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Arrêté - 025 539 Reglementation circulation du bus Inspire sur differents secteur Arrete permanent
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Arrêté - 025 539 Reglementation circulation du bus Inspire sur differents secteur Arrete permanent)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
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SQUANON EXTRAIT Ville de Cournon-d'Auvergne 2 Z
— eævie-sr15 — DU REGISTRE DES ARRÉTEÉS DU MAIRE 63804 Cournon-d'Auvergne Cedex Tél. : 04 73 69 90 00 contact@cournon-auvergne.fr
025/539
POLICE MUNICIPALE: ARRÊTÉ PERMANENT PORTANT CIRCULATION DU BUS « INSPIRE » SUR DIFFÉRENTS SECTEURS DE LA COMMUNE À COURNON-D'AUVERGNE.
Le Maire de la commune de Cournon-d’Auvergne,
- Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2213-1 et L2213-2 relatifs aux pouvoirs de Police du Maire en matière de circulation routière et de stationnement,
- Vu les articles du Code de la route et plus particulièrement les articles L.325-1 à L.325-13 etR.417-10, 10° à R.325-3,
- Vu les nécessités liées à l'organisation des transports en commun dans le cadre du projet « InspiRe »,
-Vu la demande du Syndicat Mixte des Transports en Commun de lAgglomération Clermontoise, concernant la circulation du tram-bus « InspiRe »,
- Gonsidérant les travaux réalisés, dans le cadre du projet « InspiRe » et la signalisation à mettre en place.
ARRÊTÉ
Article 1°" — Secteur Midi — Foch — Joffre
Un carrefour à feux tricolores est mis en place en remplacement du giratoire existant à l'intersection des avenues du Midi, Foch, Joffre et boulevard Charles de Gaulle.
La circulation avenue du Maréchal Foch s'effectue de la manière suivante : Dans sa partie comprise entre le giratoire avenue du Midi et l'espace Louise Michel : - Une voie de bus — vélos à droite,
- Une voie tout véhicule à gauche.
Dans sa partie comprise entre l'espace Louise Michel et le 10 avenue du Maréchal Foch : - une voie vélo,
- une voie bus,
- une voie tout véhicule.
À hauteur de l'intersection avec l'avenue de la Libération :
- un quai de bus est créé. La circulation avenue du Maréchal Joffre s'effectue quant à elle, de la manière suivante :
De son intersection avec l'avenue de la Libération jusqu'au giratoire avenue du Midi : - une voie de bus-vélo,
- une voie tout véhicule.
Article 2°" - Secteur Libération
La circulation sur le barreau avenue de la Libération s’effectue de la manière suivante :
Dans sa partie comprise entre l'avenue du Maréchal Foch et l'avenue du Maréchal Joffre : - une voie de bus-vélos dans le sens montant,
- une voie cycliste uniquement dans le sens descendant.
La circulation sur Favenue de la Libération s’effectue de la manière suivante : De son intersection avec l'avenue Georges Clémenceau jusqu'au giratoire avenue du Midi : - une voie tout véhicule dans le sens montant,
- une voie cyclable sur la droite,
- une voie de bus-vélos uniquement,
- deux quais de bus sont créés : un à hauteur du 2 impasse Beau Soleil côté avenue de la Libération sens montant et un autre à hauteur du 26 avenue de la Libération, dans le sens descendant.
Du carrefour à feux tricolores de l'avenue du Midi, rue Vercingétorix et avenue de la Libération jusqu'à la place de la République :
- une double voie cyclable sur le côté descendant de l'avenue de la Libération, - une voie de circulation tout véhicule dans les deux sens.
Article 3°"° — Secteur Liberté — Foirail — Pont
La circulation avenue de la Liberté s’effectue de la manière suivante : De la place de la République jusqu'au carrefour à feux tricolores rue du Foirail : - une voie de bus uniquement dans le sens montant,
- une double voie cyclable,
- une voie de circulation tout véhicule dans le sens descendant.
De la rue du Foirail jusqu'au carrefour à feux tricolores avenue du Pont : - une voie bus - vélos est créée dans le sens Ciermont vers Billom,
- Un quai bus est créé au numéro 29 de l'avenue de la Liberté.
De l’avenue du Pont jusqu'au carrefour avec la rue Voltaire :
- une voie bus - vélos est créée dans le sens Billom - Clermont, - une voie tout véhicule est créée dans le sens Clermont - Billom, - un quai bus est créé face au numéro 33 de l'avenue de la Liberté.
Article 4°"° — Secteur Voltaire — Victor Hugo
La circulation rue Voltaire entre les carrefours avenue de la Liberté et rue Victor Hugo s'effectue de la manière suivante :
- une voie bus - vélos dans le sens descendant.
La circulation rue Victor Hugo entre les carrefours avec la rue Voltaire et l'avenue Jean Moulin s’effectue de la manière suivante :
- une voie bus - vélos dans le sens descendant,
- une voie vélo et une voie tout véhicule dans le sens montant,
- des quais sont créés des deux côtés de la rue Victor Hugo sur la partie haute.
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i| Article 5°"° — Secteur Ferry - Neruda - Terminus
La circulation avenue Jules Ferry entre le boulevard Joliot-Curie et la rue Pablo Neruda s’effectue de la manière suivante :
- Une voie bus et une voie véhicule dans les deux sens,
- une piste cyclable dans les deux sens,
-trois quais de charge sont installés au terminus « Toulaits » de la ligne, un quai de départ est installé en face du même terminus.
Article 6°"°
Tout véhicule en infraction au présent arrêté fera l’objet d'une contravention et le cas échéant sera susceptible d'être mis en fourrière aux frais et risques du contrevenant.
Article 7°7°
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Article 8°"°
La Police Nationale, la Police Municipale, le Directeur Général des Services en lien avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, lequel sera affiché sur le site concerné par la réglementation.
Fait à Cournon-d'Auvergne, le 22 décembre 2025.
Publiéle 7 4 DEC, 2025