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Déliberation - delib 4 sept 20230906161013455
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 4 sept 20230906161013455)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
TROIS
Le
4
septembre
à 20h00
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 31
août
2023
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
10
Nombre
de
pouvoirs
1
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le
nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
Aitélhi
séance
est
supérieur
à la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N'délibération
Objet
Approuvé
Refusé
MODIFICATION
DU
PLU
N°1
: DECISION
DE
NON
N°
62/2023
|
REALISATION
D'UNE
EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
x
REFECTION
DE
L'ASSAINISSEMENT
DE
LA
RUE
DE
LA
CROX
N°
63/2023
|
VERCHERE
-
MISSION
DE
MAITRISE
D'OEUVRE
X
N°
64/2023
|
VENTE
DE
LITS
À
LA
MICROCRECHE
EN
VOU'GY
CROIS
X
ACQUISITION
DES
PARTIES
COMMUNES
DU
LOTISSEMENT
N°
652023
|
LE
HAMEAU
DES
FORESTS
X
CONTRAT
D'ASSOCATION
AVEC
L'ECOLE
PRIVEE
LA
SOURCE
-
N°
66/2023
|
PARTICIPATION
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
-
x
ANNEE
SCOLAIRE
2023-2024
N°
67/2023
BUDGET
ASSAINISSEMENT
-
ETALEMENT
DE
CHARGES
SUR
x
PLUSIEURS
EXERCICES
BUDGET
ASSAINISSEMENT
-
DECISION
MODIFICATIVE
DU
N°68/2023
|
BUDGET
N°2
X
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
Emmanuelle
DANIERE
M.
Bernard
MOULIN
Rs