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Déliberation - DELIB 7 OCT 2024 20241009140644714
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 7 OCT 2024 20241009140644714)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
QUATRE
Le
7
octobre
à 20h30
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la
convocation
: 3
octobre
2024
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
10
Nombre
de
pouvoirs
1
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à
la
Ateït
séance
est
supérieur
à la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N’délibératio
à
Objet
Approuvé
Refusé
CONTRAT
D'ASSOCATION
AVEC
L'ECOLE
PRIVEE
LA
SOURCE
-
N°
SOLE
PARTICIPATION
AUX
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
x
56/2024
|
- ANNEE
SCOLAIRE
2024-2025
N°
ALLOCATION
FOURNITURES
SCOLAIRES
AUX
ELEVES
DES
57/2024
CLASSES
MATERNELLES
ET
PRIMAIRES
DE
L'ECOLE
PUBLIQUE-
X
ANNEE
SCOLAIRE
2024-2024
N°
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSTTION
x
58/2024
|
DE
FONCTIONNATRE
N°
CONVENTION
PRECAIRE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
VOUGY
ET
59/2024
L'EARL
COUTAUDIER
-
TERRAINS
AUX
CHAMBONS
-
X
RENOUVELLEMENT
POUR
L'ANNEE
2024
n°
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
60/2024
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
DE
LA
COMMUNE
DE
VOUGY
-
ANNEE
2023
N°
SUBVENTION
DU
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
AU
BUDGET
DU
61/2024
CCAS
La
Secrétaire
de
séance
Mme
Emmanuelle
DANIERE
Le
Maire,
M.
Bernard
MOULIN