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Procès Verbal - Délib 241123 14 Désherbage de la bibliothèque Prix des ouvrages pour la brad
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Tinténiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Délib 241123 14 Désherbage de la bibliothèque Prix des ouvrages pour la brad)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
F-VILAINE
Envoyé
en
préfecture
le 29/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/44/2023
Publié
le
DÉPARTEMENT
D'ILLE
ARRONDISSEMENT
E
: SAINT-MALO
MAIRIE
DE
TINTÉNIAC
ID :
035-213503378-20231124.DEL241123_14.DE
(35190)
|
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
a
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
02 99 68 05 44
DATE de convocation et d'affichage 17 novembre 20 DATE de
publicati
29 novembre 2023
Séance
du
vendredi
24
novembre
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
En
exercice
27
Présents
23
Votants
26
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-quatre
novembre
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Tinténiac
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
du
Conseil
Municipal,
après
convocation
légale,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
TOCZE,
Maire.
Etaient
présents:
TOCZÉ
Christian,
Maire:
Mmes
et
MM.
BIMBOT
Frédéric,
DELVILLE
Nathalie,
LEGRAND
Rémi.
GARÇON
Isabelle,
TOUZARD
Blaise.
PARPAILLON
Marie-Laure.
BOLIVARD
Régis.
GIC
téphanie,
Adjoints
: Mmes
et
MM.
ARRIBARD
Martine,
BOSSARD
Nelly,
DUFRAIGNE
LUS
Cécile
(arrive
à
19h15).
FOUCHARD
Fabrice,
JEANNEAU
Luc.
MARTINIAULT
Anne-Laure,
QUENOUIL
Roger,
SALIS
Anaïs,
BAZIN
Denis
(arrive
à
19h35).
BLANDIN
Béatrice,
DEHI
ER
Vianney.
MORIN-LOUVIGNY
Isabelle.
PRESCHOUX
Léon,
Conseillers
Municipaux.
Eta
absents
excusé:
É
F1
: donne
pouvoir
à
PARPAILLON
Marie-Laure :
GORON
Maxime
donne
MARCHAN
Franck
donne
pouvoirà
QUENOUILLERE
Roger:
D'ABOVILLE
Rosine
donne
pouvoir
à BLANDIN
Béatrice:
BAZIN
Denis
donne
pouvoirà
DEHEEGER
Vianney
jusqu'à
- Christophe. ALIS Anaïs. à qui il est adjoint un auxiliaire, Hervé PICARD
N°241123-14
: Désherbage de la bibliothèque : fixation du prix des ouvrages pour Ia braderie de livres et magazines déclassés
]
Madame
Nathalie
DELVILLE
précise
que
suite
à
des
désherbages
réguliers
à
la bibliothèque
communale,
il a été
décidé
de
réaliser
une
braderie
les
vendredi
1‘
et samedi
2
décembre
2023.
Les
membres
de
la
Commission
«
Finances
»
réunis
le
14
novembre
2023,
émettent
l’avis
de
fixer
les
tarifs
de
vente
des
ouvrages
« désherbés
»
à
1 €
le
livre
et
0,50
€
les
3 revues
pour
la braderie
des
1%
et 2 décembre
2023,
et
les
braderies
à venir.
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
de
:
e
Déclasser
les
ouvrages
de
la
bibliothèque
« désherbés
»
dont
les
listes
sont
jointes
à
la
présente
décision
;
e
Fixer
les
tarifs
de
vente
des
ouvrages
«
désherbés
»
à
1 €
le livre
et
0,50
€
les
3
revues
pour
la
braderie
des
1‘
et
2
décembre
2023,
et
les
braderies
à
venir
tant
qu’une
nouvelle
délibération
viennent
modifier
les
tarifs
ainsi
votés.
Fait
et
délibér
jour.
mois et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures.
Pour expédition conforme,
Le
Mai
Le
secrétaire
de
séance.
SALIS
Anaïs
Acte
certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
sa transmission
en
Préfecture
d'Ile-ct-Vilaine
le
De
sa
publication
sur
le
site Internet
de
la
commune
le 29
novembre
2023.