116 759,83
2676078
JE
0.10
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
{a
section
0,00
0.00
1
0,00
(uniquement
en
M44)
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
116
759,83
116
759,73
Ni
El
HE
Î
0,10
TOTAL
1278
856,02
1 541
305,11
0,00
0,00
-262
449,09
Pour Information
686 270,54
|
|
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
:
l
je
crédits
annulés
corespondent
aux
crédils
ouverts
desquels
il convient
de
soustraire
les
crédits
employés
(2} SI
Te
brariant applique
le
ame
des
provisions
semi-budgétaires.
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
EN
sions
des
comptes
de
lers
et aux
déprétiations
des
comptes
financiers.
(3) Ce chai
y en
se ann
(4) DE 023
= RI 021.
D}
GO
2 RE 042
R1 040
x DE 042
DIC41
= RI 041,
DE 043
= RE 043
{5} Ce
chapitre
exists uniquement
en
M41,
M43
at M44
Page
7 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
RAR
Mandats émis
Fees ;
ser
sean
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0.00
0.00
0.00
21
Immobilisations
corporelles
000
0.00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0.00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
4 791
565,44
747727,07
42
535,70
4 001
302,67
Totai
des
dépenses
d'équipement
4791
565,44
747
727,07
42
535,70
4
001
302,67
10
Dotations,
fonds divers et réserves
0,00
0.00
0.00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0.00
0.00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0.00
0.00
0,00
18
Compte
de
liaison :
affectat°
(BA.régie)
(3)
0,00
0.00
0,00
0,00
26
Participat”
et créances
rattachées
0,00
0,00
0.00
0.00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Ra
À
EE
|
Î
}
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
I Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
{4}
0,00
0,00
9,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
4 791
665,44
747
727,07
42
535,70
4 001
302,67
040
Opérat”
ordre
transfert entre
sections
(2)
116
759,83
116
759,73
y
0,10
041
Opérations
patrimoniales
(2}
0,00
0,00
!
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
116
759,83
118
759,73 Dex
PRE
0,10
TOTAL
4 908 325,27
864 486,80
42 536,70
4 001 302,77
Pour information
0,00 TE
Si
ME
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
LEREMAES
ER
RER
2
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
nn
Titres
émis
Fees
peu
Crédits
annulés
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
000
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
000
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
racettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0.00
0,00
000
0.00
106
Réserves (5)
0,00
000
0.00
000
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
0,00
0.00
0.00
0,00
18
Compte
de
liaison :
affectat*
(BA
régieH(3)
000
0,00
0,00
0,00
26
Participat”
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
|
Total
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
(4)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
(2)
450
000,00
_
|
040
Opérat”
ordre
transfert entre
sections
(2)
713
764,46
713
764,46
|
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(2)
0,00
0,00
Wu
ù
0,00
Total
des
receîtes
d'ordre
d'investissement
1 183
764,48
713
764,46
[\
=.À
]
450 000,00
TOTAL
1
163
764,46
713
764,46
0,00
450
000,00
Pour information
3 909 560,81
CL
gl
|
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
ROUES
Page
8 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
D
Les
crédits annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
|| convient
de
Es :
crédits
employés.
(2) DE
023
= RI 021.
Di 040
= RE 042.
RI 040
= DE 042.
DI 047
« RI 041,
DE043=
RE
(3)
À
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la
régie
effectue
une
dotation
initiale en
ice
au
profit
d'un
servies
public
non
personnalisé
qu'elle
crés
et,
en
recettes,
lorsque
le
service
non
grsonnalisé
reçoit
une
dotation
en
espéces
de
la part
de
sa collectivité
de
rattachemer
4
Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
comple
de
bers
figure
LA cet
état (voir le détail
Annexe
IV A7).
(5} Le
compte
106
n'est pas
un
chapitre
mais
un
article
du chapitre
10.
Page
9 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
4 -
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
aiordre (2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
358
661,64
pr
358 661,64
012 |
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
222
993,18
222
993,18
014
}
Atténuations
de
produits
!
0,00
60
Achats
et variation
des
sfocks
(3}
E
de
0,00
0,00
65
|
Autres
charges
de gestion
courante
10 212,57
VE
10 212,37
66
Charges
financières
0,00
000
0,00
67
Charges
exceptionnelles
388,70
0,00
388,70
68
Dot.
Amorlist,
déprécial”,
provisions
0,00 | SR
_713 764,
1,46
713
764,46
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés(4)
0,00
0,00
71
Production
stockée
{ou
déstockage}
(3}
HAE
É RAI
ee
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
—
Total
592
255,89
713
764,46
1
306
020,35
,
[
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION
REPORTE
DE N-1
|
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
1 306 020,35 ||
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
9,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
|
0,00
116
759,73
116
759,73
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0.00
15
Provisions
pour risques
et charges
{5}
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
a
0
00 |
0,00
0,00
budgétaire)
18
| Compte
de liaison : affectat° (BA.régie)
0,00
|
Tr)
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
747
727,07
|
747
727,07
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
hi
=
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Auires
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations(reprises)
}
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
lu
0,00
0,00
45... ! Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
_
_
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3.
| Stocks
0.00
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-Total
747
727,07
116
759,73
864
486,80
+
|
D
004
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
N-1
|
0,00
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEE
|
864 486,80 |
Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires
Permet de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf stocks
de
marchandises
el de fournitures).
ê ER
Voir liste des
opérations
d'ordre
à}
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M
49.
rs chapitres « opérations d'équ
dE Si la régie applique
le régime
des
provisions budgétaires.
"
Seui
le total
des
opérations
pour
comptece
tiers figure
sur cel état
(voir le détail
Annexe
IV A7)
Page
10 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2- Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
DNS
Hiordre
TOTAL
013 |
Atténuations de charges
0.00
!
0,00
60
| Achats et variation des stocks (3)
E
Fi]
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
1 360
360,14
[D
sil
1 360
360,14
71
| Production stockée (ou déstockage)(3)
TEE
0,00
0,00
72
| Production immobilisée
FE
RE
0,00
0,00
73
| Produits issus de la fiscalité(7)
0.00
||
EE)
0,00
74
Subventions
d'exploitation
51
908,00
|
51
908,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
2
198,00
5
2
198,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
10
079,24
116
759,73
126
838,97
78
Reprise
amort.,
dépreciat°
et provisions
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
SE
ES
PET)
0,00
0,00
_
Recettes
d'exploitation
— Total
1 424
545,38
116
759,73
1 541
305,11
[
R 002 EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE N-1
|
585 270,54 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
2 126 575,65
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
De
CCC
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
Es
00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
|
0,00
0,00
15
Provisions
pour risques
et charges
(4)
LENS
=
|
0,09
0.00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
—
18
Comptes
liaison :
affectat”
BA,
régies
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(5)
0,09
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
|
__ 0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
713
764,46
713
764,46
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
|
0,00
0,00
39
Dépréciat”
des
stocks
et en-cours
(4)
]
0,00
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
a
0,00
0,00
0,00
481
1
_
CS
0,00
0,00
3...
[Stocks
0,00
0,00
0.00
Recettes
d'investissement
— Total
0,00
713
764,46
713
764,46
+
Î
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
DE N-1
|
3 909 560,81 |
+
Î
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00 |
Î
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
4 623
325,27
|
1}
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2}
Voir liste des
opérations
d'ordre.
h
S'erdg
ce
pique
es
Om
dus
de
stocks
Édgirere
de
marchandises
et de
fournitures).
larégie applique
le
régime
des
provisions
taires,
(5)
Hors "Éepies VE opérations
d'équpament
»
(8)
Saut
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cet état
{vair
le détail
Annexe
{V A7)
(7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M
41,
en
M
43
et en
M.
44.
Page
11 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Ill — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'EXPLOITATION
-— DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap!
Libellé
(1)
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
art(1)
ouverts
Charges
Restes
à
Crédits
qreomerar
ny |
Mandats
émis |
che
réaliser au
annutés
3112
011
Charges
à caractère
général
(2) (3)
360
426,00
368
661,64
0,00
0,00
1
764,36
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
29
074,00
18
195,09
0,00
0.00
40
878,91
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
131
875,00
133
113,66
0.00
0,00
-1
238,66
6062
Produits
de
traitement
16
252,00
13
022,56
0,00
0,00
3 229.44
6053
Fournitures
entretien
et petit équipt
13
287,00
3 341,58
0,00
0.00
9 945,42
6066
Carburants
2 884,00
2726,13
0,00
0.00
157,87
611
Sous-traitance
générale
0,00
240,00
0,00
0,00
-240.00
61551
|
Entretien
matériel
roulant
157,00
1303,67
0,00
0,00
-1
146,67
61558
|
Entretien
autres
biens
mobiliers
20
283,00
0.00
0,00
0,00
20
283,00
6156
Maintenance
131
442,00
159
449,38
0,00
0,00
-28
007,38
617
Etudes
et recherches
7 608,00
19
175,15
0,00
0.00
-11
567,15
618
Divers
0.00
1 680,00
0,00
0.00
-1
680,00
6226
Honoraires
0,00
233,42
0,00
0.00
-233,42
6228
Divers
179,00
588,00
0,00
0,00
409.00
6231
Annonces
et
insertions
3
500,00
3
481,50
0,00
0,00
18,50
6237
Publications
1 000,00
0,00
0,00
0,00
1 009,00
6251
Voyages
et déplacements
1 000,00
73,45
0,00
0,00
926,55
6262
Frais de télécommunications
1 885.00
2 038,05
0,00
0,00
-153,05
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
324
431,00
222
393,18
0,00
0,00
101
437,82
6218
Autre
personnel
extérieur
100
000,00
37
143,13
0,00
0,00
62
886,87
6332
Cotisations
versées
au
F.N.AL.
437,00
461,84
0.00
0,00
-24,84
6336
Cotisations
CNFPT
et COGFPT
148,00
1 496,76
0,00
0,00
-78,76
6411
Salaires,
appointements,
commissions
140
000,00
91
536,75
0,00
0,00
48
463,25
6413
Primes
et gratifications
5 000,00
1616.64
0,00
0,00
3 383,36
6414
Indemnités
et avantages
divers
35
000,00
47
034,72
0,00
0.00
-12
034,72
6451
Cotisations
à l'U.
AF.
15
335,00
14
498,12
0,00
0,00
836,88
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
26
716,00
28
791,38
0,00
0,00
-2
075,39
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C
0,00
81,54
0,00
0,00
-81,54
6458
Cotisat*
autres
organismes
sociaux
333,00
362,29
0,00
0,00
-29,29
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
492,00
0,00
0,00
0.00
192.00
014
Atténuations
de
produits
(4)
0,0
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courante
14 005,00
10
212,37
0,00
0,00
3 792,63
6541
Créances
admises
en non-valeur
11
000,00
7 029.09
0.00
0,00
3970.91
6542
Créances
étaintes
3 000,00
3
180,97
0.00
0,00
180,37
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
5,00
231
0.00
0,00
2,69
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
693
862,00
591
867,19
0,00
0,00
106
994,81
2(011+012+014+65)
66
Charges
financières
(b)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
1 500,00
388,70
0,00
0,00
1.111,30
673
Titres
annulés
(sur exercices
antérieurs
1 500,00
388,70
0.00
1111.30
68
Dotations aux provisions et dépréclat" (d) {5)
0,00
0,00
fs
Li
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(e)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
{f}
0,10
Lu
ET
Else
+
mn
_
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
700
362,10
592
255,89
0,00
0,00
108
106,21
s atb+c+dre+f
023
Virement
à
la
section
d'investissement
450
000,00
"i
1
>
|
ET
ru
il
TTC
042
Opérat* ordre transfert entre sections (8)(9)
713 764,48
713 704,48
:
È
Btx
0,00
6811
Dot.
amor.
Immos
incorp.
et
corporelles
713
764,46
713
764.46
A
0,00
TOTAL
DES PRELEVEMENTS
AU PROFIT DE LA
1163
764,46
713 764,46
450 000,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT
È
|
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
{a
section
(10)
0,00
0,00
d
É
l
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
1163 784,68
713 704,46
74
450 000,00
Page CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Chap/
Libellé
(1)
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
rt (1)
Creurs
Restes
à
Crédits
ai
ouverts
Charges
cersomerar ne | Mandats
émis |
he
réaliserau
annulés
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
1 864 126,56
1 306 020,35
9,00
0,00
658 106,21
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réslles
et d'ordre)
Pour
information
0,00
0
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —ICNE
N-1
0.00
1) Détailler
les
chapitres
pudgétares
par article
conformément
au
plan
de comptes
utilisé
par la rôgie.
(2)
Le compte
621
est
retracé
au
sein
du chapitre
012.
! Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 44 (4)
Le
compile
739
est
uniquement
ouvert
en
M.
43
et en
M
44.
[S}
SI 18 montant
des
ICNE
de
l'exercice
est inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1.
le montant
de
l'article 66112
sera
négatif
(6}
SI
ta
régie applique
le
régime
des
provisionsseml-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
Mmobiliéres
de placement,
aux daprégaions
dés
comptes
de
tiers at aux
dépréciations
des
comptes
fini
(7) Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M. 49.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI 040.
9)
Le
compte
6815 peut
figurer dans
l8 détail
du
chapitre
042
si ta régie
applique
le régime
des
provisions
budgétarres
10)
Chapitre
destiné
à retracer
les opérations
parüculiéres
telles
que
les opéralions
de
stocks
ou
liées
4 la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié
Page
13 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
ll - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap!
Libeilé
(1)
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
art(1)
ce
Restes à
Crédits
ouverts
Titres
émi
produte
éali
annutés
(BP+DM-RAR
N.1)
res
émis
rattachés
réaliser
au
31/12
013
Atténuations
de
charges
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
4
112
096,19
1
380
300,14
0,00
0,00
“248
283,95
704
Travaux
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
70611
Redevance
d'assainissement
collectif
846
096,19
1 086
060,00
0,00
0,00
-239
963,81
7063
Contribut*
des
communes
{eaux
pluviales)
185
000,00
180
114,90
0,00
0.00
4 885,10
7083
Locations
diverses
6 000,00
12
199,59
6,00
0,00
-6
199,59
7084
Mise
à
disposition
de
personnel
facturée
70
000,00
81
985,65
0,00
0,00
+11
985,65
7
Produits
issus
de
la fiscalité
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
50
000,09
51
908,00
0,00
2,00
-1
908,00
741
Primes
d'épuration
50
000,00
51
908,00
0.00
000
-1
908,00
76
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
2
198,00
0,00
0,00
-2
196,00
7588
Autres
0,00
2
198,00
0,00
0.00
-2
198,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
1 162
096,19
1 414
466,14
0,00
0,00
-252
369,95
(a)=70+73+74+75+013
76
Produits
financiers
{b}
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
TT
Produits
exceptionnels
{c}
0,00
10
079,24
0,00
0,00
10
079,24
7718
Autres
produits
except.
apérat°
gestion
0,00
8,22
0.00
0,00
-9,22
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
0,00
7
284,55
6,00
0.00
-7
284,55
778
Autres
produits
exceptionnels
0,00
2 785,47
0,00
0.00
-2 785,47
——
78
Reprises
sur
provisions
et dépréciations
(d)
0,00
0,00 |__|
0,00
(4] {4)
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
1162
096,19
1 424
545,38
0,00
9,00
-262
449,19
=a+b+c+d
—
042
Opérat* ordre transfert entre sections (6)
116 759,83
16752 |
0,10
777
Quote-part
subv
invest
transf cpte
résul
116
759,83
116
759,73
0.10
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
(5}
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
116
759,83
118
759,73
0,10
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
1278
866,02
1541
305,11
0,00
0,00
-262
449,09
L'EXERCICE
{=Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
Pour
information
585
270,64
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
(CNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0.00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00
{1}
Détailler les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
utilisé par la régie
(2)
L'articie
699
n'existe
pas
en
M.
49.
3)
Ce
‘tre existe uniquement
en M.
41,
M
43 et M
44.
(4)
SI
18
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
at
de
marchandises,
des
créances
el
des
valeurs
mobilières
lacement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et aux
seprécutons
des
comptes
financiers.
(5}
Cf
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= D! 040,
RE
0432DE
0435
{6}
Le
compte
7815
peut
figurer dans
6
détail
du chapitre
042
si la râgie
a opté
pour
les
provisions
budgétaires.
Page
14 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il -
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
fil
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Eu
Lo
Credis
ouverts
Mandats
émis
rene
CT
{BP+DM+RAR
N-1}
31112
annulés
(2)
20
Immobilisations
incorporelles
{hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
raçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
020401 |
Opération
d'équipement
n°
020401
(3)
0,00
164
213,10
2813.13
-167
026,23
021501 |
Opération
d'équipement
n° 021501
{3)
27
000,00
5 722,12
0,00
21
277,88
021601
|
Opération
d'équipement
n° 021601
{3}
80
000,00
8 440,80
468,00
71
091,20
021602
|
Opération
d'équipement
n°
021602
(3)
766
000,00
413
588,88
2 138,40
350
272,72
021801 |
Opération
d'équipement
n°
021801
(3)
36 000,00
0,00
18
048,25
16
951,75
022001 |
Opération
d'équipement
n°
022001
{3}
3 833
666,44
155
762,17
19
067,92
3 708
735,35
Total
des
dépenses
d'équipement
4 791
666,44
747
727,07
42
535,70
4 001
302,67
10
Dotations,
fonds
divers
at
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobillsations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
Imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
6,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
9,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
4 791
565,44
747
727,07
42
535,70
4001
302,67
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(5)
116
759,83
118
759,73
0,10
Reprises
sur
autofinancement
antérieur(6)
116
759,83
116
759,73
0,10
139111 |
Sub.
équipt cpte
résuit,
Agence
de l'eau
44
104,41
44
104,41
0,00
13913
|
Sub.
équipt
cpte
résuit
Départements
4573925
45
739,25
0,00
13918
|
Autres
subventions
d'équipement
26916,17
26916,07
0,10
Charges
transférées
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
|!
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
118 759,83
116750,73
[D
9,10
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
4 908
325,27
864
486,80
42
535,70
4 001
302,77
L'EXERCICE
{= Total
des
dépenses
réelles
st d'ordre)
Pour
information
0,00
D 001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
articie
conformément
au
plan
de copies
utilisé par
la régie.
(2)
Les
crédits
annulés
comespondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient de
soustraire
les mandats
émis
ei les restes
à réaliser au
31/12
3}
Voir état ll B3 pour te détail des opérations d'équipement.
(4) Voir annexe IV A7 pour le détai des opérations pour compte de tiers (5}
Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D! 040
= RE
042
(6)
Les
comptes
15.2
peuvent
figurer dans
le détail
descp
sur autofinancement
antérieur
si 18 régie applique
le régime
des
provisions
budgélaires.
(7)
Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041 = RI 041
Page
15 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
3}
Voir annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers
(4)
Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di 040
= RE
042
(6)
Cf
définitions
du chapitre
das
opérations
d'ordre,
Di
041
= R! 041
{1} Détailler
les
chapitres
budgétaires
par articis
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé par la régie.
(2) Les
crédits annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
soustraire les mandals
érnis et les restes à réaliser au 31/12
5)
Les
comptes
15.2
peuvent
figurer dans
le détail
du
chapitre
040
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
Page
16
ill — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
eu
Libellé (1)
nan
|
Titres émis
réaier au
a en
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,09
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dattes
assimllées{hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporslles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
Hialson
: affectat*
(BA,régie}
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
6,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
2,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tlers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
RÉELLES
0,00
0,00
9,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
450
000,00
7 1
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4){5)
713
764,48
713
764,46
0,00
281311
| Bâtiments d'exploitation
112 936.16
11293616 |
0.00
281351
|
Aménagement
Bâtiments
d'exploitation
8 974,69
8 974,69
0,60
28151
Installations
complexes
spécialisées
38
340,83
38
340,83
|
0,00
281532
|
Réseaux
d'assainissement
475
163,30
475
163,30
0,00
28154
Matériel industriel
6 823,31
6 823,31
6,00
28155
Outillage
industrie!
1 072,00
1 07200
0,00
2817532 |
Réseaux
d'assainissement
(mad)
64
401,52
64
401,52
0.00
28182
Matériel
de transport
4 460,65
4 460,65
0,00
28188
Autres
1 592,00
1 592,00
En
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
1163
764,48
713
764,48
450
000,00
D'EXPLOITATION
041
Opérations patrimoniales (6)
0,00
0,00
;
0,00
a
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
1
103
764,40
713
764,46
450
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
1
163
764,46
713
764,46
0,00
450
000,00
L'EXERCICE
{= Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
Pour
information
3 905
560,81
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
111 — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
020401
(1)
LIBELLE
: TRAVAUX
INSTALLATION
TRAITEMENT
Pour
vote
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Crédits
Restes
à
Libellé
(3
{2)
(3
ouverts
Mandats
émis
réaliser au
bel
See
{BP+DM+RAR
N-1)
31/12
DEPENSES
0,00
|A
164
213,10
2813,13
-167
026,23
430
651,27
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
0,00
164
213,10
2813,13
167
026,23
430
651,27
2315 |
Installat”,
matériel
et outillage
0,00
164
213,10
2813,13
-167
026,23
430
651,27
techni RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
{Pour
information)
Crédits
Restes
à
ouverts
Titres
émis
réaliser
au
Pan)
. Sedo
(3
(BP+DM+RAR
N-1}
31/12
RECETTES
2.00
|C
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobllisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobllisations
an
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
(4)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-164
213,10 |
D-B
-430
651,27
{1} Ouvrir
un
cadre
par opération.
{2} Détailler
les articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3)
Réalisations
antérieures
+
réalisation
de l'exercice.
{4) Indiquer le signe algébrique
Page
17 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Ill — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
(Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021501
(1)
LIBELLE
: ACQUISITION
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
Pour
vote
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Crédits
Restes
à
Libellé
(3
(2)
a
ouverts
Mandats
émis
réaliser au
ce
Pen
{BP+DM+RAR
N-1)
31/12
DEPENSES
27 000,00
|
A
6 722,12
0,00
21277,88
|
8
28
682,20
20
immobilisations
incorporetles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
27
000,00
6722,12
0,00
21
277,88
28
682,20
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
27
000,00
572212
0,00
21
277,88
28
682,20
22
Immobliisations
reçues
on
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
Information)
Dee
Titres
émis
re au
ce
cute
na
nt)
31112
annulés
réalisations
(3)
RECETTES
0,00
|
©
0,00
0.00
0,00
[0
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporellas
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobllisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Soïde
du
financement
(4)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-5 722,12 |
D-B
-28 682,20
{1) Ouvnir un cadre par opération €2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune
ou l'étabiissement.
(3) Réalisations
antérieures
+
réalisation
de
l'exeros
{4) indiquer
le signe
algébrique
Page
18 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021601
(1)
LIBELLE
: LEVER
TOPO
RESEAU
Pour
vote
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Crédits
Restes
à
Libellé
{3
(2)
ne
ouverts
Mandats
émis
réaliser au
ss
r Pen
3)
{BP+DM+RAR
N-1}
31/12
DEPENSES
80
000,00
}
A
8 440,80
468,00
71091,20
|
8
8 440,80
20
Immobllisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
80
000,00
8 440,80
468,00
71091,20
8 440,80
2315
|
Installat*,
matériel
et outillage
80
000,00
8 440,80
468,00
71091,20
8 440,80
techni RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Pour
information)
(
!
GRR
es
Crédits
Cumul des
ouverts
Titres
émis
réaliser
au
annulés
réalisations
(3)
{EP+DM+RAR
N-1)
31/12
RECETTES
0,00
|c
0,00
0,00
0,00
|[0
1.00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporsttes
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
(4)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-8 440,80 |
D-B
-B 440.80
(1) Ouvrir
un
cadre
par opération.
(2) Détaïler
les articies
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la communs
ou
l'élablissement.
{3} Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercce.
{4)
Indiquer
le signe
algébrique,
Page
19 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Ill — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
(Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
53
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021602
(1)
LIBELLE
: SYSTEME
AERATION
Pour
vote
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Crédits
Restes
à
Libellé
(3]
(2)
ol
ouverts
Mandats
émis
réaliser au
es
r a
{BP+DM+RAR
N-1}
31/12
DEPENSES
766
000,00
|
A
413
586,88
2 138,40
360
272,72
|
8
466
892,88
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobliisations
en
cours
766
000,00
413
688,88
2
138,40
360
272,72
466
892,88
2313
|
Constructions
0,00
413
588.88
0,00
413
588,88
413
588,88
2315 |
Installat*,
matériel
et outillage
766
000,00
0.00
213840
763
861,60
53
304,00
techni RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
ones |
üesms |
réaeeras |
Ce
|
Cum
(BP+DM+RAR
N:1)
31/12
RECETTES
0,00
|C
6,00
0,00
0,00
|
D
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
8,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
(4)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-413
588,88 |
D-8
-466
892,88
{1} Ouvrir
un
cadre
par opération,
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au plan
de
comptes
appliqué
par la commune
ou
l'établissement.
(3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice. (4) Indiquer le signe
algébrique
Page
20 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021801
(1)
LIBELLE
: ACQUISITION
D'UN
VEHICULE
UTILITAIRE
Pour
vote
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Crédits
Restes
à
Libellé
(3
(2)
1
ouverts
Mandats
émis
réaliser au
ue
De
3)
{BP+DM+RAR
N-1}
31/12
DÉPENSES
36 000,00
0,00
18
048,25
16
951,75
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
36
000,00
0,00
18
048,25
16
961,76
0,00
2182
|
Matériel
de transport
35
000,00
0.00
18
048,25
16
951,75
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobllisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
[répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Pour
information)
(
!
crue
Fees
Crédits
Cumul des
ouverts
Titres
émis
réaliser
au
annulés
réalisations
(3)
(BP+DM+RAR
N-1)
31/42
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
(4)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
-
Dépenses
C-A
0,00 |
D-B
0,00
{1) Ouvrir un
cadre
par opération.
(2) Détailler les
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conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
la communs
ou l'établissement.
(3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice. {4} Indiquer
le signe
aïgébrique.
Page
21 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- CA
- 2018
Il -- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
022001
(1)
LIBELLE
: AMELIORATION
DU
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EXISTANT
Pour
vote
Eléments
afférents à l'exercice
Pour
mémoire
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Crédits
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(2)
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(3)
ouverts
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Immobllisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
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cours
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techni RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
Restes
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{BP+DM+RAR
N-1}
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Immobilisations
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0,00
22
Immobilisations
reçues
en
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Immobilisations
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financement
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l'exercice
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cumulé
Recettes
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C-A
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D-B
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(1) Ouvrir
un
cadre
par opération.
(2) Détailler les
articles
conformément
au
plan de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3) Réalisations
antérisures
+ réafsation
de l'exercice.
{4} Indiquer
le signe
algébrique.
Page
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