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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23.12.12 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 12 Décembre 2023
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Emmanuel CHOMETON, Caroline GUERIN,
Mauricette GUERINOT, Julien MABILE, Marjorie MERLINC, Clémence PRADA, Bernard
TAPONAT, Emmanuel TRINDADE,
Absents excusés : Marc MAZET (pv à C. PRADA), Florence DUPONT (pv à B. TAPONAT),
Absent non excusé : Damien FERRIER
Monsieur Julien MABILE est élu secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2023.12.12 D042 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Approbation à l’unanimité
2- 2023.12.12 D043 Décision pour la modification et la révision du PLU Approbation avec 2 abstentions
3- 2023.12.12 D044 Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) – Accord de principe
Approbation avec 5 abstentions
4- 2023.12.12 D045 Désignation d’un référent déontologue
Approbation avec 7 abstentions